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Vertaling van "future relationship does " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Who Does What? Roles, Responsibilities and Relationships of Directors, Executives and Shareholders

Qui fait quoi? Les administrateurs, les cadres et les actionnaires : leurs rôles, leurs responsabilités et les rapports entre eux


What Does the Future Hold? - Health Care, Health and Medicine

Que nous réserve l'avenir? - Soins de santé, santé et médecine


Societal Cohesion and the Globalising Economy: What Does the Future Hold?

Cohésion sociale et mondialisation de l'économie : ce que l'avenir nous réserve
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
II – What kind of future relationship does the UK want with the European Union?

II – Quel type de relation future le Royaume-Uni souhaite-t-il avec l'Union européenne ?


The present document does not intend to examine the relationship between a possible future instrument and the Internal Market rules.

En outre, le présent Livre vert n'a pas pour objectif d'explorer la relation entre un éventuel instrument qui reprendrait la Convention de Rome et les règles du Marché intérieur.


For European ENP partners, the ENP does not in any way prejudge the possible future development of their relationship with the EU, in accordance with Treaty provisions.

Pour les partenaires européens de la PEV, celle-ci ne préjuge en aucun cas du développement futur de leur relation avec l’Union européenne, conformément aux dispositions du traité.


Where an entity funds a post-employment benefit obligation by contributing to an insurance policy under which the entity (either directly, indirectly through the plan, through the mechanism for setting future premiums or through a related party relationship with the insurer) retains a legal or constructive obligation, the payment of the premiums does not amount to a defined contribution arrangement.

Lorsque l’entité finance une obligation au titre d’avantages postérieurs à l’emploi par la souscription d’un contrat d’assurance selon lequel elle conserve une obligation juridique ou implicite (directement, ou encore indirectement du fait du régime, à cause du mécanisme d’établissement des primes futures ou du fait que l’assureur est une partie liée), le paiement des primes ne peut être assimilé à un régime à cotisations définies.


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Thirdly, the Commission notes that, contrary to a long-term contractual relationship, §8c(1a) KStG does not concern a waiver for existing debts, but a reduction of possible future debts, which might arise once the debtor’s financial health has been restored.

En troisième lieu, la Commission relève qu’à l’inverse d’une relation contractuelle à long terme, la mesure visée à l’article 8c, paragraphe 1a, de la KStG ne se rapporte pas à une renonciation de créance pour des dettes existantes, mais à une diminution de dettes futures possibles, après redressement financier du débiteur.


How does the Commission understand the future relationship between a directive and the Code of Conduct?

Comment la Commission envisage-t-elle le lien futur entre une directive et le Code de conduite?


For European ENP partners, the ENP does not in any way prejudge the possible future development of their relationship with the EU, in accordance with Treaty provisions.

Pour les partenaires européens de la PEV, celle-ci ne préjuge en aucun cas du développement futur de leur relation avec l’Union européenne, conformément aux dispositions du traité.


Nevertheless, there really is consensus between the Council and the Commission on a strategy for our future relationship with the United States. One really does exist.

Néanmoins, ce qui est une réalité, c’est l’importante identité existant entre le Conseil et la Commission, sur laquelle doit se fonder la vision stratégique - oui, nous en avons une - de nos futures relations avec les États-Unis.


(58) Contrary to what the company suggests in its representations, the "Nice Protocol on the financial consequences of the expiry of the ECSC Treaty and on the research fund for coal and steel" does not resolve the issue of the legal framework after the expiry of the ECSC Treaty in a general way, but rather, provides clarification of a very specific issue (the future use of certain ECSC funds), which bears no relationship to the issues with ...[+++]

(58) Contrairement à ce que suggère l'entreprise dans ses observations, le "protocole de Nice relatif aux conséquences financières de l'expiration du traité CECA et au Fonds de recherche du charbon et de l'acier" ne règle pas la question du cadre juridique après l'expiration du traité CECA de façon générale, mais vise seulement à clarifier une question tout à fait spécifique (l'usage futur de certains fonds CECA) qui n'a strictemen ...[+++]


The present document does not intend to examine the relationship between a possible future instrument and the Internal Market rules.

En outre, le présent Livre vert n'a pas pour objectif d'explorer la relation entre un éventuel instrument qui reprendrait la Convention de Rome et les règles du Marché intérieur.




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Date index: 2025-08-09
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