A derivative contract should only be considered to be a financial instrument under Section C(10) of that Annex if it relates to an underlying specified in Section C(10) or in this Regulation and meets the criteria in this Regulation for determining whether it should be considered as having the characteristics of other derivative financial instruments.
Un contrat dérivé ne devrait être considéré comme un instrument financier relevant de l'annexe I, section C, point 10, de la directive 2004/39/CE que s'il se rapporte à un sous-jacent visé à ladite section C, point 10, ou dans le présent règlement et s'il remplit les conditions fixées dans le présent règlement pour qu'un contrat puisse être considéré comme ayant les caractéristiques d'«autres instruments financiers dérivés».