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First-stage marketing installation
First-stage marketing installations

Traduction de «first-stage installations take » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
access to first-stage marketing installations together with all associated equipment and technical installations

accès aux premières installations de commercialisation ainsi qu'à tous les équipements et installations techniques connexes


first-stage marketing installations

installation de première mise sur le marché


first-stage marketing installation

installation de première mise sur le marché
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
4. The disbursement of the second loan instalment shall not take place on a date earlier than three months after the date of release of the first loan instalment.

4. Le décaissement de la seconde tranche du prêt intervient au plus tôt trois mois après la date du versement de la première tranche du prêt.


(n)‘start of normal operation’ means the verified and approved first day of a continuous 90-day period, or, where the usual production cycle in the sector concerned does not foresee continuous production, the first day of a 90-day period split in sector-specific production cycles, during which the installation operates at least at 40 % of the capacity that the equipment is designed to accommodate taking into account, where appropriate, the installation-specific operating conditions.

«début de l’exploitation normale» : le premier jour vérifié et approuvé d’une période continue de 90 jours ou, lorsque le cycle de production habituel du secteur concerné ne prévoit pas de production continue, le premier jour d’une période de 90 jours divisée en cycles de production sectoriels, durant laquelle l’installation fonctionne à 40 % au moins de la capacité pour laquelle l’équipement est conçu, compte tenu, le cas échéant, des conditions de fonctionnement propres à l’installation.


‘start of normal operation’ means the verified and approved first day of a continuous 90-day period, or, where the usual production cycle in the sector concerned does not foresee continuous production, the first day of a 90-day period split in sector-specific production cycles, during which the installation operates at least at 40 % of the capacity that the equipment is designed to accommodate taking into account, where appropriate, the installation-specific operating conditions.

n) «début de l’exploitation normale»: le premier jour vérifié et approuvé d’une période continue de 90 jours ou, lorsque le cycle de production habituel du secteur concerné ne prévoit pas de production continue, le premier jour d’une période de 90 jours divisée en cycles de production sectoriels, durant laquelle l’installation fonctionne à 40 % au moins de la capacité pour laquelle l’équipement est conçu, compte tenu, le cas échéant, des conditions de fonctionnement propres à l’installation.


(o)‘start of changed operation’ means the verified and approved first day of a continuous 90-day period, or, where the usual production cycle in the sector concerned does not foresee continuous production, the first day of a 90-day period split in sector-specific production cycles, during which the changed sub-installation operates at least at 40 % of the capacity that the equipment is designed to accommodate taking into account, where appropriate, the sub-installation-specific operating conditions.

«début de l’exploitation modifiée» : le premier jour vérifié et approuvé d’une période continue de 90 jours ou, lorsque le cycle de production habituel du secteur concerné ne prévoit pas de production continue, le premier jour d’une période de 90 jours divisée en cycles de production sectoriels, durant laquelle la sous-installation modifiée fonctionne à 40 % au moins de la capacité pour laquelle l’équipement est conçu, compte tenu, le cas échéant, des conditions de fonctionnement propres à la sous-installation.


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1. Without prejudice to specific provisions contained in multiannual plans, when the fisheries products are intended for sale at a later stage, registered buyers, registered auctions or other bodies or persons with an annual financial turnover in first sales of fisheries products of less than EUR 200 000 which are responsible for the first marketing of fisheries products landed in a Member State shall submit within 48 hours after completion of landing a take-over declaration to the competent authorities of the Member State where the take-over takes place.

1. Sans préjudice des dispositions spécifiques contenues dans les plans pluriannuels, lorsque les produits de la pêche sont destinés à la vente à un stade ultérieur, les acheteurs enregistrés, les criées enregistrées ou d’autres organismes ou personnes pour lesquels les premières ventes de produits de la pêche représentent un chiffre d’affaires annuel inférieur à200 000 EUR et qui sont responsables de la première mise sur le marché des produits de la pêche débarqués dans un État membre transmettent dans un délai de quarante-huit heures après la fin du débarquement une déclaration de prise en charge aux autorités compétentes de l’État mem ...[+++]


1. Without prejudice to specific provisions contained in multiannual plans, when the fisheries products are intended for sale at a later stage, registered buyers, registered auctions or other bodies or persons with an annual financial turnover in first sales of fisheries products of EUR 200 000 or more which are responsible for the first marketing of fisheries products landed in a Member State shall record by electronic means the information referred to in Article 66 and shall send it within 24 hours by electronic means to the competent authorities of the Member State where the take-over takes ...[+++]

1. Sans préjudice des dispositions spécifiques contenues dans les plans pluriannuels, lorsque les produits de la pêche sont destinés à la vente à un stade ultérieur, les acheteurs enregistrés, les criées enregistrées ou d’autres organismes ou personnes pour lesquels les premières ventes de produits de la pêche représentent un chiffre d’affaires annuel d’au moins200 000 EUR et qui sont responsables de la première mise sur le marché des produits de la pêche débarqués dans un État membre enregistrent sous forme électronique les informations visées à l’article ...[+++]


As regards timing, my advice would be that it is premature to talk about timetables at this stage: we should not take the second step before the first.

Concernant la question des échéances temporelles, je pense qu’il est un peu trop tôt pour parler de calendrier à ce stade: nous devons procéder étape par étape.


The second aspect proposes solving the problem in two stages: first, with regard to inspectors and their right of work, and second, lastly, taking account of what would happen should Saddam refuse, in other words the use of Chapter 7 of the Charter.

Le deuxième aspect propose d'arriver à une résolution en deux temps : la première, concernant les inspecteurs et leur droit de travail, et la seconde, enfin, prenant en compte ce qui se passerait devant un refus de Saddam, c'est-à-dire l'usage du chapitre 7 de la Charte.


With regard to services, I would remind you that the GATS negotiations take place in stages: first, requests, when everyone makes requests of everyone else, then offers, when everyone makes offers to everyone else. The deadline for requests is set at June this year, while the deadline for offers is March 2003.

En ce qui concerne les services, je rappelle que la négociation GATS fonctionne en étapes : d'abord les requêtes - tout le monde adresse à tout le monde des requêtes - ensuite les offres - tout le monde fait à tout le monde des offres. Le délai pour les requêtes est fixé à juin de cette année et pour les offres, au mois de mars de l'année prochaine, et ce n'est qu'à la fin que, après avoir confronté les requêtes et les offres, chacun prend position.


The second stage should follow on immediately from the first and should take the form of a Commission document outlining its position on the situation of mountain regions.

La deuxième étape, qui suit immédiatement la première, doit déboucher sur un document où la Commission précise sa position quant à la situation que connaissent les zones de montagne.




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Date index: 2021-07-24
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