Traduction de «have borne considerable » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Closely Related Corporations and Canadians Partnerships - Election or Revocation of the Election to Treat Certain Taxable Supplies as having been made for Nil Consideration [ Supplemental: Election or Revocation of the Election to Deem Certain Taxable Supplies Between Closely Related Corporations to have been made for Nil Consideration ]
Personnes morales et sociétés de personnes canadiennes étroitement liées. Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables comme ayant été effectuées à titre gratuit [ Supplémentaire : Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables entre personnes morales étroitement liées comme ayant été effectuées à titre gratuit ]

to continue to deal with such cases as they already have under consideration
continuer de connaître des affaires dont ils sont déjà saisis

In view of the above considerations, the Conference will have to return to this chapter at an appropriate moment.
Eu égard aux considérations qui précèdent, la Conférence devra revenir sur ce chapitre au moment voulu.

Election or Revocation of the Election to Deem Certain Taxable Supplies Between Closely Related Corporations to Have Been Made for Nil Consideration
Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables entre personnes morales étroitement liées comme ayant été effectuées à titre gratuit

Closely Related Corporations and Canadian Partnerships - Election or Revocation of the Election to Treat Certain Taxable Supplies as having been made for Nil Consideration
Personnes morales et sociétés de personnes canadiennes étroitement liées - Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables comme ayant été effectuées à titre gratuit

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Policies focusing on demand management (energy conservation), development of internal resources (North Sea oil) and diversification (revival of nuclear programmes, [17] research into renewable energies, etc.) have borne considerable fruit.
Les politiques de gestion de la demande (amélioration de l'économie d'énergie), de développement des énergies domestiques (exploitation des réserves de la Mer du Nord) et de diversification des sources d'énergies (relance des programmes nucléaires [18] et efforts en faveur des énergies renouvelables etc.) ont porté leurs fruits.

[31] MSs may consider, for instance, derogations in the case of new-born children, third-country nationals who are exempted from a visa, a situation where it is considered in the best interests of minor children, a relationship that predates the entry and where the partners have lived together for a considerable time, humanitarian reasons, etc.
[31] Les États membres peuvent envisager, par exemple, des dérogations pour les nouveau-nés, pour les ressortissants de pays tiers exemptés de visa, pour les situations dans lesquelles une telle dérogation est considérée comme dans l’intérêt supérieur des enfants mineurs, pour les relations précédant l’entrée et dans le cadre desquelles les partenaires ont vécu ensemble pendant une longue période, pour des raisons humanitaires, etc.

In future, two considerations will have to be borne in mind:
A l'avenir, deux éléments seront à prendre en compte :

(a)at a flat-rate on the basis of the overall costs of official controls borne by the competent authorities over a given period of time, and applied to all operators irrespective of whether any official control is performed during the reference period in relation to each operator charged; in establishing the level of the fees to be charged for each sector, activity and category of operators, the competent authorities shall take into consideration the impact that the type and the size of the activity concerned, and the relevant risk factors, have on the distribution of the overall costs of those official controls; or
a)à un taux forfaitaire sur la base de l’ensemble des frais de réalisation des contrôles officiels supportés par les autorités compétentes pendant une période donnée et sont réclamées à tous les opérateurs, indépendamment du fait qu’un contrôle officiel ait ou non été effectué pendant la période de référence chez chacun des opérateurs auprès de qui des redevances et taxes sont perçues; les autorités compétentes déterminent le niveau des redevances à imputer à chaque secteur, activité et catégorie d’opérateurs en tenant compte de l’incidence que le type d’activité concernée, sa taille et les facteurs de risque s’y rapportant ont sur la répartition de l’ensemble des frais de réalisation de ces contrôles officiels; ou

At least three Member States have adopted reimbursement practices for cross-border healthcare whereby the reimbursement tariff for patients is based on the costs that would be borne by the Member State of affiliation for care received from a private or non-contracted provider (which is considerably lower than the rate for public or contracted providers) had this healthcare been provided in its territory.
Au moins trois États membres ont adopté des pratiques de remboursement pour les soins de santé transfrontaliers dans lesquelles le barème de remboursement pour les patients se fonde sur les coûts qui auraient été supportés par l’État membre d’affiliation pour des soins reçus d’un prestataire privé ou non-conventionné (qui sont sensiblement plus bas que le taux de remboursement des soins des prestataires publics ou conventionnés), si ces soins de santé avaient été dispensés sur son territoire.

(215) While maintaining its position on the fundamental attitude which a well-informed investor would have had, the Commission can nevertheless give consideration to the fact that a part of these costs are fixed costs and would have had to be borne in any case, even if doubt remains as to whether they would have been borne by BSCA or the Walloon Region.
(215) La Commission, tout en maintenant sa position sur l'attitude de principe qu'aurait eu l'investisseur avisé, peut cependant considérer le fait qu'une partie de ces coûts sont fixes et auraient été supportés de toute manière, même si le doute subsiste quant à savoir si cela aurait été la charge de BSCA ou de la Région wallonne.

It thus takes account of two key considerations. In the first place, self-employed persons should also be responsible for compliance with safety legislation when they act as project supervisors and should be protected when they have been subcontracted. Secondly, it should be borne in mind that any of the diseases associated with asbestos exposure can be contracted by persons who have been exposed at brief sporadic intervals.
Il tient ainsi compte de deux facteurs importants, à savoir, en premier lieu, que les travailleurs indépendants devraient être également responsables du respect de la législation en matière de sécurité lorsqu'ils agissent en qualité de maître d'ouvrage et qu'ils devraient être protégés lorsqu'ils agissent en qualité de sous-traitant et, en deuxième lieu, que toutes les maladies liées à l'exposition à l'amiante peuvent être contractées par des personnes qui y ont été exposées de manière sporadique et sur de brèves périodes de temps.