Traduction de «file a plan » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

air-filed flight plan | flight plan filed in the air | AFIL [Abbr.]
plan de vol déposé en vol

Ad hoc Group on Safety and health plans and files for temporary or mobile construction sites | AHG Safety and health plans and files for temporary or mobile construction sites
GAH Plan et dossier de sécurité et de santé pour les chantiers temporaires et mobiles | Groupe ad hoc Plan et dossier de sécurité et de santé pour les chantiers temporaires et mobiles

external subscriber data file | external subscribers data file | roamers file | visited location register | visitor file | visitor location register | visitors file | visitors register | VLR [Abbr.]
enregistreur de localisation des visiteurs | enregistreur de localisation pour visiteurs | fichier de mobiles de passage | ELV [Abbr.]

prepare a case file in relation to animal related investigations | support animal related investigations by preparing case files | collate case files for animal related investigations | prepare case files in relation to animal related investigations
préparer des dossiers en lien avec des enquêtes impliquant des animaux

assess claim files | gauge claim files | analyse claim files | evaluate claim files
analyser des demandes d’indemnisation

creating digital files | generate digital files | create digital files | make digital files
créer des fichiers numériques

plan filing cabinet [ plan file cabinet | plan chest | blueprint filing cabinet | blueprint cabinet ]
classeur à plans [ classeur pour plans | classeur de plans | meuble à plans ]

Accident caused by file
accident causé par un fichier

vertical plan filing cabinet [ vertical plan file cabinet ]
classeur à plans vertical [ classeur vertical à plans | meuble à plans vertical ]

file a tax return [ file a return | file a return of income | file ]
produire une déclaration de revenus [ produire une déclaration | produire une déclaration fiscale | produire | souscrire une déclaration de revenus | souscrire | fournir une déclaration ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

‘filed flight plan (FPL)’ means the flight plan as filed with an ATS unit by the pilot or a designated representative, without any subsequent changes.
«plan de vol déposé», le plan de vol tel qu’il a été déposé auprès d’un organisme ATS par le pilote ou son représentant désigné, ne comportant pas les modifications ultérieures.

(8) Despite section 238 of the Act, if an election made by two or more investment plans and a manager under subsection (1) is in effect on the particular day on or before which the interim or final returns under Division V of Part IX of the Act for a reporting period of those investment plans would be required to be filed in the absence of this subsection, the manager must file in prescribed manner with the Minister on or before that day a single joint interim or final return, as the case may be, for the reporting period in prescribed form containing prescribed information on behalf of those investment plans and those investment plans are each not required to file their respective return under that Division for the reporting period.
(8) Malgré l’article 238 de la Loi, si le choix fait selon le paragraphe (1) par plusieurs régimes de placement et un gestionnaire est en vigueur à la date limite où les déclarations provisoires ou finales visant une période de déclaration des régimes seraient à produire aux termes de la section V de la partie IX de la Loi en l’absence du présent paragraphe, le gestionnaire doit produire auprès du ministre au plus tard à cette date, en la forme et selon les modalités déterminées par celui-ci, une déclaration provisoire ou finale, selon le cas, conjointe unique au nom des régimes pour la période de déclaration contenant les renseignements déterminés par le ministre. Dès lors, les régimes n’ont pas chacun à produire de déclaration aux termes de cette section pour la période de déclaration.

(2) Despite section 238 of the Act, if an election made by a manager and an investment plan under subsection (1) is in effect on the particular day on or before which an interim or final return under Division V of Part IX of the Act for a reporting period of the investment plan is required to be filed, the return must be filed with the Minister by the manager and the investment plan is not required to file the return.
(2) Malgré l’article 238 de la Loi, si le choix fait selon le paragraphe (1) par un gestionnaire et un régime de placement est en vigueur à la date limite où une déclaration provisoire ou finale est à produire aux termes de la section V de la partie IX de la Loi pour une période de déclaration du régime, cette déclaration doit être produite auprès du ministre par le gestionnaire et le régime n’a pas à la produire.

(3) The person must file the amended plan with the Minister. Once filed, the amended plan replaces the plan previously filed.
(3) Le plan modifié est déposé auprès du ministre et, dès lors, remplace le plan déposé antérieurement.

The rate of planning of conditional routes (CDRs) defined as the ratio of aircraft filing flight plans via CDRs and the number of aircraft that could have planned them.
Le taux de planification des routes conditionnelles (CDR), défini comme étant le rapport entre les aéronefs déposant des plans de vol via des CDR et le nombre d’aéronefs qui auraient pu les planifier.

1. Member States may require the operator and aircraft operator to use electronic templates or specific file formats for submission of monitoring plans and changes to the monitoring plan, as well as for submission of annual emissions reports, tonne-kilometre data reports, verification reports and improvement reports.
1. Les États membres peuvent exiger que les exploitants ou les exploitants d’aéronefs utilisent des modèles électroniques ou des formats de fichiers spécifiques pour soumettre leurs plans de surveillance et les corrections apportées à ces plans, ainsi que pour remettre leurs déclarations annuelles d’émissions et de données relatives aux tonnes-kilomètres, leurs rapports de vérification et leurs rapports relatifs aux améliorations apportées.

Chapter 4, Paragraph 4 (Flight plan), and Chapter 11, Paragraph 11.4.2.2 (Filed flight plan messages and associated update messages) of ICAO PANS-ATM Doc. 4444 (14th edition — 2001).
Chapitre 4, point 4 (Plan de vol) et chapitre 11, point 11.4.2.2 (Message de plan de vol déposé et messages de mise à jour associés) des PANS-ATM de l’OACI, doc. 4444 (quatorzième édition — 2001).

Timely access to up-to-date information on airspace status is essential for all parties wishing to take advantage of airspace structures made available when filing or re-filing their flight plans.
L’accès en temps voulu aux informations actualisées sur l’état de l’espace aérien est essentiel pour toutes les parties concernées souhaitant tirer profit des structures d’espace aérien disponibles lorsqu’elles remplissent ou modifient leurs plans de vol.