Vertaling van "for 2016 only " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

account-only cheque [ account-only check | collection-only cheque | collection-only check ]
chèque à porter en compte

read-only memory | ROM,see also read-only storage,read-only store [Abbr.]
mémoire morte | ROM [Abbr.]

fixed storage | nonerasable storage | read-only memory | read-only storage | read-only store
mémoire fixe | mémoire morte

account payee | account-only check | cheque only for account | collection-only cheque | crossed cheque
chèque à porter en compte

read-only memory | ROM | ROM memory | read-only storage | read-only store
mémoire morte | MEM | mémoire ROM | ROM | mémoire à lecture seule

CD-ROM [ compact-disk read-only memory | compact disk read-only memory | CDROM | compact disc read-only memory | CD ROM ]
CD-ROM [ disque compact-ROM | disque optique compact | cédérom | disque compact à mémoire morte ]

Justice must not only be done but must manifestly be seen to be done [ Justice should not only be done but should manifestly be seen to be done | Justice must not only be done, but appear to be done | Justice should both be done and ... seen to be done ]
Que la justice soit non seulement rendue mais qu'il soit évident qu'elle est rendue [ Non seulement que justice soit rendue mais qu'il y ait apparence manifeste que justice est rendue | Justice doit non seulement être rendue, mais doit paraître avoir été rendue | Que non seulement justice soit rendue mais qu'il soit manifeste et indubitable qu ]

private sale website | private sale site | members-only online store | private shopping site | members-only shopping site
site de vente privée | site de ventes privées

invite-only channel | invitation-only channel
canal sur invitation

mechanical medicine using only hands for treatment | etiopathic therapy | etiopathy
étiopathie

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

From 1 April 2016, only the largest euro area MFIs are required to provide the money market statistical data.
À compter du 1 avril 2016, seules les IFM les plus importantes de la zone euro doivent fournir des données statistiques sur les marchés monétaires.

The copyright proposal the Commission adopted in September 2016 only concerns copyright, while the current initiative provides for a comprehensive set of measures aiming at improving the way IPRs are applied and enforced across the EU, including not only copyright but also other IP rights such as patents or trademarks.
Si la proposition de la Commission sur le droit d'auteur, adoptée en septembre 2016, porte uniquement sur le droit d'auteur, l'initiative présentée aujourd'hui décrit un ensemble complet de mesures destinées à améliorer l'application et le contrôle du respect des DPI dans toute l'Union et porte non seulement sur le droit d'auteur mais aussi sur d'autres droits de propriété intellectuelle tels que les brevets ou les marques.

The Monitor's most recent data also show that in 2016, only 44% of young people aged 18-24 who had finished school at lower secondary level were employed.
Les données les plus récentes issues du rapport de suivi montrent également qu'en 2016, seulement 44 % des jeunes âgés de 18 à 24 ans qui avaient terminé le premier cycle de l'enseignement secondaire avaient un emploi.

Promotion campaigns are a key instrument in finding new markets and over €110 million are available for 2016 only to support promotion of EU agricultural produce within the EU and on third countries.
Les campagnes de promotion sont un instrument clé pour trouver de nouveaux marchés et plus de 110 millions d’euros sont disponibles en 2016 uniquement pour le soutien de la promotion des produits agricoles de l’UE au sein de l’Union et dans les pays tiers.

Since the ICES advice of 30 June 2015 covers the period from July 2015 to June 2016, only part of the maximum amount of catches advised by ICES should be taken into account to increase the fishing opportunities for the year 2015.
Étant donné que l'avis du CIEM du 30 juin 2015 couvre la période allant de juillet 2015 à juin 2016, il convient de ne prendre en compte qu'une partie du volume maximal de captures conseillé par le CIEM aux fins de l'augmentation des possibilités de pêche pour l'année 2015.

When applying the current provisions on the reduction of the control rate for the purpose of on-the-spot checks within the integrated system in respect of claim years 2015 and 2016, only those Member States which have implemented a voluntary system for the certification of the error rate by their certification body in the last years can actually benefit from a possible reduction of the control rate.
Lors de l'application des dispositions actuelles relatives à la réduction du taux de contrôle aux fins des contrôles sur place dans le cadre du système intégré au titre des années de demande 2015 et 2016, seuls les États membres qui ont mis en œuvre un système volontaire pour la certification du taux d'erreur par leur organisme de certification au cours des dernières années peuvent effectivement bénéficier d'une éventuelle réduction du taux de contrôle.

From 18 February 2016 only cosmetic products which comply with this Regulation shall be placed and made available on the Union market.
À partir du 18 février 2016, seuls les produits cosmétiques conformes au présent règlement sont mis sur le marché de l'Union et mis à disposition sur ce marché.

It also concluded that Denmark, the Netherlands and Sweden are to benefit from gross reductions in their annual contributions based on gross national income (GNI) for the period 2014-2020 only and that Austria is to benefit from gross reductions in its annual GNI-based contributions for the period 2014-2016 only.
Il a également indiqué que le Danemark, les Pays-Bas et la Suède devaient bénéficier de réductions brutes de leur contribution annuelle fondée sur le revenu national brut (RNB) pour la période 2014-2020 uniquement et que l'Autriche devait bénéficier d'une réduction brute de sa contribution annuelle fondée sur le RNB pour la période 2014-2016 uniquement.

The fact that the aid measures will have effect only from 2016 but will permit the long-term viability of the company to be assured only from 2019, would not comply with point 35 of the Guidelines, according to which the duration of the restructuring plan must be ‘as short as possible’ and ‘must restore the long-term viability of the firm within a reasonable timescale’.
Le fait que les mesures d’aide ne produiront leurs effets qu’à compter de l’année 2016 mais ne permettront d’assurer la viabilité à long terme de la société qu’à compter de 2019, ne serait pas conforme au point 35 des lignes directrices selon lequel le plan de restructuration doit être d’une durée «la plus courte possible» et «permettre de restaurer dans un délai raisonnable la viabilité à long terme de l’entreprise».