Vertaling van "good use once " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

building of daily use goods | daily use goods manufacturing | construction of daily use goods | manufacturing of daily use goods
fabrication d’articles d’usage quotidien

estimate cost of used goods | estimate price of used goods | estimate value of second-hand goods | estimate value of used goods
estimer la valeur de biens d’occasion

survey pipeline storage vessels | survey storage vessels used to transport good via pipeline | check storage vessels used to transport goods via pipeline | monitor storage vessels used to transport goods via pipeline
surveiller les récipients de stockage utilisés pour le transport de marchandises par canalisation | surveiller les récipients de stockage utilisés pour le transport de marchandises par pipeline

Wassenaar arrangement [ COCOM | Coordinating Committee for Multilateral Export Controls | Wassenaar Arrangement on Export Controls for Conventional Arms and Dual-Use Goods and Technologies ]
Arrangement de Wassenaar [ Arrangement de Wassenaar relatif au contrôle des exportations des armes conventionnelles et des biens et technologies à double usage | COCOM | Comité de coordination pour le contrôle multilatéral des exportations ]

used goods [ second-hand goods ]
bien d'occasion [ matériel d'occasion ]

Goods for Emergency Use Remission Order [ Order Respecting the Remission of Taxes Imposed under Division III of Part IX and under any Other Part of the Excise Tax Act on Goods for Use in Cases of Emergency ]
Décret de remise à l'égard de marchandises devant être utilisées dans des cas d'urgence [ Décret concernant la remise des taxes imposées en vertu de la section III de la partie IX et en vertu de toute autre partie de la Loi sur la taxe d'accise sur les marchandises devant être utilisées dans des cas d'urgence ]

goods entered for consumption | goods taken into home use
marchandises déclarées pour la mise à la consommation

Importation of Goods Once Exported from Canada Regulations
Règlement sur l'importation de marchandises qui ont déjà été exportées hors du Canada

dual-use good
bien à double usage

what is once given, is given for good and all
donner et retenir ne vaut

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In closing, I ask my colleagues from all political parties to rise above polarizing partisan divisions and make good use of this opportunity to restore the faith and respect Canadians once had for this great Parliament.
En conclusion, je prie mes collègues de tous les partis politiques de s'élever au-dessus des divisions partisanes polarisantes et de profiter de l'occasion pour rétablir la confiance et le respect que les Canadiens ont déjà eu pour le Parlement.

1. ‘Energy-using ð related ï product’ or EuP Ö , hereinafter referred to as 'product', Õ means a product ð any good having an impact on energy consumption during use ï which, once Ö is Õ placed on the market and/or put into service ð in the European Union ï, is dependent on energy input (electricity, fossil fuels and renewable energy sources) to work as intended, or a product for the generation, transfer and measurement of such energy, including parts dependent on energy input and intended to be incorporated into an EuP ð energy related products ï covered by this Directive which are placed on the market and/or put into service as individual parts for end-users and of which the environmental performance can be assessed independently.
1. «produit consommateur d’énergie»: ð lié à l’énergie ï Ö , ci-après dénommé «produit»: Õ un produit ð tout bien ayant une incidence sur la consommation d’énergie durant son utilisation ï qui, une fois Ö est Õ mis sur le marché et/ou mis en service ð dans l’Union européenne ï , est dépendant d’un apport d’énergie (électricité, combustibles fossiles et sources d’énergie renouvelables) pour fonctionner selon l’usage prévu, ou un produit permettant la génération, le transfert et la mesure d’une telle énergie, y compris les pièces dépendant d’un apport d’énergie, prévues pour être intégrées dans un produit consommateur d’énergie ð lié à l’énergie ï visé par la présente directive et qui sont mises sur le marché et/ou mises en service sous forme de pièces détachées destinées aux utilisateurs finaux et dont la performance environnementale peut être évaluée de manière indépendante.

For identifying the strategic innovation challenges to be addressed by the Knowledge and Innovation Communities (KICs), good use should be made of the strategic objectives and thematic priorities identified by industry and other stakeholders from the RD community in the Strategic Research Agendas of the European Technology Platforms and Joint Technology Initiatives, as well as the near-market cluster projects of the intergovernmental EUREKA initiative. Furthermore, once selected, the KICs have to establish clear linkages with relevant initiatives at European level.
Si l'on veut cerner les défis stratégiques que doivent relever, dans le domaine de l'innovation, les communautés de la connaissance et de l’innovation (CCI), il convient de tirer le meilleur parti des objectifs stratégiques et des priorités thématiques retenus par les entreprises et les autres parties prenantes de la communauté de la RD dans les agendas stratégiques de recherche des plateformes technologiques européennes et dans les initiatives technologiques conjointes, ainsi que dans les projets définis, au titre de l'initiative intergouvernementale Eureka, par les pôles fonctionnant dans des conditions proches de celles du marché. De plus, une fois sélectionnées, les CCI doivent établir clairement des liens avec les initiatives afférentes au niveau européen.

Why does the Conservative government not show good faith for once and accept such an amendment, so that we have an act that will adequately serve Canada, while respecting the practice that has been in use for decades in Quebec?
Le gouvernement conservateur ne pourrait-il pas faire preuve de bonne foi et accepter un tel amendement, pour qu'on ait une loi qui pourra servir au Canada de façon correcte et qui respectera la pratique existante depuis des décennies au Québec?

Tourism is now a local growth industry, with tours and theatre groups putting the old submarine mine tunnels to good use once again.
Le tourisme y est maintenant en croissance, les excursions touristiques et les groupes théâtraux permettant de réutiliser les anciens tunnels sous-marins de la mine.

– (IT) Mr President, I too would like to express my satisfaction at the fact that this report emphasises, once again, that it is in the European Union’s interests to proceed with all the policies which are useful and necessary to achieve integration of the countries of the Western Balkans into the European structures. I too believe that we must proceed with a policy which has yielded good fruit in recent years in terms of reconstruction and, in addition, consider the next step, which is the issue of democracy and legislation in those places.
- (IT) Monsieur le Président, je voudrais moi aussi exprimer d'une part ma satisfaction parce que l'on souligne une fois encore avec ce rapport qu'il est dans l'intérêt de l'Union européenne de mener toutes les politiques utiles et nécessaires pour obtenir l'intégration dans les structures européennes des pays des Balkans occidentaux et, de l'autre, ma préoccupation quant au fait qu'il faut poursuivre une politique qui a porté ses fruits en ce qui concerne la reconstruction, mais aussi penser à l'étape suivante, celle du problème de la démocratie et de la légalité dans ces lieux.

Once again, it is for good reason that the municipality of Hudson went to the appeal court and fought for its right to ban the use of pesticides for cosmetic purposes.
Encore une fois, ce n'est pas pour rien que la ville de Hudson est allé en Cour d'appel et a décidé de se défendre pour empêcher les pesticides dits «ornementaux» sur son territoire.

Lastly, we are seeing once again that, in practice, the Commission is using the concept of status as a lever to grant long-term resident third-country nationals (including refugees as well, for good measure) rights that are virtually equal to those of national citizens.
Enfin, on constate une fois de plus qu'en pratique, la Commission se sert de cette idée de statut comme d'un levier pour donner aux ressortissants de pays tiers en résidence durable (y compris d'ailleurs les réfugiés, pour faire bonne mesure) des droits pratiquement égaux à ceux des citoyens nationaux.

Honourable senators, once again, I should like to mention that the consultative process was used here to good effect.
Honorables sénateurs, je voudrais dire une fois de plus que le processus de consultation a été très bien utilisé en l'occurrence.

and processing into goods exported for industrial purposes by operators who have made use of inward processing arrangements at least once in the previous two years, other than processing consisting solely of redistillation, rectification, dehydration, purification or denaturing of the alcohol.
ainsi que les transformations en marchandises exportées à des fins industrielles par un opérateur ayant bénéficié, au moins une fois durant les deux dernières années, du régime de perfectionnement actif, autres que celles consistant uniquement en des opérations de redistillation, de rectification, de déshydratation, d'épuration ou de dénaturation de l'alcool.