Traduction de «future regulation should » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Commodity Futures Regulation
Règlement sur les contrats à terme

Grain Futures Regulations
Règlement sur les marchés de grain à terme

Exploring Future Regulation: 50 Years After the Chicago Convention
50 ans après la Convention de Chicago : comment envisager la réglementation future?

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Attention should be focused on how future regulation should further foster and promote the use of that market so as to make it attractive for investors, and provide a lessening of administrative burdens and further incentives for SMEs to access capital markets through SME growth markets.
Il convient de prêter particulièrement attention à la manière dont il y aura lieu de légiférer à l'avenir pour promouvoir et favoriser encore davantage le recours à ce marché, de façon à le rendre attractif pour les investisseurs, et d'alléger les contraintes administratives et d'inciter davantage les PME à accéder aux marchés de capitaux au travers des marchés de croissance des PME.

Attention should be focused on how future regulation should further foster and promote the use of that market so as to make it attractive for investors, and provide a lessening of administrative burdens and further incentives for SMEs to access capital markets through SME growth markets.
Il convient de prêter particulièrement attention à la manière dont il y aura lieu de légiférer à l’avenir pour promouvoir et favoriser encore davantage le recours à ce marché, de façon à le rendre attractif pour les investisseurs, et d’alléger les contraintes administratives et d’inciter davantage les PME à accéder aux marchés de capitaux au travers des marchés de croissance des PME.

Future regulation should maintain non-discrimination and accessibility as horizontal principles and recognise the added value of the participation of organisations of persons with disabilities at each stage of the process (design, implementation, management, evaluation and monitoring).
La réglementation à venir devrait continuer à faire de la non-discrimination et de l'accessibilité des principes horizontaux et reconnaître la valeur ajoutée de la participation des organisations de personnes handicapées à chaque stade du processus (conception, mise en œuvre, gestion, évaluation et suivi).

– (LT) This future regulation should replace three regulations currently in force, which make up the third set of guidelines for the domestic air transport market.
- (LT) Ce futur règlement devrait remplacer trois règlements actuellement en vigueur, qui composent le troisième paquet de mesures relatives au marché intérieur de l’aviation.

The Council has, on many occasions, argued that the future regulation should be easily implemented and legally watertight in order to become effective without delay and bring about a considerable reduction in roaming charges for end-users, and that it should be founded on the principles of transparency, of better regulation and of consumer protection, while, at the same time, ensuring that the service providers have the flexibility they need to develop innovative new services and to be enabled to remain competitive in the long term.
Le Conseil a, à de multiples reprises, fait savoir que le futur règlement devrait pouvoir être mis en œuvre facilement et être juridiquement irréprochable afin d’entrer en vigueur sans tarder et de donner lieu à une réduction considérable des frais d’itinérance pour les utilisateurs finaux, d’une part, et qu’il devrait se fonder sur les principes de transparence, de meilleure réglementation et de protection des consommateurs, tout en veillant dans le même temps à ce que les prestataires de services disposent de la flexibilité nécessaire pour développer de nouveaux services innovants et pouvoir rester concurrentiels à long terme, d’autre part.

Such failure may therefore lead the Commission to decide that this Regulation, or the relevant part of this Regulation, should be withdrawn, for the future, as regards the Member State concerned and that all subsequent aid measures, including new individual aid measures granted on the basis of aid schemes previously covered by this Regulation, need to be notified to the Commission in accordance with Article 88 of the Treaty.
Une telle omission peut donc amener la Commission à décider que le présent règlement, ou la partie en cause du présent règlement, ne pourra plus être appliqué à l’avenir en ce qui concerne l'État membre en question et que toutes les mesures d'aide ultérieures, notamment les mesures d'aide individuelles accordées sur la base de régimes d'aide couverts antérieurement par le présent règlement, doivent être notifiées à la Commission conformément à l'article 88 du traité.

They are that the future regulation should:
Ils établissent que la future réglementation doit:

It is intended that the future regulation should appear as Annex 14 to the Common Manual, which should incorporate the practices applicable to seamen in transit which are not currently part of that Manual, even though they are applicable at all the EU’s external borders.
Le futur règlement deviendrait l'annexe 14 du Manuel commun et intégrerait les pratiques applicables aux marins en transit, qui actuellement ne font pas reprises dans le Manuel mais qui sont pourtant d'application sur toutes les frontières extérieures de l'UE.