Traduction de «group has withdrawn » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

professional who has withdrawn
professionnel désengagé

non-marketing premium [ product withdrawn from the market ]
prime à la non-commercialisation [ produit retiré du marché ]

case withdrawn from Court of Justice | CW [Abbr.]
désistement devant la Cour de justice | DC [Abbr.]

transfer of fruit withdrawn from the market to the distillation industry
cession de fruits retirés du marché aux industries de distillation

the application is deemed to be withdrawn
la demande est réputée retirée

EU body for police and judicial cooperation [ Ad Hoc Group on Immigration | Group on Drugs and Organised Crime | Group on Police and Customs Cooperation | Group on the Free Movement of Persons | Rhodes Group | Steering Group II | Trevi Group ]
organe de coopération judiciaire et policière (UE) [ groupe ad hoc immigration | groupe de coopération policière et douanière | groupe de Rhodes | groupe directeur II | groupe drogue et criminalité organisée | groupe libre circulation des personnes | groupe TREVI ]

sociocultural group [ socio-cultural group ]
groupe socio-culturel [ groupe socioculturel ]

guide groups of tourists | manage groups of tourists | manage tourist groups | manage tourists in groups
gérer les groupes de touristes | accompagner des groupes de touristes | prendre en charge des groupes de touristes

inform groups of tourists on logistical times | inform tourist groups on arrival times | inform tourist groups on logistical times | inform tourist groups with logistical times
donner des informations aux groupes à leur arrivée et à leur départ | donner des informations aux groupes lors des arrivées et des départs | informer les groupes lors des arrivées et des départs | renseigner les groupes lors des arrivées et des départs

Undertaking of Support for a Refugee or Member of a Designated Class by a Constituent Group of an Organization Which Has Signed a Sponsorship Agreement With CIC
Engagement d'aide en faveur d'un réfugié ou d'un membre d'une catégorie désignée pris par un groupe constitutif d'un organisme ayant conclu un engagement de parrainage avec CIC

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(b) in the event of repetitive or continued non-compliance, ensure that the operators or the group of operators concerned, as defined in points (6) and (7) of Article 3 of Regulation (EU) No [organic production] of the European Parliament and of the Council*, in addition to the measures referred to in point (a) of this paragraph, are prohibited from marketing products which refer to organic production, and that their organic certificate be suspended or withdrawn as appropriate.
b) en cas de manquement répété ou persistant, veillent à ce que, en plus des mesures visées au point a) du présent paragraphe, les opérateurs ou le groupe d'opérateurs concernés, tels que définis à l'article 3, points 6) et 7), du règlement (UE) n° [règlement sur la production biologique] du Parlement européen et du Conseil*, se voient interdire de commercialiser des produits accompagnés d'une référence à la production biologique, et suspendre ou retirer, selon le cas, leur certificat biologique.

-when approval is withdrawn from a supervisory company, it should also be suspended with respect to all companies within the same group.
-lorsque l'agrément d'une société de surveillance est retiré, il soit également suspendu pour toutes les filiales du même groupe.

Where a Member State considers in relation to a given product or group of products that, in order to ensure protection of health and safety and/or to ensure that public health requirements are observed, such products should be withdrawn from the market, or their placing on the market and putting into service should be prohibited, restricted or subjected to particular requirements, it may take any necessary and justified transitional measures.
Lorsqu'un État membre estime, en ce qui concerne un produit ou groupe de produits donné, qu'il y a lieu, pour protéger la santé et la sécurité et/ou assurer le respect des impératifs de santé publique, de retirer ces produits du marché ou d'interdire, de restreindre ou de soumettre à des exigences spécifiques leur mise sur le marché et leur mise en service, il peut prendre toutes les mesures transitoires nécessaires et justifiées.

Where a Member State considers, in relation to a given product or group of products, that, in order to ensure protection of health and safety and/or to ensure that public health requirements are observed, such products should be withdrawn from the market, or their placing on the market and putting into service should be prohibited, restricted or subjected to particular requirements, it may take any necessary and justified transitional measures.
Lorsqu'un État membre estime, en ce qui concerne un produit ou groupe de produits donné, qu'il y a lieu, pour assurer la protection de la santé et de la sécurité et/ou pour assurer le respect des impératifs de santé publique, de retirer ces produits du marché ou d'interdire, de restreindre ou de soumettre à des exigences particulières leur mise sur le marché et leur mise en service, il peut prendre toutes les mesures transitoires nécessaires et justifiées.

For the information of Member States and parties concerned, a list should be published at the beginning of each calendar year, of groups which were recognised during the previous calendar year and of those from whom recognition was withdrawn.
Il est utile de prévoir pour l’information des États membres et de tous les intéressés la publication, au début de chaque année civile, de la liste des groupements qui ont été reconnus au cours de l’année précédente et de ceux dont la reconnaissance a été retirée au cours de la même période.

2. At the beginning of each calendar year the Commission shall ensure publication in the Official Journal of the European Union of the list of groups which were recognised during the previous calendar year as well as those whose recognition was withdrawn during the same period.
2. Au début de chaque année civile, la Commission assure la publication, au Journal officiel de l’Union européenne, de la liste des groupements reconnus au cours de l’année précédente, ainsi que de ceux dont la reconnaissance a été retirée au cours de la même période.

2. Recognition of a group shall be withdrawn if the conditions laid down for recognition are no longer fulfilled or if such recognition is based on incorrect information.
2. La reconnaissance d’un groupement est retirée si les conditions prévues pour la reconnaissance ne sont plus satisfaites ou si cette reconnaissance repose sur des indications erronées.

3. Whenever an approval is withdrawn by a Member State from an SA belonging to a group of companies, Member States which have approved SAs belonging to the same group, shall suspend the approvals of these SAs for a period not exceeding three months in order to carry out the necessary investigations to verify whether the SAs also feature the shortcomings detected in relation to the SA whose approval has been withdrawn.
3. Lorsqu'un agrément est retiré par un État membre à une société de surveillance appartenant à un groupe de sociétés, les États membres où se trouvent des sociétés de surveillance agréées appartenant au même groupe suspendent les agréments de ces sociétés pour une période ne dépassant pas trois mois afin de procéder aux enquêtes nécessaires pour vérifier si ces sociétés de surveillance présentent également les défaillances décelées au niveau de la société de surveillance dont l'agrément a été retiré.

(2) In order to make it easier for race horses originating in the Community to take part in International Group/Grade meetings in non-member countries listed in different groups, notably Australia, Canada, the United States of America, Hong Kong, Japan, Singapore or United Arab Emirates, that period should be extended to less than 90 days and the restriction to countries of the same group should be withdrawn for race horses participating in such meetings.
(2) Afin de faciliter la participation des chevaux originaires de la Communauté aux réunions internationales par groupes ou catégories dans des pays tiers figurant dans des groupes différents, notamment l'Australie, le Canada, les États-Unis d'Amérique, Hong Kong, le Japon, Singapour ou les Émirats arabes unis, il convient d'étendre la période de séjour à moins de quatre-vingt-dix jours et la restriction relative aux pays du même groupe doit être retirée pour les chevaux de course participant à ces réunions.

46. Similarly, the EUEB, on the basis of the work carried out by the lead competent body and the ad hoc working group, shall when appropriate recommend to the Commission that the ecological criteria and related assessment and compliance verification requirements should be either prolonged, withdrawn or revised.
46. De même, agissant sur la base des travaux effectués par l'organisme compétent chef de file et le groupe de travail ad hoc, le CUELE indique lorsqu'il convient, par une recommandation à la Commission, que les critères écologiques et les exigences connexes pour l'évaluation et la vérification de la conformité doivent être soit prorogés, soit retirés, soit révisés.