Vertaling van "forces to replace " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

As a consequence of the entry into force of the Treaty of Lisbon on 1 December 2009, the European Union has replaced and succeeded the European Community and from that date exercises all rights and assumes all obligations of the European Community. Therefore, references to the European Community [or to the Community ] in the text of the [Agreement /…] are, where appropriate, to be read as to the European Union [or to the Union ].
À la suite de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, le 1er décembre 2009, l'Union européenne se substitue et succède à la Communauté européenne et, à compter de cette date, exerce tous les droits et assume toutes les obligations de la Communauté européenne. Par conséquent, les références à la Communauté européenne [ou à la Communauté ] dans le texte de [l'accord / …] s'entendent comme faites à l'Union européenne [ou à l'Union ] .

replace die of machines | replace moulds | replace die | replace outlines
remplacer une matrice

design vehicle replacement schedules | plan replacement of vehicles | manage vehicle replacement activities | plan vehicle replacement
planifier le remplacement de véhicules

Application for Replacement only of Honours and Awards for Retired Members of the Canadian Forces
Application for Replacement only of Honours and Awards for Retired Members of the Canadian Forces

replacement orebody [ replacement ore body | replacement body | replacive mass ]
amas minéralisé de remplacement [ amas de remplacement ]

capital replacement reserve fund [ replacement reserve | reserve for replacements | reserve for maintenance and replacements ]
fonds de réserve pour remplacement des immobilisations [ réserve pour remplacement | réserve pour entretien et remplacement ]

removal of taps | replacing water taps | replace faucets | replacement of water taps
remplacer un robinet

Regulation No 114 of the Economic Commission for Europe of the United Nations (UN/ECE). Uniform provisions concerning the approval of: I. An Airbag Module for a Replacement Airbag System; II. A Replacement Steering Wheel equipped with an Airbag Module of an Approved Type; III. A Replacement Airbag System other than that installed in a Steering Wheel
Règlement no 114 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l'homologation: I. d'un module de coussin gonflable pour systèmes de coussin(s) gonflable(s) de deuxième monte; II. d'un volant de direction de deuxième monte muni d'un module de coussin gonflable d'un type homologué; III. d'un système de coussin(s) gonflable(s) de deuxième monte autre qu'un système monté sur un volant de direction

replacement cost | replacement price | replacement value
prix de remplacement | valeur de remplacement

skin replacement | skin equivalent | tissue engineered skin | epidermal replacement | dermal replacement | dermal equivalent
substitut cutané | équivalent épidermique | équivalent dermique

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In order to ensure a comprehensive and consistent protection of personal data in the Union, international agreements which were concluded by Member States prior to the date of entry into force of this Directive and which comply with the relevant Union law applicable prior to that date should remain in force until amended, replaced or revoked.
Afin d'assurer une protection exhaustive et cohérente des données à caractère personnel dans l'Union, il convient que les accords internationaux qui ont été conclus par les États membres avant la date d'entrée en vigueur de la présente directive et qui respectent les dispositions pertinentes du droit de l'Union applicables avant cette date, restent en vigueur jusqu'à ce qu'ils soient modifiés, remplacés ou révoqués.

3. It shall apply to persons arriving on the territory of Italy and Greece as from [OJ to replace this by the exact date of entry into force] until [OJ to replace this by the exact date of entry into force plus 24 months] , as well as to applicants having arrived on the territory of those Member States from 15 April 2015 onwards.
3. Elle s’applique aux personnes qui arrivent sur le territoire de l’Italie ou de la Grèce du [à remplacer par la date d’entrée en vigueur exacte] au [à remplacer par la date d’entrée en vigueur exacte + 24 mois], ainsi qu’aux demandeurs étant arrivés sur le territoire de l'un ou l'autre de ces États membres à partir du 15 avril 2015.

As a consequence, on 1 January 2012, Commission Implementing Regulation (EU) No 1006/2011 (2) entered into force and replaced HS code 1701 11 by two new HS codes, namely 1701 13 and 1701 14, and HS code 2403 10 by two new HS codes, namely 2403 11 and 2403 19.
En conséquence, le 1er janvier 2012, le règlement d’exécution (UE) no 1006/2011 de la Commission (2) est entré en vigueur et a remplacé le code SH 1701 11 par deux nouveaux codes, à savoir SH 1701 13 et 1701 14, et le code SH 2403 10 par deux nouveaux codes, à savoir SH 2403 11 et 2403 19.

Directive 2004/18/EC remains in force until 18.4.2016, the date on which a new Directive replacing it (Directive 2014/24/EU) enters into force.
La directive 2004/18/CE reste applicable jusqu’au 18 avril 2016, date à laquelle une nouvelle directive la remplaçant (directive 2014/24/UE) entrera en vigueur.

Article 20 of Directive 2004/68/EC provides that implementing rules established in accordance with decisions adopted for the import of live animals, meat and meat products pursuant to Directive 72/462/EEC, inter alia Decision 79/542/EEC, are to remain in force until replaced by measures adopted under the new regulatory framework.
L'article 20 de la directive 2004/68/CE prévoit que les dispositions d'exécution établies par les décisions arrêtées en vertu de la directive 72/462/CEE, dont la décision 79/542/CEE, en ce qui concerne les importations d'animaux vivants, de viandes et de produits à base de viande demeurent en vigueur jusqu'à leur remplacement par des mesures arrêtées dans le nouveau cadre réglementaire.

Article 20 of Directive 2004/68/EC states that implementing rules on import established in accordance with Decisions adopted pursuant to Directive 72/462/EEC, inter alia Decision 79/542/EEC, shall remain in force until replaced by measures adopted under the new regulatory framework.
L’article 20 de la directive 2004/68/CE prévoit que les dispositions d’exécution établies par les décisions arrêtées en vertu de la directive 72/462/CEE, dont la décision 79/542/CEE, en ce qui concerne les importations demeurent en vigueur jusqu’à leur remplacement par des mesures arrêtées en vertu du nouveau cadre réglementaire.

This paragraph shall also apply to treaties that revise or replace a treaty concluded before this Convention entered into force for that Contracting State, except to the extent that the revision or replacement creates new inconsistencies with this Convention.
Le présent paragraphe s’applique aussi aux traités qui révisent ou se substituent à un traité conclu avant l’entrée en vigueur de cette convention pour cet État contractant, sauf dans la mesure où la révision ou la substitution crée de nouvelles incompatibilités avec cette convention.

Implementing rules established in accordance with decisions adopted for the import of live animals, meat and meat products pursuant to Directive 72/462/EEC, as listed in Annex V to this Directive, shall remain in force until replaced by measures adopted under the new regulatory framework.
Les dispositions d’exécution établies par les décisions arrêtées en vertu de la directive 72/462/CEE en ce qui concerne les importations d’animaux vivants, de viandes et de produits à base de viande, énumérées à l'annexe V de la présente directive, demeurent en vigueur jusqu'à leur remplacement par des mesures arrêtées dans le nouveau cadre réglementaire.

Shoulder implants are a more recent technique, which are subject to similar dynamic forces; their possible replacement is in principle connected with serious medical problems.
Les implants de l’épaule soumis à des forces dynamiques similaires constituent une technique plus récente; leur remplacement éventuel est en principe lié à des problèmes médicaux graves.

2. If the Decision of 21 April 1970 (2) on the replacement of financial contributions from Member States by the Communities' own resources has not entered into force by 1 January 1971, the date of 1 January 1971 which appears in paragraph 1 shall be replaced by the date of the entry into force of that Decision.
2. Si la décision, du 21 avril 1970, relative au remplacement des contributions financières des États membres par des ressources propres aux Communautés (1) n'est pas encore entrée en vigueur le 1er janvier 1971, la date du 1er janvier 1971 figurant au paragraphe 1 est remplacée par celle de l'entrée en vigueur de ladite décision.