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Vertaling van "future possible short-term " (Engels → Frans) :

The applicant shall evaluate the data generated to estimate possible short-term and long-term risks to human or animal health associated with the consumption of genetically modified food or feed with respect to the expression of new proteins/metabolites, as well as significantly altered levels of original plant proteins/metabolites in genetically modified foods/feed.

Le demandeur doit évaluer les données produites de manière à estimer les risques éventuels à court et à long terme pour la santé humaine ou animale associés à la consommation de denrées alimentaires ou d’aliments pour animaux génétiquement modifiés compte tenu de l’expression de nouvelles protéines/nouveaux métabolites et de l’altération significative de la teneur en protéines/métabolites de la plante d’origine dans les denrées alimentaires/aliments pour animaux génétiquement modifiés.


This would also prevent possible short-term changes in the status that these institutions might undertake in order to qualify for the application of Article 10 of Delegated Regulation (EU) 2015/63.

Cela éviterait également d'éventuels changements de statut à court terme, auxquels ces établissements pourraient procéder pour pouvoir bénéficier de l'application de l'article 10 du règlement délégué (UE) 2015/63.


The founding document made it clear that the "short-term priority (was) a successful exit from the crisis", but that "to achieve a sustainable future", the EU needed "to tackle its structural weaknesses" and "already look beyond the short-term".

Le document fondateur précisait clairement que «la priorité immédiate (était) de créer les conditions d’une sortie de crise réussie», mais que «pour s'assurer un avenir durable», l'UE devait «dès à présent l'envisager au-delà du court terme» et «s'attaquer à ses faiblesses structurelles».


This would also prevent possible short-term changes in the status that these institutions might undertake in order to qualify for the application of Article 10 of Delegated Regulation (EU) 2015/63.

Cela éviterait également d'éventuels changements de statut à court terme, auxquels ces établissements pourraient procéder pour pouvoir bénéficier de l'application de l'article 10 du règlement délégué (UE) 2015/63.


The applicant shall evaluate the data generated to estimate possible short-term and long-term risks to human or animal health associated with the consumption of genetically modified food or feed with respect to the expression of new proteins/metabolites, as well as significantly altered levels of original plant proteins/metabolites in genetically modified foods/feed.

Le demandeur doit évaluer les données produites de manière à estimer les risques éventuels à court et à long terme pour la santé humaine ou animale associés à la consommation de denrées alimentaires ou d’aliments pour animaux génétiquement modifiés compte tenu de l’expression de nouvelles protéines/nouveaux métabolites et de l’altération significative de la teneur en protéines/métabolites de la plante d’origine dans les denrées alimentaires/aliments pour animaux génétiquement modifiés.


[Appendix reserved for future possible short-term exemptions].

[Annexe réservée pour d’éventuelles exemptions futures à court terme].


In the short term, to facilitate tax audits and pave the way for possible future joint audits, it is essential that Member States make the widest possible use of the existing legal provisions to organise simultaneous controls and facilitate the presence of foreign officials in the offices of tax administrations and during administrative enquiries.

À court terme, pour faciliter les contrôles fiscaux et préparer le terrain en vue d’éventuels contrôles conjoints futurs, il est essentiel que les États membres recourent le plus largement possible aux dispositions juridiques existantes pour organiser des contrôles simultanés et faciliter la présence de fonctionnaires étrangers dans les locaux des administrations fiscales et au cours des enquêtes administratives.


Given that the measure intends to subsidise the transmission costs of commercial broadcasters which are lower per channel for digital transmission than in analogue mode, the measure cannot be considered necessary to cover any possible short-term cost increases associated with the digital switchover either.

Étant donné que les coûts de transmission des radiodiffuseurs privés, qui sont cependant moindres par emplacement d’émetteur sur la plate-forme numérique que sur la plate-forme analogique, doivent être subventionnés avec la mesure, celle-ci ne peut pas être considérée comme indispensable pour couvrir les coûts générés à court terme par le passage au numérique.


4. One year after Eurodac starts operations, the Commission shall produce an evaluation report on the Central Unit, focusing on the level of demand compared with expectation and on operational and management issues in the light of experience, with a view to identifying possible short-term improvements to operational practice.

4. Un an après le début de l'activité d'Eurodac, la Commission soumet un rapport d'évaluation sur l'unité centrale, traitant pour l'essentiel du niveau de la demande par rapport aux prévisions et des questions de fonctionnement et de gestion apparues à la lumière de l'expérience, en vue d'identifier, le cas échéant, les améliorations potentielles à court terme de la pratique opérationnelle.


4. One year after Eurodac starts operations, the Commission shall produce an evaluation report on the Central Unit, focusing on the level of demand compared with expectation and on operational and management issues in the light of experience, with a view to identifying possible short-term improvements to operational practice.

4. Un an après le début de l'activité d'Eurodac, la Commission soumet un rapport d'évaluation sur l'unité centrale, traitant pour l'essentiel du niveau de la demande par rapport aux prévisions et des questions de fonctionnement et de gestion apparues à la lumière de l'expérience, en vue d'identifier, le cas échéant, les améliorations potentielles à court terme de la pratique opérationnelle.




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Date index: 2023-07-06
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