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EATG
European AIDS Treatment Group
Experimental group
Group treatment
Tax arrangements applicable to groups of companies
Treatment group

Traduction de «group treatment thus » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
group treatment | tax arrangements applicable to groups of companies

régime fiscal des groupes de sociétés


Working Group on the Draft Optional Protocol to the Convention against Torture and Other Cruel, Inhuman or Degrading Treatment or Punishment [ Working Group of the Commission on a Draft Optional Protocol to the Convention against Torture and Other Cruel, Inhuman or Degrading Treatment or Punishment ]

Groupe de travail chargé d'examiner le projet de protocole facultatif se rapportant à la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants [ Groupe de travail de la Commission chargé d'établir un projet de protocole additionnel à la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants ]


experimental group [ treatment group ]

groupe expérimental [ groupe étudié ]


European AIDS Treatment Group | EATG [Abbr.]

EATG [Abbr.]


Ad hoc Group on Osteoporosis Treatment and Prevention of Osteoporosis in Women

groupe ad hoc sur le traitement et la prévention de l'ostéoporose chez la femme


The Management and Treatment of sex offenders: report of the Working Group, Sex Offender Treatment Review

Gestion et traitement des délinquants sexuels : rapport du Groupe de Travail sur le traitement des délinquants sexuels
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
ensure that livestock farming and aquaculture focus on disease prevention through good hygiene, housing and animal husbandry and on strict biosecurity measures, rather than the prophylactic use of antibiotics; it is known that sounder farm management and animal husbandry procedures can be achieved through a review of provisions on maximum animal density in livestock farming, as current herd sizes often prevent individual or smaller animal group treatment, thus incentivising prophylactic use of antimicrobials;

veiller à ce que les secteurs de l'élevage et de l'aquaculture se concentrent sur la prévention des maladies par une hygiène correcte, de bonnes conditions d'hébergement et une bonne pratique de l'élevage, ainsi que par des mesures de biosécurité strictes, plutôt que par l'utilisation prophylactique d'antibiotiques; il est reconnu que de meilleures procédures de gestion des exploitations et d'élevage d'animaux sont possibles au moyen d'une révision des dispositions relatives à la densité maximale des animaux d'élevage étant donné que la taille actuelle des troupeaux constitue souvent un obstacle au traitement d'individus ou de petits ...[+++]


(f) ensure that livestock farming and aquaculture focus on disease prevention through good hygiene, housing and animal husbandry and on strict biosecurity measures, rather than the prophylactic use of antibiotics; it is known that sounder farm management and animal husbandry procedures can be achieved through a review of provisions on maximum animal density in livestock farming, as current herd sizes often prevent individual or smaller animal group treatment, thus incentivising prophylactic use of antimicrobials;

(f) veiller à ce que les secteurs de l'élevage et de l'aquaculture se concentrent sur la prévention des maladies par une hygiène correcte, de bonnes conditions d'hébergement et une bonne pratique de l'élevage, ainsi que par des mesures de biosécurité strictes, plutôt que par l'utilisation prophylactique d'antibiotiques; il est reconnu que de meilleures procédures de gestion des exploitations et d'élevage d'animaux sont possibles au moyen d'une révision des dispositions relatives à la densité maximale des animaux d'élevage étant donné que la taille actuelle des troupeaux constitue souvent un obstacle au traitement d'individus ou de petits ...[+++]


These plans impact on communities and individuals who traditionally have been disadvantaged, thus, in particular, banks, credit unions, stock and mutual bond houses, and insurance companies must divulge their record on access to the above groups and the level of treatment in dispensing their services.

Ces projets ont des répercussions sur les collectivités et les personnes qui traditionnellement sont défavorisées et il faut en particulier que les banques, les caisses de crédit, les courtiers en valeurs mobilières, les fonds communs de placement et les sociétés d'assurance fassent savoir ce qu'ils ont fait par le passé pour faciliter l'accès aux catégories susmentionnées et quel est le traitement qu'ils leur accordent lorsqu'ils leur dispensent leurs services.


15. Notes that the judgment of the Court of Justice in the Oy AA case shows that the different national tax systems vary in their treatment for losses and that it is thus unclear if the losses can be consolidated within a group in all cross-border situations even when the losses are final and thus result in a disproportionate situation as indicated by the Marks Spencer case;

15. remarque que l'arrêt rendu par la Cour de justice dans l'affaire Oy AA précitée montre que les différents systèmes fiscaux nationaux appliquent des traitements des pertes différents et qu'il est donc difficile de déterminer si les pertes peuvent être consolidées au sein d'un même groupe dans toutes les situations transfrontalières, même lorsque les pertes sont définitives et créent donc un déséquilibre, comme relevé dans l'affaire Marks Spencer plc;


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15. Notes that the judgment of the Court of Justice in the Oy AA case shows that the different national tax systems vary in their treatment for losses and thus it is unclear if the losses can be consolidated within a group in all cross-border situations even when the losses are final and thus result in a disproportionate situation as indicated by the Marks Spencer case;

15. remarque que l'arrêt rendu par la Cour de justice dans l'affaire Oy AA montre que les différents systèmes fiscaux appliquent des traitements des pertes différents et qu'il est difficile de déterminer si les pertes peuvent être consolidées au sein d'un même groupe dans toutes les situations transfrontalières, même lorsque les pertes sont définitives et créent un déséquilibre, comme dans l'affaire Marks


15. Notes that the judgment of the Court of Justice in the Oy AA case shows that the different national tax systems vary in their treatment for losses and that it is thus unclear if the losses can be consolidated within a group in all cross-border situations even when the losses are final and thus result in a disproportionate situation as indicated by the Marks Spencer case;

15. remarque que l'arrêt rendu par la Cour de justice dans l'affaire Oy AA précitée montre que les différents systèmes fiscaux nationaux appliquent des traitements des pertes différents et qu'il est donc difficile de déterminer si les pertes peuvent être consolidées au sein d'un même groupe dans toutes les situations transfrontalières, même lorsque les pertes sont définitives et créent donc un déséquilibre, comme relevé dans l'affaire Marks Spencer plc;


Within this very limited group, dangerous offenders are, by definition, considered as being at higher risk to reoffend than long-term offenders and, unlike the situation for the latter,(107) there is no possible treatment that could control this risk in the community (108) Thus, a long-term offender could, after being sentenced to a term of imprisonment of two years or more (other than life imprisonment),(109) be released under the conditions of a long-term supervision order; (110) by contrast ...[+++]

À l’intérieur de ce groupe très restreint, les délinquants dangereux sont, par définition, considérés comme étant à risque plus élevé que les délinquants à contrôler et, contrairement à ce qui se vérifie à l’égard de ces derniers(107), aucun traitement ne peut être envisagé pour maîtriser ce risque au sein de la collectivité(108). Ainsi, un délinquant à contrôler pourra, après s’être vu imposer une peine d’emprisonnement de deux an ...[+++]


Thus there seems to be a particular variability in terms of basic services such as health and education and also broader topics such as "age of consent" and treatment of marginalised groups.

On constate donc de grandes variations au plan des services de base, comme la santé et l'éducation, ainsi que sur des questions plus larges telles que l'âge de consentement et le traitement des groupes marginalisés.


The intensity of treatment taken by the subjects in these three groups, as indicated by the ratio of number of hours of exposure to treatment to number of days in treatment is thus very low: users had approximately one hour of treatment every two weeks.

L’intensité du traitement suivi par les sujets de ces trois groupes, indiqué par le ratio heures d’exposition en traitement / nombre de jours en traitement est donc très faible : les usagers ont eu environ une heure de traitement par deux semaines.


The publication of this directory reflects the concern to ensure equal treatment for all interest groups by helping to alert officials of the Community institutions to the importance of consulting the interested parties and to ensure that certain organizations that are less well-known and hence less frequently consulted gain greater prominence and thus make their views more widely known.

La publication de ce répertoire répond au souci de garantir l'égalité de traitement pour tous les groupes d'intérêt en permettant de mieux sensibiliser les fonctionnaires des institutions à l'importance de consulter les milieux intéressés et en contribuant à ce que certaines organisations moins connues et donc moins consultées se fassent mieux connaître et donc mieux entendre.




D'autres ont cherché : european aids treatment group     experimental group     group treatment     treatment group     group treatment thus     


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Date index: 2022-05-31
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