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A Northern Roads Policy for the future
European Commission Green Paper on future noise policy
Green Paper-future noise policy

Traduction de «future chemicals policy » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
White Paper on the Strategy for a Future Chemicals Policy

Livre blanc Stratégie pour la politique dans le domaine des substances chimiques


Green Paper-future noise policy

Livre vert-Politique future de lutte contre le bruit


European Commission Green Paper on future noise policy

Livre vert de la Commission européenne : La politique future de lutte contre le bruit


A future framework for the management of airports in Canada: a new policy [ A future framework for the management of airports in Canada ]

Le futur cadre de gestion des aéroports canadiens : une nouvelle politique [ Le futur cadre de gestion des aéroports canadiens ]


NDHQ Policy Directive P6/93, CF Policy – Nuclear, Biological and Chemical (NBC) Defence

Directive d’orientation du QGDN P6/93, Politique des FC en matière de défense nucléaire, biologique et chimique (NBC)


A Northern Roads Policy for the future

A Northern Roads Policy for the future
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
[27] White Paper on the Strategy for a future Chemicals Policy, COM(2001) 88 final

[27] Livre blanc - Stratégie pour la future politique dans le domaine des substances chimiques, COM(2001)88 final.


[50] The preparatory work has been accomplished in the White Paper on a Strategy for a future Chemicals Policy (COM (2001) 88 final).

[50] Les travaux préparatoires ont été réalisés dans le cadre du Livre blanc intitulé "Stratégie pour la future politique dans le domaine des substances chimiques" COM (2001) 88 final).


The texts for a future draft Regulation on REACH [21], which follows the 2001 White Paper on the strategy for a future chemicals policy [22], prepared by Directorates General Enterprise and Environment, stipulate that certain chemical substances used or placed on the market in the EU above certain volumes will in future be subject to a registration and - where necessary - evaluation and authorisation/restriction procedure.

Les textes destinés à un futur projet de règlement sur REACH [21], préparé par les Directions générales Entreprises et Environnement [22], stipulent que certaines substances chimiques utilisées ou mises sur le marché dans l'UE au-delà de certains volumes seront à l'avenir soumises à une procédure d'enregistrement et - le cas échéant - d'évaluation et d'autorisation/restriction.


the role which the future chemicals policy (REACH)could play in reducing the hazardousness of chemical waste.

le rôle que pourrait jouer la future politique en matière de substances chimiques (REACH) pour la diminution de la dangerosité des déchets issus de telles substances.


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Therefore any delay in implementing REACH (Registration, Evaluation and Authorisation of Chemicals - the system to implement the EU's "Strategy for a future Chemicals Policy") will affect the feasibility of this indicator.

Tout retard dans la mise en oeuvre du système d'autorisation REACH (Registration, Evaluation and Authorisation of CHemicals), conçu par l'UE pour appliquer sa "Stratégie pour la future politique dans le domaine des substances chimiques"), en ralentira donc l'élaboration.


In 2001, the Commission adopted a White Paper [52] setting out its proposals for a future chemicals policy strategy.

En 2001, la Commission a adopté un Livre blanc [52] présentant ses propositions en vue d'une stratégie future en matière de substances chimiques.


* The role of the future chemicals policy as regards qualitative prevention of waste.

* Le rôle que pourrait jouer la future politique en matière des substances chimiques pour la prévention qualitative des déchets.


37. In parallel with the above specific activities in the context of the Community Strategy for Endocrine Disrupters, the issue of endocrine disruption is also addressed, either directly or indirectly, in a new legislative proposal in the field of water policy, in the recent White Paper on a strategy for a future chemicals policy and in the proposed revision of the General Product Safety Directive.

37. Parallèlement aux activités spécifiques susmentionnées qui s'intègrent dans la stratégie communautaire sur les perturbateurs endocriniens, le phénomène de la perturbation endocrinienne est également pris en compte, soit directement soit indirectement, dans une nouvelle proposition législative dans le domaine de l'eau, dans le récent livre blanc sur la stratégie pour la future politique dans le domaine des substances chimiques et dans la proposition de révision de la directive sur la sécurité générale des produits.


In addition, the issue of endocrine disrupters is addressed specifically in the context of new and existing legislation in the field of water policy and in the recent White Paper on a strategy for a future chemicals policy.

En outre, la question des perturbateurs endocriniens est expressément abordée par la législation nouvelle ou existante dans le domaine de l'eau, ainsi que par le récent Livre blanc sur la stratégie pour la future politique dans le domaine des substances chimiques.


To develop a strategy for a future chemicals policy promoting sustainable development.

Élaborer une stratégie relative à la future politique communautaire dans le domaine des substances chimiques qui promeut le développement durable.




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Date index: 2025-08-17
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