Vertaling van "has never exceeded " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

never exceed mach number
mach à ne jamais dépasser

never exceed speed
vitesse limite

never exceed speed [ never exceed velocity | velocity not to exceed ]
vitesse à ne pas dépasser

never exceed speed
vitesse à ne jamais dépasser

never exceed Mach number | MNE
Mach à ne jamais dépasser

mach never exceed | MNE
Mach à ne jamais dépasser

speed never to exceed | VNE [Abbr.]
vitesse à ne jamais dépasser

never-to-be-exceeded cap
plafond indépassable

he has never been out of his parish
il n'a jamais quitté son clocher de vue

Has never misused drugs
n'a jamais abusé des drogues et/ou des médicaments

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

10. Calls for the CEP to include provisions to improve and strengthen the implementation of existing legislation, and to introduce a sustainable materials management policy at EU level, involving all relevant stakeholders and taking a life-cycle approach aimed at the eco-efficient, durable and environmentally responsible use of materials – throughout the extraction, design, production, consumption, maintenance, waste management and reuse phases – as well as the efficient substitution of hazardous substances and materials; maintains, as far as households are concerned, that the aforementioned measures must never exceed the limits of economic affordability;
10. demande que le paquet de mesures sur l'économie circulaire comprenne des dispositions visant à améliorer et à renforcer la mise en œuvre de la législation existante et instaure une politique de gestion durable des matières au niveau de l'Union, en veillant à la participation de toutes les parties prenantes concernées et en adoptant un point de vue du cycle de vie visant une utilisation des matières durable, efficiente sur le plan écologique et responsable sur le plan environnemental - lors des étapes d'extraction, de conception, de production, de consommation, d'entretien, de gestion des déchets et de réutilisation - ainsi que le remplacement efficace des substances et des matières dangereuses; souligne que toutes ces mesures doivent respecter la capacité économique des ménages;

13. Acknowledges, in addition, the Court of Auditors' observations according to which five audited grants, related to the FP6, showed delays of between one and three years in their implementation and successive increases in the initial value of the contracts were noted; notes that the Agency justified those delays by stating that the technological leading-edge nature of the activities is subject to constant change and therefore the Agency decided that those amendments and extensions were necessary and useful for the entire Galileo programme; notes that, in any case, the Agency states that it never exceeded the limit laid down in the budget for contracts as a whole;
13. prend également acte des observations de la Cour des comptes indiquant que cinq subventions contrôlées, liées au sixième programme-cadre de recherche, ont été mises en œuvre avec des retards allant de un à trois ans et constate des augmentations de la valeur initiale des conventions; observe que l'Agence a justifié ces retards en déclarant que le caractère «à la pointe de la technologie» des activités menées les rendait sujettes à des changements constants et que c'était la raison pour laquelle l'Agence avait décidé que ces modifications et délais étaient nécessaires et avantageux pour le programme Galileo dans son ensemble; en tout état de cause, l'Agence signale que le plafond budgétaire prévu pour l'ensemble des contrats n'a jamais été dépassé;

4. Member States shall ensure that the period for payment fixed in the contract shall not exceed the time limits provided for in paragraph 2(b), unless it is specifically agreed between the debtor and the creditor and is objectively justified in the light of the particular nature or features of the contractand in any eventshould never exceed 60 days.
4. Les États membres veillent à ce que le délai de paiement fixé dans le contrat n'excède pas les délais prévus au paragraphe 2, point b), sauf si le débiteur et le créancier en conviennent de manière spécifique et que le dépassement est objectivement justifié par la nature particulière ou par certains éléments du contrat, étant entendu qu'en aucun cas, ce délai ne devrait excéder soixante jours.

the trading-book business of such institutions never exceeds 6 % of their total business and their total trading-book positions never exceed EUR 20 million.
le portefeuille de négociation de ces établissements n'excède à aucun moment 6 % de l'ensemble de leurs opérations et le total des positions du portefeuille de négociation n'excède à aucun moment 20 000 000 EUR.

By way of derogation from Article 20(1), until 31 December 2011 competent authorities may choose, on a case-by-case basis, not to apply the capital requirements arising from point (d) of Article 75 of Directive 2006/48/EC in respect of investment firms to which Article 20(2) and (3) do not apply, whose total trading book positions never exceed EUR 50 million and whose average number of relevant employees during the financial year does not exceed 100.
Par dérogation à l'article 20, paragraphe 1, les autorités compétentes peuvent, jusqu'au 31 décembre 2011, choisir, au cas par cas, d'exempter de l'application des exigences de fonds propres découlant de l'article 75, point d), de la directive 2006/48/CE en ce qui concerne les entreprises d'investissement auxquelles l'article 20, paragraphes 2 et 3, ne s'applique pas, dont le total des positions du portefeuille de négociation ne dépasse jamais 50 000 000 EUR et dont le nombre moyen d'employés concernés ne dépasse pas 100 au cours de l'exercice.

By way of derogation from Article 20(1), until 31 December 2011 competent authorities may choose, on a case-by-case basis, not to apply the capital requirements arising from point (d) of Article 75 of Directive 2006/./EC in respect of investment firms to which Article 20(2) and (3) do not apply, whose total trading book positions never exceed EUR 50 million and whose average number of relevant employees during the financial year does not exceed 100.
Par dérogation à l'article 20, paragraphe 1, les autorités compétentes peuvent, jusqu'au 31 décembre 2011, choisir, au cas par cas, d'exempter de l'application des exigences de fonds propres découlant de l'article 75, point d), de la directive 2006/./CE en ce qui concerne les entreprises d'investissement auxquelles l'article 20, paragraphes 2 et 3, ne s'applique pas, dont le total des positions du portefeuille de négociation ne dépasse jamais 50 000 000 EUR et dont le nombre moyen d'employés concernés ne dépasse pas 100 au cours de l'exercice.

the trading-book business of such institutions never exceeds 6% of their total business and their total trading-book positions never exceed EUR 20 million.
le portefeuille de négociation de ces établissements n'excède à aucun moment 6 % de l'ensemble de leurs opérations et le total des positions du portefeuille de négociation n'excède à aucun moment 20 000 000 EUR.

In other words, the maximum value of all the non-originating materials used may never exceed the highest of the percentages given.
Il s'ensuit que la valeur maximale de toutes les matières non originaires utilisées ne peut jamais excéder le plus élevé des pourcentages considérés.

The basis for calculation may never exceed the maximum basis for calculation.
La base de calcul ne doit jamais être supérieure à la base de calcul maximale.

(d) the maximum amount of joint and several commitments of borrowers to be included as own funds must never exceed:
d) le montant maximal des engagements solidaires des emprunteurs à inclure dans les fonds propres ne doit jamais être supérieur à: