Traduction de «goods to arrive » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

conditional acceptance of goods on arrival | conditional acceptance of goods on delivery
réserves à la livraison | réserves à l'arrivée

goods entered to arrive [ entered to arrive ]
marchandises déclarées comme devant arriver

goods transport with guaranteed arrival time
transport à délais garantis

goods arrival platform
quai des arrivages

register arrival and departure information | register information on arrival and departure | log information on arrivals and departures | register information on arrivals and departures
enregistrer des informations sur les arrivées et les départs

ensure trains arrive safely | facilitate the safe arrival of trains | ensure safe arrival of trains | ensure safe arrival of trains at their destination
assurer l'arrivée sécurisée des trains

oversee arrival and departure of vessels into port | oversee vessel arrival and departure | oversee arrival and departure of ships into port | supervise arrival and departure of ships into port
surveiller l'arrivée et le départ de navires au port

arrival of goods
arrivage de marchandises

actual time of arrival [ ATA | arrival time | time of arrival ]
heure réelle d'arrivée [ HRA,ATA | heure d'arrivée réelle | heure d'arrivée ]

notice of arrival | arrival notice | advice of arrival
avis d'arrivée

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

However, unlike the Commission, it considered that, when goods have arrived at their destination in good time and only the discharge is late, no debt has been incurred and, consequently, no default interest can be applied.
En revanche, contrairement à la Commission, elle a considéré que, lorsque les marchandises sont bien arrivées à destination dans les délais et que seul l'apurement a été tardif, aucune dette ne prend alors naissance et, partant, aucun intérêt de retard ne peut être appliqué[21].

Goods that arrive from outside the EU with a final destination of one Member State can arrive in the EU via another Member State and transit onwards VAT-free (under the so-called customs procedures 42 and 63).
Les marchandises provenant de l'extérieur de l'Union et ayant pour destination finale un seul État membre peuvent arriver dans l'Union en passant par le territoire d'un autre État membre et transiter ensuite en exonération de TVA (sous les régimes douaniers 42 et 63).

Under a special procedure, goods that arrive from outside the EU with a final destination of one Member State can arrive into the EU via another Member State and transit onwards VAT-free.
Dans le cadre d'un régime spécial, les biens qui arrivent de l'extérieur de l'UE et dont la destination finale est un État membre peuvent entrer dans l'UE via un autre État membre et transiter à partir de ce dernier en exonération de TVA.

(c) in the case of goods, the goods are so damaged that the cost of repairing and forwarding them to their destination would exceed the value of the goods on arrival.
c) dans le cas de marchandises, les marchandises sont endommagées à un point tel que le coût des réparations et les frais à engager pour les expédier à destination excéderaient leur valeur à l’arrivée.

(3) On the expiration of the exemption period provided by subsection (2), section 3 applies in respect of the goods referred to in that subsection as if those goods were arriving within the limits of the continental shelf of Canada for use as designated goods.
(3) À la fin de la période d’exemption prévue au paragraphe (2), l’article 3 s’applique aux biens qui y sont visés comme si ces biens arrivaient dans les limites du plateau continental du Canada en vue de leur utilisation comme biens désignés.

(5) On the expiration of the exemption period provided by subsection (2), section 3 applies in respect of the goods referred to in that subsection as if those goods were arriving within the limits of the continental shelf of Canada for use as designated goods.
(5) À la fin de la période d’exemption prévue au paragraphe (2), l’article 3 s’applique aux biens qui y sont visés comme si ces biens arrivaient dans les limites du plateau continental du Canada en vue de leur utilisation comme biens désignés.

Traders are required to lodge a guarantee to cover the risk inherent in movements of untaxed goods, and the guarantee is only released once the recipient - the consignee - sends notification that the goods have arrived, thus discharging the consignor's responsibility.
En plus, le dépôt d'une garantie est obligatoire pour couvrir les risques inhérents à la circulation des produits sans paiement des accises. Cette garantie n'est libérée que lorsque le destinataire envoie un avis d'arrivée qui dégage l'expéditeur de sa responsabilité.

(b) The region of destination, on arrival, means the region of the Member State of arrival where the goods are to be consumed or erected, assembled, processed, repaired or maintained; failing that, the region of destination is the region to which the goods are to be dispatched, or, failing that, the region where the commercial process is to take place.
b) Par "région de destination", à l'arrivée, ont entend la région de l'État membre d'arrivée où les marchandises doivent être consommées ou faire l'objet d'opérations de montage, d'assemblage, de transformation, de réparation ou d'entretien; à défaut, la région de destination est la région vers laquelle les marchandises doivent être expédiées ou, à défaut, la région où le processus de commercialisation doit avoir lieu.

The mode of transport is determined by the active means of transport by which the goods are presumed to be going to leave the statistical territory of the Member State of dispatch, on dispatch, and by the active means of transport by which the goods are presumed to have entered the statistical territory of the Member State of arrival, on arrival.
Par "mode de transport", à l'expédition, on entend le mode de transport déterminé par le moyen de transport actif avec lequel les marchandises sont présumées devoir quitter le territoire statistique de l'État membre d'expédition et, à l'arrivée, le mode de transport déterminé par le moyen de transport actif avec lequel les marchandises sont présumées avoir pénétré sur le territoire statistique de l'État membre d'arrivée.