Traduction de «first and subsequent » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

subsequent lienee [ subsequent lienholder | subsequent lien holder | subsequent lienor ]
titulaire de privilège de rang postérieur

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review [ post-balance sheet review | review for subsequent events | review of subsequent events ]
examen des événements postérieurs à la clôture [ contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture ]

fee simple defeasible by condition subsequent [ fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent ]
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

subsequent acts | subsequent decisions
actes subséquents

estate defeasible upon condition subsequent | estate upon condition subsequent
domaine sous condition résolutoire

basic animal first aid | principles of first aid for animals | basic knowledge of first aid provision to animals | first aid for animals
premiers secours pour animaux | premiers soins aux animaux

subsequent events procedures | subsequent events review procedures
contrôle des événements postérieurs | procédures à l'égard des événements postérieurs | procédés de contrôle des événements postérieurs

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

shall, for a first offence, incur a fine of not more than five hundred dollars and not less than two hundred dollars, and for each subsequent offence a fine not exceeding five hundred dollars and, for any offence, first or subsequent, a further fine not exceeding one hundred dollars for each and every day on which the offence is committed.
encourt, pour la première infraction, une amende de deux cents à cinq cents dollars, et, pour chaque récidive, une amende maximale de cinq cents dollars, et pour chaque infraction, première ou subséquente, une autre amende maximale de cent dollars pour chaque jour que dure l’infraction.

(a) in respect of an initial payment made under a contractual plan which requires the prepayment of sales, service and other charges, a statement of the initial payment and the portion of the sales, service and other charges that is allocated to subsequent investments in the mutual fund and the manner of allocation thereof; (b) in respect of each subsequent payment made under a contractual plan which requires the prepayment of sales, service and other charges, a statement of the portion of the sales, service and other charges, that is allocated to the payment which is the subject of the confirmation; (c) in respect of an initial purchase made under a contractual plan which permits the deduction of sales, service and other charges from the first and subsequent instalments, a brief statement of the sales, service and other charges to be deducted from subsequent purchases; (d) in respect of each purchase made under a contractual plan, a statement of the total number of shares or units of the mutual fund acquired and the amount of sales charges paid under the contractual plan up to the date the confirmation is sent or delivered.
a) le montant du paiement initial et la fraction des frais de vente, de service et autres qui est affectée aux investissements ultérieurs dans le fonds mutuel, ainsi que le mode d'affectation de ces frais, s'il s'agit du paiement initial effectué aux termes d'un plan à versements périodiques qui exige que les frais de vente, de service et autres soient payés à l'avance; b) la fraction des frais de vente, de service et autres qui est affectée au paiement qui fait l'objet de la confirmation, s'il s'agit d'un paiement subséquent effectuée aux termes d'un plan à versements périodiques qui exige que les frais de vente, de service et autres soient payés à l'avance; c) un bref exposé des frais de vente de service et autres devant être déduits des achats subséquents, s'il s'agit d'un achat initial effectué aux termes d'un plan à versements périodiques qui permet la déduction des frais de vente, de service et autres du versement initial et des versements subséquents; d) le nombre total d'actions ou de parts du fonds mutuel qui ont été acquises et le montant des frais de vente qui ont été payés aux termes du plan à versements périodiques jusqu'à la date où la confirmation est envoyée ou remise, s'il s'agit d'un achat effectué aux termes d'un plan à versements périodiques.

(k) to vary the terms of payment as provided in this Act so that in the case of any settler whose advances commence between the first day of July and the standard date in any year, the dates on which the settlers’ first and subsequent instalments shall become payable may be fixed as if such advances had not commenced until after the standard date in that year: Provided that interest accruing during the period of this deferment shall be consolidated with the principal indebtedness and amortized therewith;
k) varier les conditions de paiement prescrites par la présente loi, de façon que, dans le cas d’un colon dont les avances commencent entre le premier jour de juillet et la date réglementaire d’une année, les dates des échéances du premier versement et des versements subséquents du colon puissent être fixées comme si ces avances n’avaient été commencées qu’après la date réglementaire de l’année susdite; à condition que l’intérêt à courir pendant ce délai soit ajouté à la dette principale et amorti avec elle;

To this end type-approval authorities shall ensure, before granting first and subsequent stage approval, that suitable arrangements exist between the relevant manufacturers for the supply and interchange of documents and information such that the completed vehicle type meets the technical requirements of all the provisions laid down in Regulation (EU) No 168/2013.
À cette fin, avant de délivrer une réception pour une première étape ou une étape ultérieure, les autorités compétentes s’assurent de l’existence de dispositions adéquates entre les différents constructeurs en ce qui concerne la fourniture et l’échange des documents et des informations nécessaires pour garantir que le type de véhicule complété satisfasse aux exigences techniques de toutes les dispositions du règlement (UE) no 168/2013.

2. When the landing obligation in respect of a fish stock is introduced, fishing opportunities shall be fixed taking into account the change from fixing fishing opportunities that reflect landings to fixing fishing opportunities that reflect catches, on the basis of the fact that, for the first and subsequent years, discarding of that stock will no longer be allowed.
2. Lorsqu'une obligation de débarquement pour un stock halieutique est établie, les possibilités de pêche sont déterminées en tenant compte du fait qu'elles visent à rendre compte non plus des débarquements mais des captures, étant donné que la première année et les années suivantes, les rejets de ce stock ne seront plus autorisés.

1. For first and subsequent class 2 contained uses to be carried out in premises notified in accordance with Article 6, a notification containing the information listed in Annex V, Part B shall be submitted.
1. Pour la première utilisation confinée et les utilisations confinées suivantes de la classe 2 effectuées dans des installations ayant fait l'objet d'une notification conformément à l'article 6, une notification contenant les informations énumérées à l'annexe V, partie B, est présentée.

1. For first and subsequent class 3 or class 4 contained uses to be carried out in premises notified in accordance with Article 6, a notification containing the information listed in Annex V, Part C shall be submitted.
1. Pour la première utilisation confinée et les utilisations confinées suivantes de la classe 3 ou de la classe 4 effectuées dans des installations ayant fait l'objet d'une notification conformément à l'article 6, une notification contenant les informations énumérées à l'annexe V, partie C, est présentée.

As you know, that bill was drafted for 14 First Nations, subsequent to the signature of the Framework Agreement on First Nation Land Management with the federal government.
Comme vous le savez, ce projet de loi a été élaboré pour 14 Premières nations suite à la signature de l'entente-cadre sur la gestion des terres des Premières nations avec le gouvernement fédéral.

'To this end approval authorities must ensure, before granting first and subsequent stage approval .`.
«À cette fin, avant de délivrer une réception pour une première étape ou une étape ultérieure, [. . .]»