Traduction de «forces plans whereby » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Interinstitutional Task Force on multiannual plans | Task Force on multiannual plans
Task force sur les plans pluriannuels

force commitment plan | force deployment plan
plan d'emploi des forces

A4 Construction Engineering Force Generation Operations and Plans [ A4 CE FG Ops & Plans | A4 Airfield Engineering Force Generation Operations and Plans | A4 AE FG Ops & Plans ]
A4 Génie construction – Mise sur pied de la force (Opérations et plans) [ A4 GC MPF Ops & Plans | A4 Génie de l'air – Mise sur pied de la force (Opérations et plans) | A4 GA MPF Ops & Plans ]

Canadian Forces Attachés Spouses Indemnity Plan [ Special Indemnity Plan for Spouses of Canadian Forces Attachés ]
Régime d'indemnisation des conjoints d'attachés militaires canadiens [ Régime de prestations spéciales pour les conjoints d'attachés militaires canadiens ]

labour force adjustment plan | layoff plan | LFAP [Abbr.]
procédure de licenciement économique

CF Mobilization Plan (Provisional) [ Canadian Forces Mobilization Plan (Provisional) ]
Plan provisoire de mobilisation des FC [ Plan provisoire de mobilisation des Forces canadiennes ]

Armed Forces and Armament Planning
Planification de l'armée et de l'armement

Armed Forces Planning Division
Division de la planification de l'armée

Armed Forces Planning Staff [ AFPS ]
Etat-major de planification de l'armée [ EM planif A ]

manpower planning | force programming
planification des effectifs

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The benefit improvements also include the removal of the provision in PSSA and Canadian forces plans whereby persons dismissed for misconduct could be denied access to any benefit other than a return of contributions.
Au nombre des améliorations sur le plan des avantages figure le retrait d'une disposition de la LPFP et de la Loi sur la pension de retraite des Forces canadiennes en vertu de laquelle des personnes destituées ou congédiées pour inconduite pouvaient être privées de toute prestation et n'avoir droit qu'à un remboursement de leurs contributions.

(3) The Minister of Employment and Social Development, with the approval of the Governor in Council, may on behalf of the Government of Canada enter into an agreement with the government of a province providing a comprehensive pension plan whereby, in accordance with such terms and conditions as may be set out in the agreement, any persons employed in employment described in subsection (2), and any employers of any persons employed in such employment, with respect to any persons so employed, shall be subject to the provisions of the provincial pension plan of that province in all respects as though the establishment and operation of that plan in relation to any persons so employed were within the legislative authority of the legislature of that province, and with respect to any period while the agreement continues in force, the agreement has the force of law according to the provisions thereof.
(3) Avec l’approbation du gouverneur en conseil, le ministre de l’Emploi et du Développement social peut, au nom du gouvernement du Canada, conclure avec le gouvernement d’une province instituant un régime général de pensions un accord en vertu duquel, selon les modalités qui peuvent y être énoncées, les personnes qui occupent un emploi décrit au paragraphe (2) et les employeurs de ces personnes, en ce qui concerne les personnes ainsi employées, sont assujettis aux dispositions du régime provincial de pensions de cette province à tous égards, comme si l’établissement et la mise en oeuvre de ce régime, en ce qui concerne de semblables personnes ainsi employées, relevaient de l’autorité législative de la législature de cette province; un pareil accord a, pour la période durant laquelle il demeure en vigueur, la force de loi que lui attribuent ses dispositions.

This is an important political signal whereby Member States have shown clearly that they want the ratification process to proceed rapidly so that the Treaty can enter into force as planned on 1 January 2009.
Il s’agit là d’un important signal politique par lequel les États membres montrent clairement qu’ils souhaitent que le processus de ratification se poursuive, et ce rapidement afin que le Traité entre en vigueur le 1 janvier 2009, comme prévu.

Tourism should remain within European-level parameters whereby environmental protection, regional planning, the training of the work force and cultural traditions are guaranteed if all those responsible carry out their functions.
Le tourisme devrait respecter des paramètres européens qui permettraient de garantir la protection environnementale, la planification régionale, la formation de la main-d’œuvre et les traditions culturelles, pour autant que tous les responsables mènent à bien leur mission.

Mr. Benoît Sauvageau: So you accept the principles whereby they can take two people and wait two years for them to retire, and take three others and send them on full-time language training, even though they had known for five years that they had to comply with the act since they incorporated it voluntarily—they were not forced to do so—into the action plan that they tabled as part of their annual action plan.
M. Benoît Sauvageau: Vous acceptez donc des principes selon lesquels on peut en prendre deux, attendre deux ans pour qu'ils prennent leur retraite, prendre les trois autres et les envoyer en formation linguistique à plein temps, alors que depuis cinq ans, ils savent qu'ils doivent respecter cette loi puisqu'ils l'ont volontairement ils n'y sont pas obligés incluse dans le plan d'action qu'ils ont déposé dans le cadre de leur plan d'action annuel.

We implemented a plan in consultation and coordination with Tampa that we referred to as the " forced rest program" whereby we rotated every soldier out of the theatre into Dubai for a period of 96 hours.
Nous vous avons appliqué un plan en consultation et en coordination avec Tampa, que nous avons appelé le «programme de repos forcé», qui nous a permis de faire sortir du théâtre des opérations tous les soldats pour une permission de 96 heures à Dubai.