Traduction de «flexibility scheme already » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

flexible scheme
régime souple

flexible forward error correction scheme
code correcteur d'erreur adaptable sans voie de retour

Popular initiative For a flexible state pension scheme(AHV)-against raising the pensionable age for women
Initiative populaire fédérale pour un assouplissement de l'AVS-contre le relèvement de l'âge de la retraite des femmes

flexible multiplex scheme
multiplexage souple

flexible old-age pension scheme
retraite souple

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

During the current stage, which the proposal seeks to modify, the flexibility scheme already allows less stringent limits to apply to a percentage of not more than 20% of annual sales, calculated on the basis of average sales within the EU in the past five years, and, for smaller businesses, a maximum permitted number which is laid down in the Directive.
Dans la phase actuelle, qu'on entend modifier, le mécanisme de flexibilité prévoit un pourcentage inférieur ou égal à 20 % des ventes annuelles, calculés sur la moyenne des cinq dernières années de ventes sur le marché de l'Union, ou, pour les petites entreprises, un nombre maximal fixé par la directive.

While most of these areas, including improving administrative procedures and funding flexibility, better integration of different parts of the programme and synergies with other research and innovation funding schemes, have already been addressed in the set-up of Horizon 2020, further recommendations will be taken on board in subsequent reviews.
Si la plupart de ces questions, comme l’amélioration des procédures administratives et le financement de la flexibilité, une meilleure intégration des différents volets du programme et les synergies avec d’autres mécanismes de financement de la recherche et de l’innovation, ont déjà été prises en considération lors de la création d'Horizon 2020, il sera tenu compte d’autres recommandations dans les révisions ultérieures.

In order to encompass the many different traditions and schemes already existing within the EU, a school fruit scheme must be flexible enough to be geared to local, regional and national conditions.
Pour intégrer les traditions et les programmes de toutes sortes qui existent déjà dans l'UE, ce programme doit être souple, pour s'adapter aux circonstances locales, régionales et nationales.

7. This Regulation must be in compliance with already existing ‘made-in’ schemes worldwide, to ensure an effective regulation with light administrative burdens and more flexibility for Union companies.
7. Le présent règlement se conforme aux régimes «fabriqué en ..». existant de par le monde, dans le but d'assurer une réglementation efficace avec des charges administratives légères et davantage de souplesse pour les entreprises de l'Union.

6a. This Regulation must be in compliance with already existing "made-in" schemes worldwide, to ensure an effective regulation with light administrative burdens and more flexibility for European companies.
6 bis. Le présent règlement doit se conformer aux régimes "fabriqué en ..". existant de par le monde, dans le but d'obtenir une réglementation efficace, avec des charges administratives légères et davantage de souplesse pour les entreprises européennes.

I would disagree somewhat with the Commission: in my opinion, we need to be more flexible as far as local authorities are concerned, because then good, viable schemes already in operation would not have to be scrapped just because satellite systems are being adopted too rapidly.
Je serai quelque peu en désaccord avec la Commission: pour moi, nous devons être plus flexibles en ce qui concerne les autorités locales. Ainsi, les systèmes valables et viables qui fonctionnent déj? ne devraient pas être supprimés uniquement parce que l’on adopte trop rapidement des systèmes assistés par satellite.

This should take place in a flexible manner and be tailored to the given situation in the country; 9. having discussed these issues and bearing in mind the complementarity referred to in Article 130u of the Treaty, the Council: - has decided to continue and consolidate the experiment in the six pilot countries, by: = developing dialogue with local authorities, = concertation on individual countries' strategy documents and improved information, particularly through exchange of such documents, = increasing sectoral concertation, in particular in the priority sectors set out in the framework of the "Horizon 2000" declaration, = where appropriate, Community concertation prior to meetings with the other multilateral fund providers, particularly before meetings of the World Bank Consultative Group; and - to improve information exchange in other developing countries, in the light of experience acquired and the procedures already established in the pilot scheme countries; 10. calls on each of its members and the Commission to take the necessary measures to overcome the difficulties encountered and identified in the Commission's report; 11. takes note of the current informal talks between the Directors- General for Development of the Member States and of the Commission, on the subject of coordination; 12. has decided to reinforce coordination in cooperation policies upstream, and in particular to improve information exchange and concertation during the stages of programming of Community aid and aid from the Member States; 13. will explore the possibilities for progress in coordination on the environment; 14. requests the Commission to draw up proposals to ensure active involvement of the beneficiary countries in the coordination process; 15. agrees to analyze the situation again at its meeting in the first half of 1997, and requests the Commission to carry out a further survey with that in mind".
Cela devrait se faire avec souplesse et correspondre à la situation du pays en question ; 9. Ayant procédé à un débat sur ces questions et ayant à l'esprit la complémentarité prévue par le Traité à l'article 130 U, le Conseil : - décide de poursuivre et d'approfondir l'expérience dans les six pays pilotes, par : = le développement du dialogue avec les autorités locales, = la concertation sur les documents de stratégie par pays et l'amélioration de l'information, notamment par l'échange de ces documents, = l'approfondissement de la concertation sectorielle, en particulier dans les secteurs prioritaires définis dans le cadre de la déclaration "Horizon 2000", = le cas échéant, des concertation communautaires préalables aux réunions avec les autres bailleurs multilatéraux, notamment avant les réunions du groupe consultatif de la banque mondiale ; et - d'améliorer l'échange d'informations, dans d'autres pays en voie de développement, à la lumière de l'expérience acquise et des procédures déjà mises en place dans les pays de l'exercice pilote ; 10. invite dès lors chacun de ses membres et la Commission à prendre les mesures nécessaires pour surmonter les difficultés rencontrées et identifiées dans le rapport de la Commission ; 11. prend note des discussions informelles en cours, au niveau des Directeurs généraux du Développement des Etats membres et de la Commission, sur le thème de la coordination ; 12. décide de renforcer la coordination en amont des politiques de coopération, et en particulier d'améliorer les échanges d'informations et la concertation lors des phases de programmation des aides communautaires et des aides des Etats membres ; 13. examinera les possibilités de faire progresser la coordination en matière d'environnement ; 14. invite la Commission à formuler des propositions pour assurer une implication active des pays bénéficiaires dans le processus de coordination ; 15. convient de procéder à une nouvelle analyse de la situation lors de sa réunion ...