Vertaling van "has suggested could happen " (Engels → Frans) :

This could happen, inter alia, by sharing the diverse experience of the KICs through various dissemination mechanisms, such as a stakeholder platform and a fellowship scheme.
Cette objectif pourrait être atteint, entre autres, en partageant les diverses expériences des CCI par différents mécanismes de diffusion (plateforme des parties prenantes, système de bourses).

Besides security and strategic considerations, were Europe deprived of independent access to space, such refusals could happen again and would cause delays in the implementation of our space programmes, which increase costs and threaten European competitive position both on manufacturing and services markets.
Outre la question de la sécurité et les considérations stratégiques, si l’Europe était privée d’un accès indépendant à l’espace, ces refus pourraient se répéter et entraîneraient des retards dans la mise en œuvre de nos programmes spatiaux, ce qui générerait des coûts supplémentaires et menacerait la position concurrentielle de l’Europe à la fois sur le marché de la construction de satellites et sur celui des services.

That is what Senator Cools, who has moved this motion, has suggested could happen.
C'est ainsi que la sénatrice Cools, auteure de cette motion, voit la situation.

I am not quite sure where he was going with that, but subject to that, he does continue to recite three or four examples while never providing a concrete example of a situation he is suggesting could happen and has actually happened.
Je ne suis pas certain de savoir où le député voulait en venir, mais il continue de fournir trois ou quatre exemples, sans donner d'exemple concret d'une situation qui pourrait se produire ou qui s'est produite.

description of the main activities and products of the parts of the establishment which are important from the point of view of safety, sources of major-accident risks and conditions under which such a major accident could happen, together with a description of proposed preventive measures.
description des principales activités et productions des parties de l'établissement qui sont importantes du point de vue de la sécurité, des sources de risque d'accidents majeurs et des conditions dans lesquelles cet accident majeur pourrait survenir, accompagnée d'une description des mesures préventives prévues.

In order to ensure the data quality and the lawfulness of the data processing, if a new fact related to an alert comes to the attention of a SIRENE Bureau other than the SIRENE Bureau of the issuing Member State, it shall communicate this information as soon as possible to the SIRENE Bureau of the issuing Member State using a J form. This could happen, for example, when a third-country national on whom an alert for refusal of entry or stay has been issued, becomes a beneficiary of the Community right of free movement after the alert was issued.
Afin de garantir la qualité des données et la licéité du traitement des données, si un bureau Sirene autre que celui de l’État membre signalant prend connaissance d’un fait nouveau lié à un signalement, il communique cette information dans les meilleurs délais au bureau Sirene de l’État membre signalant au moyen du formulaire J. Cela peut se produire, par exemple, lorsqu’un ressortissant de pays tiers signalé aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour devient bénéficiaire du droit communautaire à la libre circulation après l’introduction du signalement.

Since Canada has already turned its back on its traditional allies — the U.S, the U.K. and Australia — and sided with France at the United Nations, what will the position of the Canadian government be in the event the government of Iraq, as has been suggested could happen, uses forces of mass destruction?
Puisque le Canada a déjà tourné le dos à ses alliés traditionnels — les États-Unis, le Royaume-Uni et l'Australie — et qu'il s'est rangé dans le camp de la France aux Nations Unies, quelle position le gouvernement du Canada adoptera-t-il si le gouvernement de l'Irak a recours à des armes de destruction massive, comme certains en ont évoqué la possibilité?

This may cut little ice with animal activists, but if the European Union was accused at the World Trade Organisation of restricting imports unfairly and it lost the case, as past jurisprudence suggests could well happen, we would have to repeal the ban. If not, some of our major trading partners would be free to ban Europe's exports of other products or demand hefty compensation.
Cela peut laisser de marbre les défenseurs des animaux mais si l'Union européenne était accusée par l'Organisation mondiale du Commerce de restreindre les importations de manière déloyale et qu'elle perde sa cause - et la jurisprudence montre qu'il pourrait bien en être ainsi - nous aurions à révoquer l'interdiction, faute de quoi certains de nos grands partenaires commerciaux pourraient interdire les exportations européennes d'autres produits ou demander de lourdes compensations.

This has not happened yet, but the Canadian Alliance on Mental Illness and Mental Health has proposed some plans that we are suggesting could reasonably be part of a national strategy.
Nous n'en sommes pas encore là, mais l'Alliance pour la maladie mentale et la santé mentale canadienne a fait certaines propositions qu'il serait, selon elle, raisonnable d'inclure dans cette stratégie nationale.