Traduction de «grant two-stage » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

two-stage cutting | two-stage felling
coupe en deux abattages

air staging | air-staged combustion | two-stage combustion
étagement de l'air

staged coal liquefaction | two-staged coal liquefaction
liquéfaction en 2 stades du charbon | liquéfaction étagée du charbon

1a. Where appropriate, e.g. if it is expected that there will be a high volume of applications, the Commission may decide to use a two-stage application procedure, provided that it does not entail a longer period of time from proposal deadline until contract is signed (time-to-contract) or until the grant is awarded (time-to grant).
1 bis. Le cas échéant, si, par exemple, elle s'attend à un grand nombre de demandes, la Commission peut décider de recourir à une procédure de candidature en deux phases, pour autant que celle-ci ne suppose pas un allongement du délai entre le délai de dépôt de la proposition et la signature du contrat (délai de signature du contrat) ou l'octroi de la subvention (délai d'octroi de la subvention).

43. Supports the general trend towards a ‘two-stage’ application procedure, particularly in cases where the expected oversubscription is very high, provided that the evaluation is undertaken thoroughly in the first stage (objectives, scientific approach, competences of participants, added value of scientific collaboration and overall budget); stresses that this increases the chances of success at the second stage, provided that it is not at the expense of longer time-to-contract or grant periods; believes that this approach reduces application costs;
43. soutient la tendance générale à l'application d'une procédure de candidature en deux phases, en particulier dans les cas où l'on s'attend à un surnombre très important de propositions, pour autant que l'évaluation soit minutieusement menée au cours de la première phase (objectifs, approche scientifique, compétences des participants, valeur ajoutée de la collaboration scientifique et budget global); souligne que cela accroît les chances de succès en deuxième phase, pour autant que les délais de signature du contrat ou les périodes de financement ne s'en trouvent pas allongés; estime que cette approche réduit les coûts des demandes de participation;

By way of derogation from Article 3(1) and (2), Member States shall provide that, at the request of the tractor manufacturer, and subject to permission being granted by the approval authority, the engine manufacturer may, during the period between two successive limit value stages, place on the market a limited number of engines that comply only with the emission limit value stage immediately preceding the currently applicable stage, or tractors with such engines, provided that he complies with the procedure set out in Annex IV’.
Par dérogation à l’article 3, paragraphes 1 et 2, les États membres prévoient que, à la demande du constructeur de tracteurs, et moyennant l’accord de l’autorité compétente en matière de réception, le constructeur de moteurs peut mettre sur le marché, au cours de la période séparant deux phases successives de valeurs limites, un nombre limité de moteurs, ou de tracteurs équipés de moteurs, qui sont conformes seulement aux valeurs limites d’émission de la phase précédente, pourvu qu’il respecte la procédure figurant à l’annexe IV».

On the request of an equipment manufacturer (OEM), and permission being granted by an approval authority, an engine manufacturer may during the period between two successive stages of limit values place a limited number of engines on the market that only comply with the previous stage of emission limit values in accordance with the following provisions:
À la demande d'un constructeur d'équipements, et moyennant l'autorisation d'une autorité compétente en matière de réception, un constructeur de moteurs peut mettre sur le marché, durant la période située entre deux phases successives de valeurs limites, un nombre limité de moteurs qui sont conformes seulement aux valeurs limites d'émission de la phase précédente, conformément aux dispositions suivantes.

Except in duly justified cases, the assistance granted to a project, group of projects or project stage on which work has not begun within two years from the date of its expected start as indicated in the decision granting assistance or the date of its approval if later, shall be cancelled.
Sauf cas dûment justifiés, les concours octroyés à un projet, groupe de projets ou stade de projet dont les travaux n'ont pas démarré dans les deux ans qui suivent la date de début des travaux telle que prévue dans la décision octroyant le concours ou la date de l'approbation si elle est ultérieure sont annulés.

(21) Whereas with a view to the harmonious development of the internal market and the protection of consumer interests, a binding long-term approach is required; whereas it is therefore necessary to establish a two-stage approach with mandatory limit values to be applied from the years 2000 and 2005 which can be used for the purpose of granting tax incentives to encourage the early introduction of vehicles containing the most advanced anti-pollution equipment;
(21) considérant que, pour le développement harmonieux du marché intérieur comme pour la protection des intérêts des consommateurs, une approche contraignante à long terme est nécessaire; qu'il est par conséquent nécessaire d'introduire en deux étapes des valeurs limites obligatoires à appliquer à partir de 2000 et 2005 qui peuvent être utilisées pour accorder des incitations fiscales destinées à encourager la commercialisation précoce de véhicules munis de l'équipement antipollution le plus moderne;

Whereas Directive 88/77/EEC (6) laid down the limit values for the emissions of carbon monoxide, unburnt hydrocarbons and nitrogen oxides from diesel engines for use in motor vehicles on the basis of a test procedure representative for European driving conditions for the vehicles concerned; whereas Directive 91/542/EEC provides for two stages, the first stage (1992/93) coinciding with the implementation dates of the new European emission standards for passenger cars; whereas the second stage (1995/96) established a longer-term guideline for the European motor industry by fixing limit values based on the expected performance of technologies still under development, whilst granting industry a lead time for perfecting such technologies;
considérant que la directive 88/77/CEE (6) fixe les valeurs limites des émissions de monoxyde de carbone, d'hydrocarbures imbrûlés et d'oxydes d'azote provenant des moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules sur la base d'une procédure d'essai représentative des conditions de conduite européennes pour les véhicules concernés; que la directive 91/542/CEE prévoit deux étapes; que la première étape (1992/1993) coïncide avec les dates de mise en oeuvre des nouvelles normes d'émission européennes pour les voitures particulières; que la seconde étape (1995/1996) définit une orientation à plus long terme pour l'industrie automobile européenne en fixant des valeurs limites fondées sur les performances attendues des technologies en cours de développement, tout en accordant aux industriels un délai leur permettant de perfectionner ces technologies;

2. Budgetary commitments in respect of assistance granted to projects, stages of projects or groups of projects shall be carried out in one of two ways:
2. Les engagements budgétaires relatifs aux concours octroyés à des projets, à des stades de projet ou à des groupes de projets sont effectués selon une des deux modalités suivantes.