Traduction de «first time offence could face » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

respite for a probationary period to prisoner convicted for the first time, verdict to be executed in case of second offence
sursis conditionnel à l'exécution des peines

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

A person convicted of a first time offence could face a fine of up to $25,000 or up to a year in prison.
Une personne reconnue coupable d'une première infraction pourrait être passible d'une amende maximale de 25 000 $ ou d'une peine d'emprisonnement d'une durée maximale d'un an.

For example, persons convicted of such an offence could face up to five years in prison, with — and I want to emphasize this — a mandatory minimum sentence of six months in prison in cases where a law enforcement animal is killed while assisting a law enforcement officer in enforcing the law and the offence is prosecuted by indictment.
Par exemple, les personnes reconnues coupables d'une telle infraction pourraient recevoir une peine pouvant aller jusqu'à cinq ans de prison avec, je tiens à le souligner, une peine minimale obligatoire de six mois de prison dans le cas où un animal policier est tué en aidant un policier à faire respecter la loi, et où l'infraction fait l'objet de poursuite par voie de mise en accusation.

By way of derogation from the first subparagraph, an aircraft operator that performs an aviation activity covered by Annex I to Directive 2003/87/EC for the first time that could not be foreseen four months in advance of the activity, shall submit a monitoring plan to the competent authority without undue delay, but no later than six weeks after performance of that activity.
Par dérogation aux dispositions du premier alinéa, un exploitant d’aéronef qui effectue pour la première fois une activité aérienne visée à l’annexe I de la directive 2003/87/CE qui n’était pas prévisible quatre mois auparavant soumet un plan de surveillance à l’autorité compétente dans les meilleurs délais, et au plus tard six semaines après la réalisation de l’activité.

If the value of the item trafficked exceeds $5,000, anyone convicted of this offence could face imprisonment for up to 14 years.
Si la valeur du bien trafiqué dépasse 5 000 $, toute personne reconnue coupable de cette infraction serait passible d’une peine maximale de 14 ans de prison.

However, the possibility for the parties to submit new facts or evidence for the first time during the appeal proceedings would be restricted to those situations where their submission by the party concerned could not reasonably have been expected during the proceedings before the Community Patent Court.
Toutefois, la possibilité pour les parties de soumettre pour la première fois des preuves ou des faits nouveaux durant la procédure d'appel sera limitée aux cas de figure où la partie concernée n'aurait raisonnablement pas pu les produire pendant le déroulement de l'instance devant le Tribunal du brevet communautaire.

So the $1 million is a first-time offence, but the bill would allow a doubling of the offence, so you could exceed the $1 million.
Ainsi, il s'agit de 1 million de dollars pour une première infraction, mais le projet de loi prévoit le doublement de cette somme pour toute infraction subséquente, si bien qu'on pourrait dépasser le million de dollars.

This is a unique reference number assigned by a national agency to an individual who is charged for the first time with committing an offence.
C'est le numéro de référence unique attribué par le service d'un pays à un individu qui est accusé pour la première fois d'avoir commis une infraction.

The Court of First Instance was accordingly right to consider the distinctiveness of the marks in question from the point of view of a consumer who is accustomed to the shapes of torches that are on the market and is faced for the first time with the torches in question.
Dès lors, c’est à juste titre que le Tribunal aurait examiné le caractère distinctif des marques en cause du point de vue d’un consommateur qui connaît les formes de lampes de poche présentes sur le marché et se trouve confronté pour la première fois aux lampes de poche en cause.

For the first time, programming could take account of and implement in practical terms the four pillars of the European Employment Strategy.
Pour la première fois, la programmation a pu tenir compte et transposer au niveau pratique les quatre piliers de la Stratégie Européenne de l'Emploi.

If the value of the item trafficked exceeds $5,000, anyone convicted of this offence could face up to 14 years in prison.
Si la valeur du bien ayant fait l'objet du trafic dépasse 5 000 $, la peine maximale d'emprisonnement en cas de déclaration de culpabilité pourrait atteindre 14 ans.