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Annual exceedence series
Exceedance
Exceedance level
Exceedance noise level
Exceedence
Never exceed speed
Never exceed velocity
Velocity not to exceed

Vertaling van "group exceeded " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
never exceed speed [ never exceed velocity | velocity not to exceed ]

vitesse à ne pas dépasser




exceedance level [ exceedance noise level ]

niveau de bruit excessif




a two-wheeled vehicle with an engine cylinder capacity in the case of a thermic engine not exceeding 50 cm3 and whatever the means of propulsion a maximum design speed not exceeding 50 km/h

véhicules à deux roues dont le moteur, s'il s'agit d'un moteur thermique, a une cylindrée ne dépassant pas 50 cm3 et, quel que soit le moyen de propulsion, dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 50 km/h


Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass exceeding 5 tonnes | Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass not exceeding 5 tonnes

Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale excédant 5 tonnes | Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale n'excédant pas 5 tonnes


Vehicles used for the carriage of goods and having a maximum mass exceeding 3.5 tonnes but not exceeding 12 tonnes

Véhicules affectés au transport de marchandises, ayant une masse maximale excédant 3,5 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnes


An exceedingly rare form of hereditary episodic ataxia with characteristics of ataxia with weakness, vertigo, and dysarthria without interictal findings.

ataxie épisodique type 7


annual exceedence series

série de dépassements annuels


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Where the fees received from such a public-interest entity continue to exceed 15 % of the total fees received by such a statutory auditor or audit firm or, as the case may be, by a group auditor carrying out the statutory audit, the audit committee shall decide on the basis of objective grounds whether the statutory auditor or the audit firm or the group auditor, of such an entity or group of entities may continue to carry out the statutory audit for an additional period which shall not, in any case, exceed two years.

Lorsque les honoraires reçus d'une telle entité d'intérêt public continuent de dépasser 15 % du total des honoraires reçus par le contrôleur légal des comptes ou le cabinet d'audit, ou, le cas échéant, par le contrôleur du groupe effectuant le contrôle légal, le comité d'audit décide, sur la base de critères objectifs, si le contrôleur légal des comptes ou le cabinet d'audit ou le contrôleur du groupe chargé du contrôle légal des comptes d'une telle entité ou d'un tel groupe d'entités peut continuer à effectuer ce contrôle pendant une période supplémentaire, qui ne peut en aucun cas dépasser deux ans.


Where the fees received from such a public-interest entity continue to exceed 15 % of the total fees received by such a statutory auditor or audit firm or, as the case may be, by a group auditor carrying out the statutory audit, the audit committee shall decide on the basis of objective grounds whether the statutory auditor or the audit firm or the group auditor, of such an entity or group of entities may continue to carry out the statutory audit for an additional period which shall not, in any case, exceed two years.

Lorsque les honoraires reçus d'une telle entité d'intérêt public continuent de dépasser 15 % du total des honoraires reçus par le contrôleur légal des comptes ou le cabinet d'audit, ou, le cas échéant, par le contrôleur du groupe effectuant le contrôle légal, le comité d'audit décide, sur la base de critères objectifs , si le contrôleur légal des comptes ou le cabinet d'audit ou le contrôleur du groupe chargé du contrôle légal des comptes d'une telle entité ou d'un tel groupe d'entités peut continuer à effectuer ce contrôle pendant une période supplémentaire, qui ne peut en aucun cas dépasser deux ans.


This regulation also provides an exemption for groups of small and medium-sized undertakings, where the individual capacity of each firm belonging to a grouping may not exceed 1 000 tonnes for road transport or 50 000 tonnes for inland waterway transport (the total carrying capacity of any grouping must not exceed 10 000 tonnes for road transport and 500 000 tonnes for inland waterway transport).

Ce règlement prévoit une exemption pour les groupements de petites et moyennes entreprises dont la capacité individuelle ne dépasse pas 1 000 tonnes pour les transports par route ou 50 000 tonnes pour les transports par voie navigable (la capacité de chargement totale du groupement ne dépasse pas 10 000 tonnes pour les transports par route et 500 000 tonnes pour les transports par voie navigable).


Such overall exemption can be granted only on condition that the total carrying capacity of a grouping does not exceed a fixed maximum, and that the individual capacity of undertakings belonging to the grouping does not exceed certain limits so fixed as to ensure that no one undertaking can hold a dominant position within the grouping.

Cette exemption de nature globale ne peut être accordée qu'à condition que la capacité totale de chargement d'un groupement ne dépasse pas un maximum fixé et que la capacité individuelle des entreprises adhérant au groupement ne dépasse pas certaines limites établies de manière à éviter que l'une d'entre elles puisse détenir une position dominante à l'intérieur du groupement.


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This regulation also provides an exemption for groups of small and medium-sized undertakings, where the individual capacity of each firm belonging to a grouping may not exceed 1 000 tonnes for road transport or 50 000 tonnes for inland waterway transport (the total carrying capacity of any grouping must not exceed 10 000 tonnes for road transport and 500 000 tonnes for inland waterway transport).

Ce règlement prévoit une exemption pour les groupements de petites et moyennes entreprises dont la capacité individuelle ne dépasse pas 1 000 tonnes pour les transports par route ou 50 000 tonnes pour les transports par voie navigable (la capacité de chargement totale du groupement ne dépasse pas 10 000 tonnes pour les transports par route et 500 000 tonnes pour les transports par voie navigable).


(b) make available to the public and to appropriate organisations such as environmental organisations, consumer organisations, organisations representing the interests of sensitive population groups and other relevant health care bodies comprehensive annual reports which shall at least indicate, in the case of human health, all exceedances of concentrations in the target value and the long-term objective, the information threshold and the alert threshold, for the relevant averaging period, and in the case of vegetation, any exceedance ...[+++]

b) rendre accessibles au public et aux organismes appropriés, tels que les organismes de protection de l'environnement, les associations de consommateurs, les organismes représentant les intérêts des groupes sensibles de la population et les autres organismes de santé concernés, des rapports annuels détaillés indiquant au moins, dans le cas de la santé humaine, tous les dépassements des concentrations correspondant à la valeur cible et à l'objectif à long terme le seuil d'information et le seuil d'alerte, pour la période sur laquelle la moyenne est calculée, et, dans le cas de la végétation, tout dépassement de la valeur cible et de l'ob ...[+++]


I also believe that the greater detail sought by Parliament in Amendment No 3, regarding the profile of the members of the group of experts, are entirely relevant. Finally, I support the point of view of Parliament’s Committee on Culture, Youth, Education, the Media and Sport, in proposing to remove the time specification of – and I quote – not exceeding, in principle, one year, in the definition of the mobility and activities of volunteers, in Amendment Nos 5 and 6.

Je considère également que les précisions souhaitées par le Parlement dans son amendement 3 en ce qui concerne le profil des membres du groupe d'experts, sont tout à fait pertinentes ; finalement, je me rallie au point de vue de la commission de la culture du Parlement qui propose d'enlever la précision temporelle - je cite - jusqu'à un an, en principe, dans la définition de la mobilité et des activités de volontariat dans les amendements 5 et 6.


My group can also support the twenty exceedances proposed by the Committee.

Mon groupe est également disposé à soutenir cette proposition qui prévoit vingt dépassements.


This is why the Green Group proposes allowing just fifteen exceedances of critical loads per annum.

Pour cette raison, le groupe des Verts propose que l'on accepte seulement quinze dépassements de la norme relative à l'ozone chaque année.


5. Decides that the political groups and non-attached Members may appoint permanent substitutes to serve on each delegation and joint parliamentary committee and that the number of those substitutes may not exceed the number of full members representing the groups or non-attached Members;

5. décide que les groupes politiques et les députés non inscrits peuvent désigner pour chaque commission parlementaire mixte un nombre de suppléants permanents qui ne peut excéder le nombre des membres titulaires qui les représentent;




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Date index: 2023-03-13
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