Vertaling van "flights shall have " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

the Court shall have jurisdiction in actions to have ... declared void on grounds of lack of competence
la Cour est compétente pour se prononcer sur les recours en annulation pour incompétence

it shall have force of law
il aura force de loi

the Community trade mark shall have unitary character
la marque communautaire a un caractère unitaire

the appeal shall have suspensive effect
le recours a un effet suspensif

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

A flight plan shall be submitted, before departure, to an air traffic services reporting office or, during flight, transmitted to the appropriate air traffic services unit or air-ground control radio station, unless arrangements have been made for submission of repetitive flight plans.
Un plan de vol est soumis à un bureau de piste des services de la circulation aérienne avant le départ ou transmis en cours de vol à l’organisme compétent des services de la circulation aérienne ou à la station radio de contrôle air-sol compétente, sauf si des dispositions ont été prises pour permettre le dépôt de plans de vol répétitifs.

Where air traffic services units provide both flight information service and air traffic control service, the provision of air traffic control service shall have precedence over the provision of flight information service whenever the provision of air traffic control service so requires.
Lorsque des organismes de services de la circulation aérienne assurent à la fois le service d’information de vol et le service du contrôle de la circulation aérienne, le service de contrôle de la circulation aérienne a priorité sur le service d’information de vol chaque fois que le service du contrôle de la circulation aérienne l’exigera.

602.02 No operator of an aircraft shall require any person to act as a flight crew member and no person shall act as a flight crew member, if either the person or the operator has any reason to believe, having regard to the circumstances of the particular flight to be undertaken, that the person
602.02 Il est interdit à l’utilisateur d’un aéronef d’enjoindre à une personne d’agir en qualité de membre d’équipage de conduite et à toute personne d’agir en cette qualité, si l’utilisateur ou la personne a des raisons de croire, compte tenu des circonstances du vol à entreprendre, que la personne est :

602.122 Except as otherwise authorized by the Minister in an air operator certificate or in a special authorization issued under subsection 604.05(2), no pilot-in-command shall operate an aircraft in IFR flight unless the IFR flight plan or IFR flight itinerary that has been filed for the flight under section 602.73 includes an alternate aerodrome having a landing area suitable for use by that aircraft.
602.122 Sauf autorisation contraire du ministre aux termes d’un certificat d’exploitation aérienne ou d’une autorisation spéciale délivrée en vertu du paragraphe 604.05(2), il est interdit au commandant de bord d’un aéronef d’effectuer un vol IFR à moins que le plan de vol IFR ou l’itinéraire de vol IFR déposés pour ce vol en application de l’article 602.73 n’indiquent un aérodrome de dégagement comprenant une aire d’atterrissage convenable à l’aéronef.

406.51 (1) A flight training unit that operates an aeroplane to conduct training for a private pilot licence, a commercial pilot licence or a flight instructor rating shall have access to at least one aeroplane that is certified under Part V for the spin manoeuvre.
406.51 (1) L’unité de formation au pilotage qui utilise un avion pour dispenser l’entraînement en vue de la délivrance d’une licence de pilote privé, d’une licence de pilote professionnel ou d’une qualification d’instructeur de vol doit avoir accès à au moins un avion qui est certifié pour les vrilles en application de la partie V.

(2) A flight training unit that operates a helicopter to conduct training for a pilot permit — recreational, a private pilot licence, a commercial pilot licence or a flight instructor rating shall have access to at least one helicopter that is configured for and capable of full-on autorotational landings.
(2) L’unité de formation au pilotage qui utilise un hélicoptère pour dispenser l’entraînement en vue de la délivrance d’un permis de pilote de loisir, d’une licence de pilote privé, d’une licence de pilote professionnel ou d’une qualification d’instructeur de vol doit avoir accès à au moins un hélicoptère qui est configuré pour se poser complètement en autorotation et capable d’effectuer de tels atterrissages.

408.12 Before conducting a flight test or partial re-test, the examiner shall ensure that they have received the documentation specified in section 1 of Schedules 1 to 18 to the flight testing standards, dated, if applicable, as specified in that section.
408.12 Avant de faire passer un test en vol ou la reprise partielle d’un test en vol, l’examinateur s’assure qu’il a reçu la documentation précisée à l’article 1 des annexes 1 à 18 des normes de tests en vol, datée, le cas échéant, tel qu’il est indiqué à cet article.

Escorts assigned on board the joint flights shall have received prior special training in order to carry out these missions; they must be provided with the necessary medical support depending on the mission.
Les escorteurs affectés à bord des vols communs doivent avoir reçu une formation spéciale préalable pour l'exécution de ces missions; ils doivent bénéficier du soutien médical nécessaire en fonction de la mission.

2. Air navigation service providers that have specified in their letter of agreement that they will implement the notification, the initial coordination, the revision of coordination, the abrogation of coordination, the basic flight data or the change to basic flight data processes between ATC units other than ACCs, shall ensure that the systems referred to in Article 1(2)(a), comply with the interoperability and performance requirements specified in Annex I, Parts A and B.
2. Les fournisseurs de services de navigation aérienne qui ont indiqué dans leur lettre d’accord qu’ils mettront en œuvre les procédures de notification, de coordination initiale, de révision de la coordination, d’annulation de la coordination, de données de vol de base ou de changement des données de vol de base entre les unités ATC autres que les ACC, veillent à ce que les systèmes visés à l’article 1er, paragraphe 2, point a), soient conformes aux exigences en matière d’interopérabilité et de performance définies à l’annexe I, parties A et B.

(g) "coordinated airport" shall mean any airport where, in order to land or take off, it is necessary for an air carrier or any other aircraft operator to have been allocated a slot by a coordinator, with the exception of State flights, emergency landings and humanitarian flights; ".
g) "aéroport coordonné", tout aéroport où, pour atterrir ou décoller, un transporteur aérien ou tout autre exploitant d'aéronefs doit s'être vu attribuer un créneau horaire par un coordonnateur, à l'exception des vols d'État, des atterrissages d'urgence et des vols humanitaires; ".