Vertaling van "failures which could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

A rare genetic parenchymal hepatic disease with characteristics of acute liver failure that occurs in the first year of life, which manifests with failure to thrive, hypotonia, moderate global developmental delay, seizures, abnormal liver function te
syndrome d'insuffisance hépatique aigüe infantile-manifestations multisystémiques

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Although the failure of the institution or entity referred to in points (b), (c) and (d) of Article 1(1) of Directive 2014/59/EU may have been caused by a particular set of reasons, such institution or entity may have suffered from other shortcomings which did not trigger the failure, but could undermine its long-term viability.
Si la défaillance de l'établissement ou de l'entité visé(e) à l'article 1er, paragraphe 1, point b), c) ou d), de la directive 2014/59/UE a pu être engendrée par un ensemble précis de causes, cet établissement ou cette entité présentaient peut-être aussi d'autres déficiences qui ne sont pas à l'origine de sa défaillance, mais qui sont susceptibles de compromettre sa viabilité à long terme.

(f) information that reveals the incipient failure, abnormal degradation or weakening of any component or system at the site of the licensed activity, the failure of which could have a serious adverse effect on the environment or constitutes or is likely to constitute or contribute to a serious risk to the health and safety of persons or the maintenance of security;
f) tout renseignement sur le début de la défaillance, la dégradation anormale ou l’affaiblissement, sur le lieu de l’activité autorisée, d’un composant ou d’un système dont la défaillance pourrait entraîner des effets négatifs graves sur l’environnement ou constitue un grand danger pour la santé et la sécurité des personnes ou pour le maintien de la sécurité ou est susceptible de le faire ou d’y contribuer;

Also, as members have already pointed out, there are some punishments if there is a failure by the first nation to comply, such that any first nation member may apply for a court order to the Superior Court; any person, including the minister, may apply for a court order to the Superior Court; and, the minister may develop an appropriate action plan to remedy the breach, which could include withholding funds or terminating a funding agreement.
De plus, comme certains députés l'ont déjà indiqué, des peines sont prévues si une Première Nation manque à cette obligation. Tout membre de cette Première Nation peut demander une ordonnance à la Cour supérieure; toute personne, y compris le ministre, peut demander une ordonnance à la Cour supérieure; et le ministre peut élaborer un plan d'action approprié pour remédier au manquement, par exemple en retenant des fonds qui devraient être versés à la Première Nation ou en résiliant un accord de financement conclu avec elle.

The Commission is invited to analyse in which situations the failure of a UCITS depositary or a third party to which the safekeeping functions have been delegated could lead to losses to UCITS unit-holders which are not recoverable under this Directive, to analyse further what kind of measures could be adequate to ensure a high level of investor protection, whatever the chain of intermediation between the investor and the transferable securities affected by the failure, and to submit its findings to the European Parliament and to the Council.
La Commission est invitée à analyser dans quels cas la faillite d’un dépositaire de l’OPCVM ou d’un tiers auquel les fonctions de garde ont été déléguées pourrait entraîner des pertes pour les porteurs de parts de l’OPCVM, qui ne sont pas récupérables au titre de la présente directive, à continuer de réfléchir au type de mesures qui permettraient d’assurer une protection élevée aux investisseurs, quelle que soit la chaîne d’intermédiation entre l’investisseur et les valeurs mobilières concernées par la faillite, et à soumettre ses conclusions au Parlement européen et au Conseil.

However, the notification of security breaches reflects the general interest of citizens in being informed of security failures which could result in their personal data being lost or otherwise compromised, as well as of available or advisable precautions that they could take in order to minimise the possible economic loss or social harm that could result from such failures.
Cependant, la notification des violations de sécurité traduit l’intérêt général des citoyens à être informés des violations de sécurité qui pourraient se traduire par la perte ou la violation de leurs données à caractère personnel, ainsi que des précautions existantes ou souhaitables qu’ils pourraient prendre pour minimiser les pertes économiques ou dommages sociaux éventuels pouvant découler de ces violations.

All parts of the aircraft, the failure of which could reduce the structural integrity, must comply with the following conditions without detrimental deformation or failure.
Toutes les pièces de l'aéronef dont la défaillance pourrait réduire l'intégrité structurelle doivent répondre aux conditions ci-après sans déformation ou défaillance préjudiciable.

If the objective was to expend $1.7 billion within seven years and settle the majority of the cases which could be settled quickly, it is very clear at this point, two years into the program, that this is a complete failure and that it is not working.
On se demande donc pourquoi le gouvernement a investi 150 millions de dollars dans cette voie. Si l'objectif était de dépenser 1,7 milliard de dollars sur sept ans et de régler la plupart des poursuites pouvant l'être rapidement, il est très clair à ce stade-ci, au bout de deux années d'existence du programme, que celui-ci est un échec total.

when used in populated areas, including schools and hospitals, all reasonable measures to protect from electrical failure which could result in a fire, and regular inspection of equipment for leaks.
dans le cas d'une utilisation dans des zones peuplées, y compris des écoles et des hôpitaux, adoption de toutes les mesures pouvant raisonnablement être prises pour prévenir les pannes électriques qui pourraient provoquer un incendie, et inspection à intervalles réguliers des équipements pour déceler les fuites.

Without technical amendments, we're trying to ensure that, if the Liberals persist in selling this unsaleable, universally unacceptable bill, we can at least attenuate lamentable failures, situations which could be irreparable, situations in which the First Nations could be confronted which would be tragic situations in some instances, because some people wouldn't have seen beyond the end of their nose in imposing things that we don't even impose on ourselves because they are unrealistic.
On essaie, avec nos amendements techniques, de faire en sorte que si les libéraux persistent dans la vente de ce projet de loi invendable, inacceptable pour tout le monde, d'atténuer au moins des échecs lamentables, des situations qui pourraient être irréparables, des situations auxquelles les premières nations pourraient être confrontées, qui seraient des situations dramatiques dans certains cas, parce qu'il y aura eu des gens qui n'auront pas vu plus loin que le bout de leur nez en imposant des choses qu'on ne s'impose même pas nous-mêmes parce que ce sont des choses irréalistes.

Honourable senators, we do live under the rule of law, and I do not believe that Canadians would attempt to prevent such a separation by force of arms, which could be the next step after failure of negotiation.
Honorables sénateurs, nous vivons conformément au principe de la primauté du droit, et je ne pense pas que les Canadiens tenteraient d'empêcher pareille séparation par la force des armes, ce qui pourrait être la prochaine étape après l'échec des négociations.