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Aids for general structural improvement
Business Tax Reform Act II
General improvement
Whitehorse General Purposes Loan Ordinance

Traduction de «general improvement since » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Towards An Improved Drug Regulatory System - Progress Since Stein

Vers un système amélioré de réglementation des médicaments : Progrès réalisés depuis le rapport Stein


aids for general structural improvement

aides à l'aménagement collectif




An Ordinance to Authorize the Commissioner to Lend Money to the City of Whitehorse for Local Improvements [ Whitehorse General Purposes Loan Ordinance ]

Ordonnance autorisant le commissaire à consentir des prêts à la cité de Whitehorse à diverses fins [ Ordonnance de prêts à la cité de Whitehorse ]


Federal Act of 23 March 2007 on the Improvement of General Fiscal Conditions for Business Activities and Investments | Business Tax Reform Act II

Loi fédérale du 23 mars 2007 sur l'amélioration des conditions fiscales applicables aux activités entrepreneuriales et aux investissements | Loi sur la réforme de l'imposition des entreprises II


Ad Hoc Committee on the Improvement of the Methods of Work of the General Assembly

Comité spécial pour l'amélioration des méthodes de travail de l'Assemblée générale
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
The visibility of the Culture Programme and the Commission's dissemination activities are generally rated satisfactory by beneficiaries, but the evidence also suggests more could be achieved, in particular by carrying out more dissemination activities at EU level – though it is emphasised these have also greatly improved since the Culture 2000 programme.

La visibilité du programme Culture et les activités de diffusion de la Commission sont généralement jugées adéquates par les bénéficiaires, mais les données disponibles indiquent aussi qu’il serait possible d’aller plus loin, en particulier en organisant davantage d’activités de diffusion au niveau de l’UE, même si les répondants ont souligné une nette amélioration depuis le programme Culture 2000.


Collective redress is one of the mechanisms that has been analysed since several years by the EU institutions on the basis of experience made in several Member States as to its capacity to contribute to the development of the European area of justice to ensure a high level of consumer protection and to improve the enforcement of the EU law in general, including the EU's competition rules, while serving economic growth and facilitat ...[+++]

Le recours collectif est l’un des mécanismes que les institutions de l’UE analysent depuis plusieurs années, à partir de l’expérience acquise dans plusieurs États membres, quant à sa capacité à concourir à la mise en place de l’espace européen de justice, en vue d’assurer un niveau élevé de protection des consommateurs et de faire mieux respecter le droit de l’UE en général, y compris les règles de concurrence de l’UE, tout en servant la croissance économique et en facilitant l’accès à la justice.


I do not know, because I have not kept up with the statistics in general, whether or not the system has improved since I reported in July 2010.

Je ne sais pas, parce que je n'ai pas suivi vraiment les statistiques, si le système s'est vraiment amélioré depuis mon rapport de juillet 2010.


Since the general objectives of this Regulation, namely to complement, support and add value to the policies of the Member States to improve the health of the population in the Union and reduce health inequalities by promoting health, encouraging innovation in health, increasing the sustainability of health systems, and protecting Union citizens from serious cross-border health threats, cannot be sufficiently achieved by the Member States but can rather, by reason of the scale and effects of this Regulation, be better achieved at Unio ...[+++]

Étant donné que les objectifs généraux du présent règlement, à savoir compléter et appuyer les politiques des États membres visant à améliorer la santé de la population de l'Union et à réduire les inégalités en matière de santé en menant une action en faveur de la santé, en encourageant l'innovation dans le domaine de la santé, en améliorant la viabilité des systèmes de santé et en protégeant les citoyens de l'Union de menaces transfrontières graves sur la santé, et apporter une valeur ajoutée à ces politiques, ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres, mais peuvent en raison des dimensions et des effets de l'action du présent règlement, l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, confor ...[+++]


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In general, the reporting of performance to Parliament had improved since our 2002 audit.

Dans l'ensemble, l'information sur le rendement communiquée au Parlement s'est améliorée depuis notre vérification de 2002.


Since the objectives of this Framework Decision, namely facilitating the social rehabilitation of sentenced persons, improving the protection of victims and of the general public, and facilitating the application of suitable probation measures and alternative sanctions in case of offenders who do not live in the State of conviction, cannot be sufficiently achieved by the Member States themselves in view of the cross-border nature of the situations involved and can therefor ...[+++]

Étant donné que les objectifs de la présente décision-cadre, à savoir faciliter la réhabilitation sociale des personnes condamnées, améliorer la protection des victimes et de la société en général, et faciliter l’application de mesures de probation et de peines de substitution appropriées lorsque l’auteur de l’infraction ne vit pas dans l’État de condamnation, ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres eux-mêmes, compte tenu du caractère transfrontalier des situations concernées, et peuvent donc, en raison de la dimension de l’action, être mieux réalisés au niveau de l’Union, cette dernière peut prendre des mesures, conformément au principe de subsid ...[+++]


Following the general improvement since mid-2003, the Business Climate Indicator for the euro area worsened somewhat in the period August-September. In August, it decreased by 0.05 points and in September by 0.03.

À la suite de l'amélioration générale observée depuis la mi-2003, l'indicateur du climat conjoncturel dans la zone euro s'est quelque peu détérioré, reculant de 0,05 point en août et de 0,03 point en septembre.


With respect to the Y2K problem, I would wish to enquire as to whether or not the Auditor General's examination was done several months ago, and whether there has been any improvement since that time. We are talking about the year 2000.

Pour ce qui est du bogue de l'an 2000, j'aimerais prendre le temps de vérifier si l'examen du vérificateur général a été fait il y a plusieurs mois et s'il y a eu amélioration depuis.


Since the 1980s a generally accepted way to improve the quality of a given laboratory is to demand a generally recognised standard as the basis of its quality-assurance system.

Depuis les années 80, un moyen très répandu d'améliorer la qualité d'un laboratoire consiste à exiger que son système de contrôle-qualité repose sur une norme reconnue.


Environment Commissioner Janez Potočnik said: “I am pleased to note that the quality of Europe's bathing waters generally remains high, and has improved since last year. A clear majority of Europeans are concerned about water quality issues, and want more information on this.

M. Janez Potočnik, membre de la Commission européenne chargé de l’environnement, a déclaré à ce propos: «Je me félicite de ce que la qualité des eaux de baignade européennes demeure dans l'ensemble élevée et que des améliorations aient eu lieu depuis l'an dernier. La grande majorité des Européens s'intéressent aux questions relatives à la qualité de l'eau et souhaitent être informés à ce sujet.




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Date index: 2021-03-19
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