Traduction de «foreign second-hand » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

assess the potential of second-hand merchandise | determine the potential of second-hand merchandise | check the potential of second-hand merchandise | test the potential of second-hand merchandise
vérifier le potentiel d'objets d'occasion

second-hand merchandise sales | second-hand merchandise selling | sell second-hand merchandise | selling second-hand merchandise
vendre des produits d'occasion

manage donated goods in second-hand shops | managing donated goods in second-hand shop | maintain donated goods in second-hand shop | manage donated goods in second-hand shop
gérer les biens confiés à un magasin d'occasion

sweep seconds [ sweep-second | centre second hand | sweep-second hand ]
trotteuse centrale [ seconde centrale | aiguille de seconde au centre | trotteuse ]

Ad hoc Group on Second-Hand Machinery | AHG Second-Hand Machinery
GAH Machines de seconde main | Groupe ad hoc Machines de seconde main

Used or Second-hand Motor Vehicles Regulations [ Used or Second-hand Motor Vehicle Regulations ]
Règlement sur les véhicules automobiles usagés ou d'occasion [ Règlement sur les véhicules à moteur usagés ou d'occasion ]

second hand [ seconds hand ]
aiguille de seconde [ petite trotteuse | trotteuse ]

chronograph second hand | sweep second hand
trotteuse

second-hand asset | used asset
actifs d'occasion | immobilisations d'occasion

second-hand goods
marchandise d'occasion

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Mr. William Elliott: It couldn't be given directly, pursuant to the provisions in the bill, and the proposed amendment would put limitations on a Canadian government institution getting that information second-hand from a foreign authority.
M. William Elliott: En effet, ces renseignements ne pourraient pas être transmis directement, en vertu des dispositions du projet de loi, et la proposition de modification imposerait des restrictions à une institution gouvernementale canadienne qui voudrait obtenir ces renseignements de deuxième main auprès d'une autorité étrangère.

Second, with the 25% limit on collective non-resident share ownership, control over Cameco cannot fall into foreign hands.
Deuxièmement, avec la limite de 25 p. 100 applicable à la propriété collective des actions par des non-résidants, le contrôle de Cameco ne peut passer entre des mains étrangères.

In its case law, the Court of Justice has consistently found that each Member State is free to establish a registration tax, but that Article 90 requires the method of depreciation chosen by a Member State to assess the taxable value of a foreign second-hand car to reflect the real loss of value, to the effect that the tax applied to a car from other Member States does not exceed the residual tax incorporated in the value of similar vehicles already registered in the country.
Dans sa jurisprudence, la Cour de justice a invariablement confirmé que tout État membre est libre de percevoir une taxe d’immatriculation, mais qu'en vertu de l'article 90, la méthode de dépréciation choisie par un État membre pour déterminer la valeur imposable d'un véhicule d'occasion étranger doit refléter la perte de valeur réelle, de telle sorte que le montant de la taxe perçue sur les voitures provenant des autres États membres ne soit pas supérieur à celui de la taxe résiduelle incorporée dans la valeur des véhicules similaires déjà immatriculés dans l’État membre concerné.

The Commission has considered that a requirement which contributes to determine the amount of tax but which, for the application of the more favourable tax treatment, cannot be met in most of the cases by goods coming from other Member States, is incompatible with Article 90 of the EC Treaty, since it would result in a higher taxation to the detriment of mainly foreign second-hand cars.
La Commission a considéré qu’un critère qui contribue à déterminer le montant d’une taxe mais qui, pour l’application d’un traitement fiscal plus favorable, ne peut pas être satisfait dans la plupart des cas par des produits provenant d’autres États membres n’est pas compatible avec l’article 90 du traité CE, puisqu’il aboutit à un niveau de taxation supérieur, au détriment des véhicules d’occasion, principalement étrangers.

– (FR) Mr President, this summer there have been various attempts to force our hand with, in addition to this tragic drama, two immediate consequences: firstly, the almost immediate acceptance of the anti-missile defence shield by Poland – even aimed towards Iran this is a problem – and secondly, the commitment of the European Union to finance the reconstruction of Georgia, although we very well know that the foreign affairs budget will not allow this as it is dramatically underfinanced. You said this, Commissioner Ferrero-Waldner, and I support you: we must find other sources of financing, otherwise we may not be able to deal with this situation.
- Monsieur le Président, cet été, de part et d'autre, on a quelque part essayé de nous forcer la main avec, outre ce drame tragique, deux conséquences immédiates: premièrement la signature quasi immédiate du bouclier antimissiles par la Pologne – même tourné vers l'Iran, c'est un problème; deuxièmement, l'engagement de l'Union européenne de financer la reconstruction de la Géorgie, alors qu'on sait très bien que le budget des relations extérieures ne le permet pas, vous l'avez dit Madame la Commissaire, et qu'il est dramatiquement sous-financé et je vous appuie: il faudra trouver d'autres sources de financement, sinon nous ne pourrons pas y faire face.

On the other hand, many second- or third-generation youngsters, born in countries such as Germany or Austria where nationality is conferred by descent, will always remain foreigners and will not benefit from any legal protection.
En revanche, de nombreux jeunes de la deuxième ou de la troisième génération nés dans un pays comme l'Allemagne ou l'Autriche où le droit du sang prévaut, y resteront à jamais étrangers et ne bénéficieront d'aucune protection juridique.

The changes, which entered into force in January 1998, include the introduction of a special scheme for second-hand goods, the removal of discriminatory measures against imported goods (newspapers and magazines), the introduction of a refund scheme for foreign tourists and the lifting of some restrictions on the deduction of input VAT.
Les modifications, entrées en vigueur en janvier 1998, concernent l'introduction d'un régime spécial pour les biens d'occasion, l'abolition des mesures discriminatoires contre les biens importés tels que journaux et magazines, l'introduction d'un système de remboursement pour les touristes étrangers et la suppression de certaines limites à la déduction de la TVA en amont.

A procedure for VAT refunds had entered into force for foreign airlines and specific regimes for second-hand goods and tourism had been introduced.
Une procédure de remboursement de la TVA est entrée en vigueur pour les lignes aériennes étrangères et des régimes spéciaux (marchandises d'occasion et tourisme) ont été introduits.

The second objective of our approach is to generally encourage foreign and domestic businesses—not only Canadian ones, but all foreign businesses—to adopt an attitude and measures which go hand in hand with corporate responsibility and ethical investment practices.
Le deuxième objectif de notre approche, c'est d'encourager les entreprises colombiennes et étrangères en général—pas seulement les entreprises canadiennes, mais toutes les entreprises étrangères—, à adopter une attitude et des mesures qui sont similaires à l'égard de la responsabilité corporative et de l'investissement éthique.