Traduction de «first time introduce » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

first time applicant | first time asylum applicant | first time asylum seeker
primo-demandeur | primo-demandeur d’asile

first farrowing sow | first litter sow | primiparous sow | sow farrowing for the first time | sow going with young for the first time
truie en première portée | truie primipare

first time home buyer [ first-time buyer | first time buyer | first time owner ]
acheteur d'une première maison [ accédant à la propriété | accédant ]

first-time entrepreneur | first-time business creator | first-time business founder
primocréateur d'entreprise | primocréatrice d'entreprise

first time undersell | first-time undersell
première sous-cotation

first-touch play [ one-touch game | first time ball | first-time ball ]
jeu à une touche de balle

first offender | first time offender | first-time offender
délinquant primaire | délinquante primaire

first time entitlement claim [ first time treaty entitlement claim ]
revendication de droits touchant de nouveaux bénéficiaires [ revendication de droits issus d'un traité qui touchent de nouveaux bénéficiaires ]

first-time retailer | new retailer
nouveau détaillant

first-time residence permit
autorisation de séjour initiale | autorisation initiale de séjour

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

for the first time, introduces a solidarity principle according to which, as a last resort, neighbouring Member States will helpensure gas supplies to households and essential social services, such as healthcare and security services, in the case of a severe crisis. proposes a shift from a national approach to a regional approach when designing security of supply measures.
il instaure pour la première fois un principe de solidarité, selon lequel, en dernier ressort, les États membres voisins aideront à garantir la fourniture de gaz aux ménages et aux services sociaux essentiels, tels que les soins de santé et les services de sécurité, en cas de crise grave; il propose de passer d’une approche nationale à une approche régionale dans l’élaboration des mesures relatives à la sécurité d’approvisionnement.

More specifically, it serves to align the regulations to Article 290 which for the first time introduces delegated acts into European law.
Plus précisément, elle vise à aligner les règlements sur l'article 290 qui introduit pour la première fois les actes délégués dans le droit européen.

Legislative initiatives to deal with this go as far back as 2002, when the Liberal government of the day, for the first time, introduced legislation to deal with and criminalize online pornography and those people who contribute to it.
Les initiatives législatives en la matière remontent aussi loin que 2002, alors que le gouvernement libéral de l'époque avait, pour la première fois, présenté une mesure législative visant à s'attaquer à la pornographie en ligne et à ceux qui y contribuent, en criminalisant cette activité.

Secondly, the Commission proposal is for the first time introducing mandatory co-financing into the European programme, thus posing the risk that some Member States might not be able to meet the full cost.
Par ailleurs, la proposition de la Commission établit, pour la première fois, le cofinancement obligatoire du programme européen, le risque étant que certains États membres ne puissent faire face à la totalité des coûts.

In reaction to the BSE epidemic in the EU, Regulation (EC) No 999/2001 of the European Parliament and of the Council of 22 May 2001 laying down rules for the prevention, control and eradication of certain transmissible spongiform encephalopathies (TSEs) was adopted (this is known as "the TSE Regulation") and established for the first time in a uniform legal basis for the control and prevention of TSEs and BSE. The Regulation consolidated all previous EU legislation governing TSEs. It has been amended several times since its introduction and several additional measures have been amended or introduced to further eradicate, control and monitor the spread of TSEs. In addition, other measures contribute to a comprehensive safety and surveillance regime governing TSEs. An important instrument among others is the food and feed controls Regulation (EC) No 882/2004 of the European Parliament and of the Council of 29 April 2004 on official controls performed to ensure the verification of compliance with feed and food law, animal health and animal welfare rules.
Le règlement (CE) n° 999/2001 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001 fixant les règles pour la prévention, le contrôle et l'éradication de certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) (connu également comme "le règlement EST" a été adopté en réaction à l'épidémie de BSE dans l'Union européenne. Il établissait pour la première fois une base juridique uniforme pour le contrôle et la prévention des EST et de la BSE. Le règlement consolidait toute la législation antérieure de l'UE relative aux EST. Il a été modifié à plusieurs reprises depuis son adoption et plusieurs mesures complémentaires ont été modifiées ou mises en place pour poursuivre l'éradication, le contrôle et la surveillance de la propagation des EST. D'autres mesures contribuent en outre à instaurer un système complet de sécurité et de surveillance des EST. Le règlement (CE) n° 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s'assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux constitue un instrument important parmi d'autres.

This is why the Strategy and the accompanying proposal to revise the Ambient Air Quality Directive would for the first time introduce controls on human exposure to PM to complement the existing limits on coarse particulate matter (PM ).
C’est la raison pour laquelle la stratégie et la proposition connexe visant à réviser la directive sur la qualité de l’air ambiant introduiraient pour la première fois des contrôles de l’exposition des personnes aux PM en vue de compléter les limitations en vigueur pour les particules plus grossières (PM ).

This directive will, for the first time, introduce compensation for damage to protected species and habitats – what is termed purely environmental damage.
Cette directive introduira pour la première fois une indemnisation des dommages causés aux espèces et habitats protégés - ce qui est qualifié de dommages purement environnementaux.

This is one of the aims that LIFE-Environment must achieve. Thirdly, the fact that the common position has for the first time introduced upgrading and planning for coastal areas as one of LIFE-Environment’s priorities is an extremely positive step.
Troisièmement, nous nous réjouissons de ce que la position commune a introduit, pour la première fois, la valorisation et l'aménagement du territoire des zones littorales parmi les priorités de LIFE "environnement".

The directly binding Regulation proposed would for the first time introduce structural measures to boost competition by allowing customers from 1 July 2014, if they so wish, to sign up for a cheaper mobile roaming contract, separate from their contract for national mobile services, whilst using the same phone number.
Le règlement proposé, directement applicable, introduirait pour la première fois des mesures structurelles de stimulation de la concurrence en permettant aux consommateurs qui le souhaitent de souscrire, dès le 1er juillet 2014, à un contrat d’itinérance moins cher, distinct de leur contrat national, tout en conservant le même numéro de téléphone.

5. The adoption of Directive 2005/29/EC of the European Parliament and of the Council of 11 May 2005 concerning unfair business-to-consumer commercial practices in the internal market (the 'Unfair Commercial Practices Directive'), which for the first time introduces a horizontal duty on businesses not to trade with consumers unfairly, as opposed to the vertical approach hitherto predominant in the consumer acquis.
5. l'adoption de la directive 2005/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2005 relative aux pratiques commerciales déloyales des entreprises vis-à-vis des consommateurs dans le marché intérieur ("directive sur les pratiques commerciales déloyales"), qui, pour la première fois, instaure une obligation horizontale imposant aux entreprises de ne pas recourir à des pratiques commerciales déloyales vis-à-vis des consommateurs, laquelle s'oppose à l'approche verticale qui prévalait jusqu'alors dans le domaine de l'acquis en matière de protection des consommateurs;