Vertaling van "final plenary " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

final plenary meeting
séance plénière de clôture

plenary session | plenary meeting | plenary assembly | plenary
assemblée plénière | réunion plénière | séance plénière | plénière

full meeting [ plenary assembly | full session | large group session | plenary session | plenary meeting | full member meeting ]
assemblée plénière [ séance plénière | session plénière | réunion plénière ]

clerk of the plenary court | registrar of the plenary court
greffier de la Cour plénière | greffière de la Cour plénière

plenary | plenary session
plénière | séance plénière

final-pay pension plan [ final-pay plan | final pay plan | final-average-earnings pension plan | final-average-earnings plan | final average earnings plan | final average plan ]
régime fin de carrière [ régime de retraite fin de carrière | régime derniers salaires | régime de retraite derniers salaires ]

last-offer arbitration | final offer arbitration | final position offer arbitration | final-offer selection compulsory arbitration | final offer selection | final-offer selection | FOS | final position arbitration | last best offer arbitration
arbitrage des propositions finales | APF | arbitrage à choix forcé

plenary committee
comité plénier

Plenary Court
Cour plénière

Plenary Assembly
Assemblée plénière

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

At its 382nd plenary session on 30 and 31 May 2001, the Committee unanimously adopted an opinion on the '11th annual report on the Structural Funds (1999)' (COM(2000) 698 final - Volumes I and II).
Lors de sa 382ème session plénière des 30 et 31 mai 2001, le Comité économique et social a adopté à l'unanimité un avis sur le "11ème rapport annuel sur les Fonds structurels (1999)" (COM(2000) 698 final - Volumes I et II).

67. In November 2007, a final agreement was reached regarding the negotiations on the Convention on Maintenance Obligations at the XXI Plenary (Diplomatic) Session of the Hague Conference on Private International Law.
67. En novembre 2007, les négociations relatives à la convention sur les obligations alimentaires ont abouti à un accord définitif lors de la 21e session plénière (diplomatique) de la Conférence de La Haye de droit international privé.

The main elements of the final joint recommendations (JR) submitted to the Commission relating to the definition of the fisheries involved, exemptions based on high survivability and fixing MCRS for cod were evaluated by STECF during its plenary meetings of 7-14 July 2014 and 10-14 July 2017
Les principaux éléments des recommandations communes finales présentées à la Commission en ce qui concerne la définition des pêcheries concernées, les exemptions sur la base de la capacité de survie élevée et les TMRC pour le cabillaud ont été évalués par le CSTEP lors de ses réunions plénières du 7 au 14 juillet 2014 et du 10 au 14 juillet 2017

The resolution adopted in the final plenary, without a vote, called on the UN to grant “appropriate status” to the Union.
La résolution adoptée à la dernière session plénière, sans avoir été mise aux voix, demandait à l'ONU d’accorder à l’Union un « statut approprié ».

The drafting committee used the Canadian text submitted on this topic as the basis of a resolution – adopted unanimously in the final plenary – that called on the IPU to seek observer status with the UN General Assembly.
Ce comité s’est servi du texte présenté par le Canada comme base d’une résolution qui a été adoptée à l’unanimité lors de la dernière session plénière et qui demandait à l'UIP de solliciter le statut d’observateur auprès de l’Assemblée générale des Nations Unies.

On 15 October 2010, the final plenary of the fifth COP/MOP adopted the Supplementary Protocol.
Le 15 octobre 2010, la session plénière finale de la cinquième COP/MOP a adopté le protocole additionnel.

2. By 31 March each year, the Board in its plenary session shall, where necessary, adjust the draft submitted by the Chair and adopt the final budget of the Board together with the establishment plan.
2. Au plus tard le 31 mars de chaque exercice, le CRU en session plénière adapte, le cas échéant, le projet soumis par le président et adopte le budget définitif du CRU ainsi que le tableau des effectifs.

I am pleased to report that Mr. Hubbard of the Canadian IPU group was a member of the drafting committee that prepared a resolution for presentation to the final plenary, and he was also elected to the role of rapporteur.
Je suis heureux de dire que M. Hubbard, du groupe canadien de l'Union interparlementaire, était membre du comité de rédaction qui a préparé la résolution devant être présentée à la dernière séance plénière et qu'il a également été élu pour assumer les fonctions de rapporteur.

Final Plenary: A parliamentary response to the Commonwealth Charter
Séance plénière de clôture : réactions des parlementaires à la Charte du Commonwealth

Recommendations from the Final Plenary were:
Les recommandations issues de la séance plénière de clôture ont été les suivantes :