Vertaling van "first month under " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Decision on Notification of First Integration under Article 2.6 of the Agreement on Textiles and Clothing | DFI [Abbr.]
Décision sur la notification de la première intégration en vertu de l'article 2.6 de l'Accord sur les textiles et les vêtements | DFI [Abbr.]

Decision on notification of first integration under article 2.6 of the Agreement on Textiles and Clothing
Décision sur la notification de la première intégration en vertu de l'article 2.6 de l'Accord sur les textiles et les vêtements

first month syndrome
syndrome du premier mois

Decision on Notification of First Integration under Article 2.6 of the Agreement on Textiles and Clothing [ DFI ]
Décision sur la notification de la première intégration en vertu de l'article 2.6 de l'Accord sur les textiles et les vêtements [ DFI ]

Decision on Notification of First Integration under Article 2.6 of the Agreement on Textiles and Clothing
Décision sur la notification de la première intégration en vertu de l'article 2.6 de l'Accord sur les textiles et les vêtements

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hysteria . They are presumed to be psychogenic in origin, being associated closely in time with traumatic events, insoluble and intolerable problems, or disturbed relationships. The symptoms often represent the patient's concept of how a physical illness would be manifest. Medical examination and investigation do not reveal the presence of any known physical or neurological disorder. In addition, there is evidence that the loss of function is an expression of emotional conflicts or needs. The symptoms may develop in close relationship to psychological stress, and often appear suddenly. Only disorders of physical functions normally under voluntary control and loss of sensations are included here. Disorders involving pain and other complex physical sensations mediated by the autonomic nervous system are classified under somatization disorder (F45.0). The possibility of the later appearance of serious physical or psychiatric disorders should always be kept in mind. | conversion:hysteria | reaction | hysteria hysterical psychosis
Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpersonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés comme divers types d'hystérie de conversion . On admet qu'ils sont psychogènes, dans la mesure où ils surviennent en relation temporelle étroite avec des événements traumatiques, des problèmes insolubles et insupportables, ou des relations interpersonnelles difficiles. Les symptômes traduisent souvent l'idée que se fait le sujet du tableau clinique d'une maladie physique. L'examen médical et les examens complémentaires ne permettent pas de mettre en évidence un trouble physique (en particulier neurologique) connu. Par ailleurs, on dispose d'arguments pour penser que la perte d'une fonction est, dans ce trouble, l'expression d'un conflit ou d'un besoin psychique. Les symptômes peuvent se développer en relation étroite avec un facteur de stress psychologique et ils surviennent souvent brusquement. Seuls les troubles impliquant soit une perturbation des fonctions physiques normalement sous le contrôle de la volonté, soit une perte des sensations sont inclus ici. Les troubles impliquant des manifestations douloureuses ou d'autres sensations physiques complexes faisant intervenir le système nerveux autonome, sont classés parmi les troubles somatoformes (F45.0). La possibilité de survenue, à une date ultérieure, d'un trouble physique ou psychiatrique grave, doit toujours êt ...

dangerous for children under 36 months of age (1) | Not suitable for children under three years of age (2)
dangereux pour les enfants de moins de 36 mois | ne convient pas aux enfants de moins de trois ans

to enter under the first word of the title
mettre en vedette le premier mot du titre

1986 Census Program Terms Under Six Months Regulations
Règlement pour certaines personnes employées pour une période spécifiée de moins de six mois dans le cadre du programme du Recensement de 1986

1986 Census Program Terms Under Six Months Exclusion Approval Order
Décret approuvant l'exclusion de certaines personnes employées pour une période spécifiée de moins de six mois dans le cadre du programme du Recensement de 1986

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(2) Notwithstanding subsection (1), if a particular month is the first month during which an overpayment that is less than $20 (or such other amount as is prescribed) is deemed under that subsection to have arisen on account of a person’s liability under this Part for the base taxation year in relation to the particular month, any such overpayment that would, but for this subsection, reasonably be expected at the end of the particular month to arise during another month in relation to which the year is the base taxation year is deemed to arise under that subsection during the particular month and not during the other month.
(2) Malgré le paragraphe (1), lorsqu’un mois donné est le premier mois au cours duquel un paiement en trop inférieur à 20 $ (ou à tout autre montant fixé par règlement) est réputé par ce paragraphe se produire au titre des sommes dont une personne est redevable en vertu de la présente partie pour l’année de base se rapportant au mois donné, tout semblable paiement en trop dont on pourrait, sans le présent paragraphe, s’attendre à juste titre, à la fin du mois donné, qu’il se produise au cours d’un autre mois se rapportant à la même année de base est réputé se produire selon ce paragraphe au cours du mois donné et non au cours de l’autre mois.

(b) subject to subsection (8), for the purpose of determining the amount deemed under subsection 122.61(1) to be an overpayment arising in that first month and any subsequent month on account of the eligible individual’s liability under this Part for the base taxation year in relation to that first month, the taxpayer is deemed to have been the eligible individual’s cohabiting spouse or common-law partner at the end of the base taxation year in relation to that month.
b) sous réserve du paragraphe (8), pour le calcul du montant réputé, en vertu du paragraphe 122.61(1), être un paiement en trop, se produisant au cours de ce premier mois et de tout mois postérieur, au titre des sommes dont le particulier est redevable en vertu de la présente partie pour l’année de base se rapportant à ce premier mois, le contribuable est réputé avoir été l’époux ou le conjoint de fait visé du particulier à la fin de l’année de base se rapportant à ce mois.

(b) subject to subsection (8), for the purpose of determining the amount deemed under subsection 122.61(1) to be an overpayment arising in that first month and any subsequent month on account of the eligible individual’s liability under this Part for the base taxation year in relation to that first month, the eligible individual’s adjusted income for the year is deemed to be equal to the eligible individual’s income for the year.
b) sous réserve du paragraphe (8), pour le calcul du montant réputé, en vertu du paragraphe 122.61(1), être un paiement en trop, se produisant au cours de ce premier mois et de tout mois postérieur, au titre des sommes dont le particulier est redevable en vertu de la présente partie pour l’année de base se rapportant à ce premier mois, le revenu modifié du particulier pour l’année est réputé être égal à son revenu pour l’année.

19 (1) On the first day of each month after the coming into force of this section, 1/36 of the right, title or interest of the Minister of Finance in each security that was purchased by the Minister under section 110 of the Canada Pension Plan, and that is held by that Minister on the first day of the first month following the coming into force of this section, is transferred to the Canada Pension Plan Investment Board established under section 3 of the Canada Pension Plan Investment Board Act (“the Board”).
19 (1) Le premier jour de chaque mois suivant l’entrée en vigueur du présent article, un trente-sixième du droit, du titre ou de l’intérêt détenus par le ministre des Finances dans chaque titre qu’il a acheté en application de l’article 110 du Régime de pensions du Canada et qu’il détient au premier jour du premier mois suivant l’entrée en vigueur du présent article est transféré à l’Office d’investissement du régime de pensions du Canada constitué par l’article 3 de la Loi sur l’Office d’investissement du régime de pensions du Canada (« l’Office »).

In the case of CBC, they were subjected in their first month under the statute to a large volume of requests by one requester who subsequently filed a large number of complaints related thereto.
Dans le cas de la SRC, au cours du premier mois d'application de la loi, elle a reçu un grand nombre de demandes émanant d'un seul et même demandeur qui a déposé, par la suite, un grand nombre de plaintes concernant ses demandes.

A few months ago, we decided on enhanced cooperation for the first time under the Treaty of Lisbon in relation to the field of family law.
La première fois remonte à quelques mois, lorsque nous avons décidé d’une coopération renforcée en matière de droit familial dans le cadre du traité de Lisbonne.

Were we to vote for it, it would not be possible to adopt the directive under the Spanish Presidency, and we would risk losing months, if not years, and all for nothing, because – I should like to reassure the authors – what they are proposing in their amendment is proposed, in different terms, in Amendment 4, which was adopted at first reading and taken up in its entirety by the Council. I therefore believe that these Members could, in good conscience, vote for the other amendments.
Si nous le votions, la directive ne pourrait pas être adoptée sous la Présidence espagnole et nous risquerions de perdre des mois, voire des années, et cela pour rien, parce que ─ je voudrais rassurer les auteurs ─ ce qu’ils proposent dans leur amendement se trouve en d’autres termes dans l’amendement 4 adopté en première lecture et repris entièrement par le Conseil. Je crois donc que ces collègues pourraient, en bonne conscience, voter les autres amendements.

207. Recalls the Commission's obligation under Council Regulation (EC) No 1104/2008 of 24 October 2008 on migration from the Schengen Information System (SIS I+) to the second generation Schengen Information System (SIS II) and Council Decision 2008/839/JHA of 24 October 2008 on migration from the Schengen Information System (SIS I+) to the second generation Schengen Information System (SIS II) to submit a progress report concerning the development of SIS II and the migration from SIS I + to SIS II to Parliament and to the Council every six months and for the first time after the first six months of 2009; notes that the first progress report, covering the period from January 2009 to June 2009 (COM(2009)0555) and published on 22 October 2009, is outdated and that the second progress report is not yet available;
207. rappelle l'obligation de la Commission en vertu du règlement (CE) n° 1104/2008 du Conseil du 24 octobre 2008 relatif à la migration du système d'information Schengen (SIS I+) vers le système d'information Schengen de deuxième génération (SIS II) et de la décision 2008/839/JAI du Conseil du 24 octobre 2008 relative à la migration du système d'information Schengen (SIS I+) vers le système d'information Schengen de deuxième génération (SIS II) de présenter au Parlement européen et au Conseil, à la fin de chaque semestre, et pour la première fois à la fin du premier semestre de 2009, un rapport sur l'état d'avancement des travaux concernant le développement du SIS II et de la migration du SIS I + vers le SIS II; note que le premier rapport, qui couvre la période de janvier 2009 à juin 2009 (COM(2009)0555), publié le 22 octobre 2009, est périmé et que le deuxième rapport n'est pas encore disponible;

At the application of the Member State or accession country (as soon as possible and no later than two months after the first damage caused by the disaster), the Fund would provide emergency relief as a single grant for any area affected by a major disaster, independently of its status under the Structural Funds. The amount of support would be related to the size of the disaster but could also take into account other potential sources of finance. A major disaster is defined as resulting in damage estimated at over EUR1 billion, in 2002 prices, or more than 0.5% of its GDP.
Sur demande de l'État membre ou du pays candidat (présentée le plus rapidement possible et en tout cas moins de deux mois après la date à laquelle est survenu le premier dommage dû à la catastrophe, le Fonds fournit une aide d'urgence sous forme de subvention unique en faveur de toute région touchée par une catastrophe majeure, quel que soit son statut au regard des Fonds structurels. Le montant de l'aide est fonction de l'ampleur de la catastrophe, mais il peut aussi prendre en compte d'autres sources de financement potentielles. Par catastrophes majeures, il faut entendre celles causant des dommages évalués à plus d'un milliard d'euros aux prix de 2002 ou à 0,5 % du PIB.

Over the next six months we will be taking decisive steps to make this happen. In September, we will be carrying out the first exercise in which NATO will transfer capacity to the Western European Union and this will take place under the political guidance of the European Union.
Au cours du semestre à venir, nous allons accomplir des pas importants dans cette direction, nous allons connaître le premier exercice durant lequel l'OTAN va transférer des capacités à l'Union de l'Europe occidentale, qui agira en suivant l'orientation politique de l'Union européenne.