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Four course rotation
Four-course rotation
Four-year prescription
Four-year rotation
Four-year term
Rule of four-year prescription
Term of four years

Traduction de «four years—one must » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
four-year term | term of four years

période quadriennale


four-year prescription | rule of four-year prescription

prescription quadriennale | règle de la prescription quadriennale


four course rotation | four-course rotation | four-year rotation

assolement quadriennal
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
We came up with a rough forecast of surpluses over the next four years—one must be very cautious regarding the last year because four years is a long way away, even the third year is iffy. If we use the same economic growth parameters as the major banking institutions such as the SGF, the Caisse de dépôt et placement du Québec, the Mouvement Desjardins, the CIBC, the Bank of Montréal and the National Bank, and take into account not only the growth parameters but also the analysis of the growth, we see that over the next four years the Minister of Finance will have, thanks to the taxpayers of Quebec and Canada, a budget surplus of between ...[+++]

Pour les quatre prochaines années, on prévoit que le surplus—il faut faire attention pour la dernière année, parce que cela commence à être loin quatre ans, même pour la troisième—grosso modo, si on prend les paramètres de croissance de l'économie des grandes institutions bancaires, comme la SGF, la Caisse de dépôt et placement, le Mouvement Desjardins, la CIBC, la Banque de Montréal et la Banque Nationale, si on tient compte d'une analyse, sans s'arrêter seulement aux paramètres de croissance, on s'aperçoit qu'au cours des quatre prochaines années, le ministre des Finances va disposer, à partir de l'argent des contribuables du Québec et du Canada, d'une marge de manoeuvre, c'es ...[+++]


Given that there is a set election period of four years, one could, for example, state that a prorogation must occur at a midway point, or that a Parliament will be composed of two sessions, and that could be legislated.

Compte tenu du fait que la durée d'une législature est de quatre ans, l'on pourrait, par exemple, stipuler que toute prorogation doit intervenir à mi-mandat, ou qu'une législature serait composée de deux sessions, et cela pourrait être inscrit dans la loi.


A four-year wait must be observed before replanting asparagus on the same land.

La réimplantation d'une aspergière sur le même terrain ne peut avoir lieu qu'au bout de quatre ans.


Pursuant to Article 5(1)(c) of Directive 2002/95/EC each exemption listed in the Annex must be subject to a review at least every four years or four years after an item is added to the list with the aim of considering deletion of materials and components of electrical and electronic equipment if their elimination or substitution via design changes or materials and components which do not require any of the materials or substances referred to in Article 4(1) of that Directive is technically or scientifically possible, provided that the negative environmental, health and/or con ...[+++]

En application de l’article 5, paragraphe 1, point c), de la directive 2002/95/CE, chaque exemption prévue dans l’annexe doit faire l’objet d’un réexamen au moins tous les quatre ans ou quatre ans après l'ajout d'un élément sur la liste, dans le but de supprimer éventuellement de l'annexe la mention de matériaux et composants d'équipements électriques et électroniques, lorsque leur élimination via des modifications de la conception ou leur remplacement par des matériaux et composants ne faisant appel à aucun des matériaux ou substances visés à l'article 4, paragraphe 1, de ladite directive est techniquement ou scientifiquement possible, pour autant que les inci ...[+++]


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Pursuant to Article 5(1)(c) of Directive 2002/95/EC each exemption listed in the Annex must be subject to a review at least every four years or four years after an item is added to the list.

Conformément à l’article 5, paragraphe 1, point c), de la directive 2002/95/CE, chaque exemption prévue dans l'annexe doit être réexaminée au moins tous les quatre ans ou quatre ans après l'ajout d'un élément à la liste.


Pursuant to Article 5(1)(c) of Directive 2002/95/EC each exemption listed in the Annex must be subjected to a review, at least every four years or four years after an item is added to the list, with the aim of considering deletion of materials and components of electrical and electronic equipment if their elimination or substitution via design changes or materials and components which do not require any of the materials or substances referred to in Article 4(1) are technically or scientifically possible, provided that the negative env ...[+++]

En application de l’article 5, paragraphe 1, point c), de la directive 2002/95/CE, chaque exemption prévue dans l’annexe doit faire l’objet d’un réexamen au moins tous les quatre ans ou quatre ans après l'ajout d'un élément sur la liste, dans le but de supprimer éventuellement de l'annexe la mention de matériaux et composants d'équipements électriques et électroniques, lorsque leur élimination via des modifications de la conception ou leur remplacement par des matériaux et composants ne faisant appel à aucun des matériaux ou substances visés à l'article 4, paragraphe 1, est techniquement ou scientifiquement possible, pour autant que les inci ...[+++]


Pursuant to Article 5(1)(c) of Directive 2002/95/EC, each exemption listed in the Annex to that Directive must be subject to a review at least every four years or four years after an item is added to the list with the aim of considering deletion of materials and components of electrical and electronic equipment if their elimination or substitution via design changes or materials and components which do not require any of the materials or substances refered to in Article 4(1) is technically or scientifically possible, provided that the negative environmental, health and/or con ...[+++]

En application de l'article 5, paragraphe 1, point c) de la directive 2002/95/CE, chaque exemption prévue dans l'annexe doit faire l'objet d'un réexamen au moins tous les quatre ans, ou quatre ans après l'ajout d'un élément sur la liste, dans le but de supprimer éventuellement de l'annexe la mention de matériaux et de composants d'équipements électriques et électroniques, lorsque leur élimination via des modifications de la conception ou leur remplacement par des matériaux et des composants ne faisant appel à aucun des matériaux ou des substances visés à l'article 4, paragraphe 1, est techniquement ou scientifiquement possible, pour autant que les inci ...[+++]


This means that the Council has agreed to half the programme in four years. Account must also be taken of three important agreements in principle on the second banking coordination Directive , the solvency ratios of banks and rights of redress in the field of public procurement.

Il faut également tenir compte de trois importants accords de principe intervenus sur la 2eme directive de coordination bancaire et les ratios de solvabilité des banques ainsi que sur les moyens de recours en matière de marchés publics, lesquels seront formalisés au cours de ce mois.


Subsequently, Greece and Portugal will for a transitional period of eight years be allowed to apply a withholding tax on payments of interest or royalties that must not exceed 10% during the first four years and 5% during the final four years.

Ensuite, la Grèce et le Portugal seront autorisés, pendant une période transitoire de huit ans, à appliquer sur les paiements d'intérêts et de redevances un impôt à la source qui ne devra pas excéder 10 % au cours des quatre premières années et 5 % au cours des quatre années restantes.


A derogation clause lays down that the specific work equipment referred to in Annex I and already supplied to workers three years after the adoption of the Directive must meet the minimum requirements laid down in Annex I not later than four years after that date. The general provisions in Annex II lay down that all work equipment must be installed, located and used in such a way as to reduce the risk to workers, that they must be erected and dismantled under safe conditions and that they must be protected against lightning strike.

Une clause de dérogation prévoit que les équipements de travail spécifiques visés par l'annexe I et déjà mis à la disposition des travailleurs trois ans après l'adoption de la directive satisfont au plus tard quatre ans après cette date aux prescriptions minimales prévues à l'annexe I. Les dispositions d'ordre général de l'annexe II prévoient que tous les équipements de travail doivent être installés, disposés et utilisés de manière à réduire les risques pour les travailleurs, que leur montage et démontage doivent être réalisés de façon sûre, et qu'ils doivent être protégés contre les effets de la foudre.




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Date index: 2024-06-21
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