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Exclusion Approval Order of Term
Five Year Term Employees Exclusion Approval Order
Five year exclusion approval order
Five-year set-aside
Five-year survival recovery
Five-year survival recovery after cancer treatment
Patient not seen for more than five years

Traduction de «five year exclusive » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
five year exclusion approval order

décret d'exemption des cinq ans


Five Year Term Employees Exclusion Approval Order [ Exclusion Approval Order of Term ]

Décret d'exclusion approuvant l'exclusion de certains employés nommés pour une période de cinq ans.


five-year survival recovery | five-year survival recovery after cancer treatment

guérison de cinq ans de survivance | guérison de cinq ans de survivance après carcinothérapie


Persons and Positions Exclusion Approval Order (Persons Employed Five Years of More) No. 27

Décret no 27 approuvant l'exemption de certaines personnes et de certains postes (personnes employées depuis cinq ans ou plus)




the term of office of the President shall not exceed five years

la durée du mandat du président de l'Office est de cinq ans au maximum


Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble becaus ...[+++]

Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus que d'une op ...[+++]


Cutaneous yaws, less than five years after infection Early yaws (cutaneous) (macular) (maculopapular) (micropapular) (papular) Framboeside of early yaws

Frambœside du pian récent Pian cutané, moins de cinq ans après l'infection Pian récent (cutané) (maculaire) (maculo-papulaire) (micro-papulaire) (papulaire)


Patient not seen for more than five years

patient non vu depuis plus de cinq ans


Definition: Starts in the first five years of life and is characterized by persistent abnormalities in the child's pattern of social relationships that are associated with emotional disturbance and are reactive to changes in environmental circumstances (e.g. fearfulness and hypervigilance, poor social interaction with peers, aggression towards self and others, misery, and growth failure in some cases). The syndrome probably occurs as a direct result of severe parental neglect, abuse, or serious mishandling.

Définition: Trouble apparaissant au cours des cinq premières années de la vie, caractérisé par la présence d'anomalies persistantes du mode de relations sociales de l'enfant, associées à des perturbations émotionnelles, et se manifestant à l'occasion de changements dans l'environnement (par exemple par une inquiétude et une hypervigilance, une réduction des interactions sociales avec les autres enfants, une auto- ou une hétéro-agressivité, une tristesse, et, dans certains cas, un retard de croissance). La survenue du syndrome est probablement liée directement à une carence évidente, à des abus ou à des mauvais traitements de la part des ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
That period of exclusion may be extended to 10 years in the event of a repeated offence within five years of the date referred to in points (a) and (b) of the third subparagraph, subject to paragraph 1.

Cette durée d’exclusion peut être portée à dix ans en cas de récidive dans les cinq ans qui suivent la date visée au troisième alinéa, points a) et b), sous réserve des dispositions du paragraphe 1.


In the event of a repeated infringement, the length of the exclusion period may, according to the seriousness of the offence, be extended to five years as from the year in which the repeated infringement was discovered.

En cas de récidive, la durée de la période d'exclusion peut, en fonction de la gravité de l'infraction, être portée à cinq ans, à compter de l'année au cours de laquelle la récidive a été constatée.


In the same spirit, I supported the five-year exclusion of solar panels from the framework of the directive.

Dans le même esprit, j’ai soutenu l’exclusion, pour 5 ans, des panneaux solaires du cadre de la directive.


the average annual emissions referred to in point (a) are not available or are no longer applicable because of changes in the installation’s boundaries or changes to the operating conditions of the installation, but the annual emissions of that installation for the next five years, with the exclusion of CO stemming from biomass and before subtraction of transferred CO, will be, based on a conservative estimation method, less than 25 000 tonnes of CO2(e) per year.

les émissions annuelles moyennes visées au point a) ne sont pas disponibles ou ne sont plus utilisables en raison de modifications apportées aux limites de l’installation ou aux conditions d’exploitation, mais, sur la base d’une estimation prudente, les émissions annuelles de cette installation au cours des cinq prochaines années seront inférieures à 25 000 tonnes de CO2(e) par an, compte non tenu du CO issu de la biomasse et avant déduction du CO transféré.


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(b)the average annual emissions referred to in point (a) are not available or are no longer applicable because of changes in the installation’s boundaries or changes to the operating conditions of the installation, but the annual emissions of that installation for the next five years, with the exclusion of CO stemming from biomass and before subtraction of transferred CO, will be, based on a conservative estimation method, less than 25 000 tonnes of CO2(e) per year.

b)les émissions annuelles moyennes visées au point a) ne sont pas disponibles ou ne sont plus utilisables en raison de modifications apportées aux limites de l’installation ou aux conditions d’exploitation, mais, sur la base d’une estimation prudente, les émissions annuelles de cette installation au cours des cinq prochaines années seront inférieures à 25 000 tonnes de CO2(e) par an, compte non tenu du CO issu de la biomasse et avant déduction du CO transféré.


2a. A candidate or tenderer may be excluded for a period of more than five years only on the basis of a judgment or analogous decision against the candidate or tenderer which has the force of res judicata for an action justifying exclusion which is detrimental to the Communities" interests.

2 bis. Un candidat ou un soumissionnaire ne peut être exclu pour une durée supérieure à cinq ans que sur la base d'un jugement ou d'une décision analogue ayant autorité de chose jugée à l'encontre du candidat ou du soumissionnaire pour des faits préjudiciables aux intérêts des Communautés de nature à justifier son exclusion.


In the event of a repeated infringement, the length of the exclusion period may, according to the seriousness of the offence, be extended to five years as from the year in which the repeated infringement was discovered.

En cas de récidive, la durée de la période d'exclusion peut, en fonction de la gravité de l'infraction, être portée à cinq ans, à compter de l'année au cours de laquelle la récidive a été constatée.


However, the orphan regulation contains a provision to reduce the period of market exclusivity to six years, if after five years it can be shown that the product is sufficiently profitable not to justify the maintenance of market exclusivity.

Cependant, le règlement sur les médicaments orphelins contient une disposition visant à réduire la période d'exclusivité à six ans si après cinq ans, il est possible de démontrer que le médicament est suffisamment rentable pour justifier le retrait du droit de commercialisation exclusif.


In amendments 7 and 10 the deadlines were brought into line with those in amendment 6, which was accepted, so as to achieve a phased-in implementation of the directive over 2, 3, 4 and 5 years, i.e. implementation by the Member States and installation of speed limitation devices in new vehicles within two years of the entry into force of the directive, retro-fitting of speed limitation devices into vehicles which are used in international transport within three years, retro-fitting of speed limitation devices into vehicles which are exclusively used for domestic t ...[+++]

En ce qui concerne les amendements 7 et 10, les dates ont été alignées sur celles de l'amendement 6, qui a été accepté, de manière à ce que l'on obtienne un système de mise en œuvre progressive de la directive, dans des délais de 2‑3‑4‑5 ans: les États membres devront installer des limiteurs de vitesse sur les véhicules neufs deux ans après l'entrée en vigueur de la directive, l'installation rétroactive de limiteurs de vitesse sur les véhicules utilisés pour les opérations de transport international devra intervenir trois ans après l'entrée en vigueur, l'installation rétroactive de limiteurs de vitesse sur les véhicules e ...[+++]


It is also a matter of concern that the Council recommended a five-year increase to the average retirement age, which, apart from anything, betrays the dangerous route we are taking of threatening social protection, which must be maintained and strengthened in order to provide support for the fight against poverty and social exclusion.

Il est grave aussi que le Conseil recommande de reculer de cinq ans l’âge de la retraite. Cette voie dangereuse constitue une menace pour la protection sociale, qui doit être maintenue et renforcée pour soutenir la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale.




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'five year exclusive' ->

Date index: 2024-02-11
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