Vertaling van "has been suggested could happen " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.
Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Besides security and strategic considerations, were Europe deprived of independent access to space, such refusals could happen again and would cause delays in the implementation of our space programmes, which increase costs and threaten European competitive position both on manufacturing and services markets.
Outre la question de la sécurité et les considérations stratégiques, si l’Europe était privée d’un accès indépendant à l’espace, ces refus pourraient se répéter et entraîneraient des retards dans la mise en œuvre de nos programmes spatiaux, ce qui générerait des coûts supplémentaires et menacerait la position concurrentielle de l’Europe à la fois sur le marché de la construction de satellites et sur celui des services.

This could happen, inter alia, by sharing the diverse experience of the KICs through various dissemination mechanisms, such as a stakeholder platform and a fellowship scheme.
Cette objectif pourrait être atteint, entre autres, en partageant les diverses expériences des CCI par différents mécanismes de diffusion (plateforme des parties prenantes, système de bourses).

The kind of study which has been suggested could be used to explore the social behaviour and the proposed modifications to the existing Canadian law, which were pointed out to us in the brief that was presented.
Le genre d'étude qui a été proposé pourrait servir à examiner le comportement social et les modifications proposées à la loi canadienne actuelle sur lesquelles on a attiré notre attention dans le mémoire qui a été présenté.

On the other hand, in many respects, they are consistent with what we have been suggesting will happen more frequently under a warmer climate.
D'autre part, ces extrêmes correspondent à bien des égards à ce que nous avons prévu dans un climat plus chaud, avec une plus grande fréquence.

That is what Senator Cools, who has moved this motion, has suggested could happen.
C'est ainsi que la sénatrice Cools, auteure de cette motion, voit la situation.

I am not quite sure where he was going with that, but subject to that, he does continue to recite three or four examples while never providing a concrete example of a situation he is suggesting could happen and has actually happened.
Je ne suis pas certain de savoir où le député voulait en venir, mais il continue de fournir trois ou quatre exemples, sans donner d'exemple concret d'une situation qui pourrait se produire ou qui s'est produite.

description of the main activities and products of the parts of the establishment which are important from the point of view of safety, sources of major-accident risks and conditions under which such a major accident could happen, together with a description of proposed preventive measures.
description des principales activités et productions des parties de l'établissement qui sont importantes du point de vue de la sécurité, des sources de risque d'accidents majeurs et des conditions dans lesquelles cet accident majeur pourrait survenir, accompagnée d'une description des mesures préventives prévues.

Since Canada has already turned its back on its traditional allies — the U.S, the U.K. and Australia — and sided with France at the United Nations, what will the position of the Canadian government be in the event the government of Iraq, as has been suggested could happen, uses forces of mass destruction?
Puisque le Canada a déjà tourné le dos à ses alliés traditionnels — les États-Unis, le Royaume-Uni et l'Australie — et qu'il s'est rangé dans le camp de la France aux Nations Unies, quelle position le gouvernement du Canada adoptera-t-il si le gouvernement de l'Irak a recours à des armes de destruction massive, comme certains en ont évoqué la possibilité?

In order to ensure the data quality and the lawfulness of the data processing, if a new fact related to an alert comes to the attention of a SIRENE Bureau other than the SIRENE Bureau of the issuing Member State, it shall communicate this information as soon as possible to the SIRENE Bureau of the issuing Member State using a J form. This could happen, for example, when a third-country national on whom an alert for refusal of entry or stay has been issued, becomes a beneficiary of the Community right of free movement after the alert was issued.
Afin de garantir la qualité des données et la licéité du traitement des données, si un bureau Sirene autre que celui de l’État membre signalant prend connaissance d’un fait nouveau lié à un signalement, il communique cette information dans les meilleurs délais au bureau Sirene de l’État membre signalant au moyen du formulaire J. Cela peut se produire, par exemple, lorsqu’un ressortissant de pays tiers signalé aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour devient bénéficiaire du droit communautaire à la libre circulation après l’introduction du signalement.