Traduction de «for 1996 prove » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

automatic theorem proving | automated theorem proving | mechanical theorem proving
démonstration automatique de théorèmes | démonstration automatisée de théorèmes | preuve automatique de théorèmes | démonstration mécanique de théorèmes

proof press | proving press | ready proof press | direct proving press | galley press | proving and reversing press | reversing press | transfer press
presse à épreuves | presse à épreuve | presse à contre-épreuves | presse à décalquer | presse de report

burden of proof [ burden of proving | onus of proof | onus of proving | onus in proving | duty to produce evidence ]
charge de la preuve [ fardeau de la preuve | fardeau probatoire | fardeau de prouver | fardeau de persuasion | charge de prouver ]

proved reserves | proven reserves | proved fields
réserves prouvées | réserves certaines | réserves sûres

tape prove-out [ tape proving ]
vérification de bande

automatic theorem proving [ automated theorem proving ]
démonstration automatique de théorèmes [ preuve automatique de théorèmes | démonstration automatisée de théorèmes ]

non-proving executor non-proving executor
exécuteur testamentaire non homologataire

Protocol II as amended on 3 May 1996 | Protocol on Prohibitions or Restrictions on the Use of Mines, Booby Traps and other Devices, as amended on 3 May 1996
Protocole II à la Convention de 1980, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996 | Protocole II modifié sur les mines, les pièges et autres dispositifs | Protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi des mines, pièges et autres dispositifs, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996

Convention of 19 October 1996 on Jurisdiction, Applicable Law, Recognition, Enforcement and Co-operation in Respect of Parental Responsibility and Measures for the Protection of Children | Hague Convention of 1996 on the International Protection of Children
Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants | Convention sur la protection des enfants | CPE [Abbr.]

Ordinance of 17 June 1996 on the Swiss Accreditation Systemcheme and the Designation of Testing, Conformity Certification, Registration and Approval Bodies | Accreditation and Designation Ordinance of 17 June 1996 [ AccDO ]
Ordonnance du 17 juin 1996 sur le système suisse d'accréditation et la désignation de laboratoires d'essais et d'organismes d'évaluation de la conformité, d'enregistrement et d'homologation | Ordonnance sur l'accréditation et la désignation [ OAccD ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In Steiermark, in Austria, the provincial government overhauled its development strategy in 1996 and created a cluster network linking various parts of the automotive industry, which proved effective.
Au Steiermark, en Autriche, les autorités provinciales ont revu leur stratégie de développement en 1996 et créé un « noyau » unissant diverses composantes de l'industrie automobile, qui s'est révélé efficace.

South Africa in 1994 and West Bank/Gaza Strip in 1996 are very good examples where Commission support, both in terms of election observation and assistance proved a successful contribution to mitigate the conflict.
En Afrique du Sud en 1994 et en Cisjordanie/Bande de Gaza en 1996, le soutien de la Commission, à la fois en termes d'assistance et d'observation electorales, s'est avéré une contribution réussie à l'atténuation d'une situation de conflit.

The CFI, by failing to order the disclosure of the evidence requested, has infringed the fundamental right to a fair trial to which the applicant is entitled, by refusing to assess evidence which is essential to the applicant's case thereby infringing its rights of defence, since its application was dismissed on the ground that it had not proved what it specifically sought to establish with the evidence which was not produced: if not the Commission's final position with respect to the complaint of 1994 against the tax rules of 1993 (including a tax credit), which are measures which are essentially the same as the contested measure, which rejected that complaint, then at least the attitude of the Commission which would constitute an exceptional circumstance in so far as its conduct gave rise to a legitimate expectation that the 1993 tax measures were lawful, which led to the adoption of the contested tax measure in 1996.
En ne faisant pas droit à l’offre de preuve demandée, le Tribunal a violé le principe fondamental à un procès équitable duquel peut se prévaloir la requérante, étant donné qu’il a rejeté une offre de preuve qui s’avère essentielle pour la requérante, en violant ainsi ses droits de défense, dans la mesure où sa demande a été rejetée sur la base du fait qu’elle n’a pas établi ce qu’elle entendait précisément établir à l’aide de l’offre de preuve rejetée: à savoir, si ce n’est la position explicite définitive de la Commission par rapport à la plainte de 1994 à l’encontre d’une disposition en substance identique adoptée en 1993, en la rejetant, au moins son attitude qui serait constitutive d’une circonstance exceptionnelle en ce qu’elle aurait engendré une confiance légitime dans la légalité des dispositions fiscales de 1993, ce qui a conduit à l’adoption de la disposition fiscale litigieuse en 1996.

Since 1996, when the European Union adopted its position on Cuba, experience has proved that only a policy of engagement and cooperation, not one of sanctions, has the potential to promote peaceful change in Cuba towards democracy, respect for human rights, the rule of law, sustainable economic recovery and improvement in the living conditions of the Cuban people, as stipulated in the EU’s common position of 1996.
Depuis 1996, année de l’adoption par l’Union européenne de sa position sur Cuba, l’expérience a prouvé que seule une politique d’engagement et de coopération, et non une politique de sanctions, avait le potentiel de promouvoir une transition pacifique de Cuba vers la démocratie, le respect des droits de l’homme et de l’État de droit, une reprise économique durable et l’amélioration des conditions de vie du peuple cubain, comme stipulé dans la position commune de l’UE de 1996.

Pursuant to Article 4(2)(c) of Act No 48/2002 Z. z. on the Stay of Aliens, an alien is obliged, upon request, to prove that he or she has a financial amount for the stay, in convertible currency, corresponding to at least half the minimum wage in Slovakia, as provided for in Act No 90/1996 Z. z. on minimum wage, as amended, for each day of the stay .
Aux termes de l'article 4, paragraphe 2c, de la loi no 48/2002 Z. z. relative au séjour des étrangers, un ressortissant étranger est tenu, sur demande, de prouver qu'il dispose pour le séjour d'une somme d'argent, dans une devise convertible, représentant au moins la moitié du salaire minimal slovaque prévu par la loi no 90/1996 Z. z. relative au revenu minimal, telle que modifiée, et ce pour chaque journée de son séjour.

(1) Implementation of Commission Decision 96/455/EC of 25 June 1996 concerning information and publicity measures to be carried out by the Member States and the Commission concerning the activities of the Cohesion Fund under Council Regulation (EC) No 1164/94(2) requires simplification because certain measures have proved too complex to implement.
(1) La mise en oeuvre de la décision 96/455/CE de la Commission du 25 juin 1996 relative aux mesures d'information et de publicité à mettre en oeuvre par les États membres et par la Commission concernant les activités menées par le Fonds de cohésion en vertu du règlement (CE) n° 1164/94 du Conseil(2) nécessite une simplification en raison du fait que certaines mesures n'ont pu être réalisées en raison de leur complexité.

If anything, therefore, the Commission's forecast of EU economic growth in 1996 as 2 % is likely to prove optimistic.
Par conséquent, les prévisions de la Commission concernant la croissance économique dans l'Union européenne - 2 % en 1996 - risquent fort de se révéler optimistes.