Vertaling van "further communicated only " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

deepening of the European Union [ deepening of the Community | further development of the Community | further development of the European Union ]
approfondissement de l'Union européenne [ approfondissement de la Communauté ]

Definition: A type of pervasive developmental disorder that differs from childhood autism either in age of onset or in failing to fulfil all three sets of diagnostic criteria. This subcategory should be used when there is abnormal and impaired development that is present only after age three years, and a lack of sufficient demonstrable abnormalities in one or two of the three areas of psychopathology required for the diagnosis of autism (namely, reciprocal social interactions, communication, and restricted, stereotyped, repetitive behaviour) in spite of characteristic abnormalities in the other area(s). Atypical autism arises most often in profoundly retarded individuals and in individuals with a severe specific developmental disorder of receptive language. | Atypical childhood psychosis Mental retardation with autistic features
Définition: Trouble envahissant du développement, qui diffère de l'autisme infantile par l'âge de survenue ou parce qu'il ne répond pas à l'ensemble des trois groupes de critères diagnostiques d'un autisme infantile. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un développement anormal ou altéré, se manifestant après l'âge de trois ans et ne présentant pas des manifestations pathologiques suffisantes dans un ou deux des trois domaines psychopathologiques nécessaires pour le diagnostic d'autisme (interactions sociales réciproques, communication, comportement restreint, stéréotypé et répétitif); il existe toutefois des anomalies caractéristiques dans l'un ou l'autre de ces domaines. L'autisme atypique survient le plus souvent chez les enfants ayant un retard mental profond et un trouble spécifique sévère de l'acquisition du langage, de type réceptif. | Psychose infantile atypique Retard mental avec caractéristiques autistiques

Declaration on the Further National Development of Memoranda of Understanding between Customs and the Trading Community aimed at Cooperation to prevent Drug Smuggling
Déclaration sur l'élaboration à l'échelon national de nouveaux mémorandums d'entente entre les administrations des douanes et la communauté commerciale en vue d'une coopération pour empêcher la contrebande de drogue

organisation devoted to furthering the Community's interests
organisme à vocation communautaire

jurisdiction of Community trade mark courts of second instance - further appeal
compétence des tribunaux des marques communautaires de deuxième instance - pourvoi en cassation

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Private personal information should be processed for a specific purpose and subsequently used for further communication only insofar as this is not incompatible with the purpose of the transfer.
Les renseignements personnels doivent être traités dans un but précis et être subséquemment communiqués uniquement dans la mesure où ce n'est pas incompatible avec le but recherché par cette transmission.

First, the purpose limitation principle states that private information should be processed for a specific purpose and subsequently used or further communicated only insofar as this is not incompatible with the purpose of the transfer.
Premièrement, il y a le principe de la limitation de la finalité. Les renseignements personnels privés doivent servir à une fin précise et n'être utilisés ou communiqués ensuite que si c'est conforme à la finalité du transfert.

Private personal information should be processed for a specific purpose and subsequently used or further communicated only in so far as it is not incompatible with the purpose of the transfer.
Les renseignements personnels privés doivent servir à une fin précise et n'être utilisés ou communiqués ensuite que si c'est conforme à la finalité du transfert.

With regard to importers into the Community, only one importer provided the information requested in the notice of initiation and expressed its willingness to cooperate further with the Commission services.
En ce qui concerne les importateurs dans la Communauté, un seul a fourni les renseignements demandés dans l’avis d’ouverture et exprimé sa volonté de continuer de coopérer avec les services de la Commission.

Purpose limitation: Personal data may be processed and subsequently used or further communicated only for purposes described in Annex B or subsequently authorised by the data subject.
Limitation des transferts à une finalité spécifique: Les données à caractère personnel ne peuvent être traitées et ultérieurement communiquées qu’aux fins décrites à l’annexe B ou ultérieurement autorisées par la personne concernée.

1. Purpose limitation: data must be processed and subsequently used or further communicated only for the specific purposes in Appendix I to the Clauses.
1. Limitation des transferts à une finalité spécifique: les données ne doivent être traitées et utilisées ou communiquées ultérieurement que pour les finalités spécifiques indiquées dans l'appendice 1 des présentes clauses.

(12) Data should be processed and subsequently used or further communicated only for specified purposes and should not be kept longer than necessary.
(12) Les données ne doivent être traitées et ensuite utilisées ou être communiquées à d'autres qu'à des fins déterminées et ne doivent pas être conservées plus longtemps que nécessaire.

Any further processing of such data which the provider of the publicly available electronic communications services may want to perform, for the marketing of electronic communications services or for the provision of value added services, may only be allowed if the subscriber has agreed to this on the basis of accurate and full information given by the provider of the publicly available electronic communications services about the types of further processing it intends to perform and about the subscriber's right not to give or to withdraw his/her consent to such processing.
Tout autre traitement de ces données que le fournisseur du service de communications électroniques accessible au public peut vouloir effectuer pour la commercialisation des services de communications électroniques ou pour la fourniture de services à valeur ajoutée ne peut être autorisé que si l'abonné a donné son accord sur la base d'informations précises et complètes fournies par le fournisseur du service de communications électroniques accessible au public sur la nature des autres traitements qu'il envisage d'effectuer, ainsi que sur le droit de l'abonné de ne pas donner son consentement à ces traitements ou de retirer son consentement.

They make those efforts, and it is only after all of that is exhausted and there is no further communication that the clock starts ticking for that six years.
L'ARC fait tous ces efforts et si, après avoir épuisé tous les recours, il n'y a plus de communication avec l'emprunteur, le compte à rebours de six années débute.

Therefore, there may well be a conversation in which it is revealed that someone did step over the line but if that was the only thing that ever happened and there was no further communication, then no great harm would have been done to the public interest.
Par conséquent, il se peut fort bien qu'il y ait une conversation au cours de laquelle il est révélé que quelqu'un est allé trop loin, mais si c'est la seule fois que cela s'est produit et qu'il n'y a pas d'autres communications, alors l'intérêt public aurait été sauf.