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Traduction de «exposures exceed those » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
the odour warning when the exposure limit value is exceeded is insufficient

l'odeur n'est pas un signal fiable lorsque la valeur limite d'exposition est dépassée !
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(c) interlocking of all doors or panels that allow access to areas where the exposure to X-rays may exceed the level specified in section 3, except those doors or panels referred to in paragraph (a) so that, if any of those doors or panels are opened or removed, X-rays cannot be generated;

c) l’enclenchement de toutes les portes ou de tous les panneaux qui permettent l’accès aux endroits où l’exposition aux rayons X peut dépasser le niveau mentionné à l’article 3, sauf pour les portes ou les panneaux dont il est question à l’alinéa a), d’une façon telle que si n’importe quelle de ces portes ou n’importe quel de ces panneaux sont ouverts ou enlevés, des rayons X ne puissent pas être produits;


(d) interlocks on all doors and panels, other than those doors and panels referred to in paragraph (b), that allow access to areas inside the cabinet where the exposure rate to X-rays may exceed 0.5 milliroentgen per hour to prevent the generation of X-rays if any door or panel is opened or removed;

d) des dispositifs de verrouillage sur tous les panneaux et portes non visés à l’alinéa b) qui donnent accès à l’intérieur de l’enceinte où le taux d’exposition aux rayons X peut dépasser 0,5 milliröntgen à l’heure, de sorte que des rayons X ne puissent pas être produits si l’un de ces panneaux ou portes est ouvert ou enlevé;


The competent authorities shall establish procedures to prevent institutions from deliberately avoiding the additional capital requirements that they would otherwise incur, on exposures exceeding the limit laid down in Article 111(1) of Directive 2006/48/EC once those exposures have been maintained for more than 10 days, by means of temporarily transferring the exposures in question to another company, whether within the same group or not, and/or by undertaking artificial transactions to close out the exposure dur ...[+++]

Les autorités compétentes établissent des procédures pour empêcher les établissements de contourner délibérément les exigences de capital supplémentaires auxquelles ils seraient sans cela soumis pour les risques dépassant la limite fixée à l’article 111, paragraphe 1, de la directive 2006/48/CE dès que ces risques persistent pendant plus de dix jours, en transférant temporairement les risques en question vers une autre société, qu’elle soit du même groupe ou non, et/ou en effectuant des opérations artificielles visant à faire disparaître le risque pendant la période de dix jours et à créer un nouveau risque».


3a. The clearing obligation shall continue for as long as the non-financial counterparty’s net positions and exposures in OTC derivative contracts exceed the clearing threshold and shall end once those net positions and exposures are below the clearing threshold.

3 bis. L'obligation de compensation centrale subsiste tant que les expositions et positions nettes de la contrepartie non financière dans les contrats dérivés de gré à gré dépassent le seuil de compensation; cette obligation prend fin lorsque ces expositions et positions nettes sont inférieures au seuil de compensation.


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4b. The clearing obligation shall subsist as long as the non-financial counterparty´s net positions and exposures in OTC derivative contracts exceed the clearing threshold and shall end once those net positions and exposures are below the clearing thresholds.

4 ter. L'obligation de compensation centrale subsiste tant que les expositions et positions nettes de la contrepartie non financière dans les contrats dérivés de gré à gré dépassent le seuil de compensation; cette obligation prend fin lorsque ces expositions et positions nettes sont inférieures au seuil de compensation.


If in an exceptional case exposures exceed those limits, that fact shall be reported without delay to the competent authorities which may, where the circumstances warrant it, allow the credit institution a limited period of time in which to comply with the limits.

Si, dans un cas exceptionnel, les expositions dépassent néanmoins lesdites limites, ce fait est immédiatement notifié aux autorités compétentes qui peuvent, lorsque les circonstances le justifient, accorder un délai limité pour que l'établissement de crédit se conforme aux limites.


1. The competent authorities shall establish procedures to prevent institutions from deliberately avoiding the additional capital requirements that they would otherwise incur, on exposures exceeding the limits laid down in Article 111(1) and (2) of Directive 2006/./EC* once those exposures have been maintained for more than 10 days, by means of temporarily transferring the exposures in question to another company, whether within the same group or not, and/or by undertaking artificial transactions to close out the ...[+++]

1. Les autorités compétentes établissent des procédures pour empêcher les établissements de contourner délibérément les exigences de capital supplémentaires auxquelles ils seraient sans cela soumis pour les risques dépassant les limites fixées à l'article 111, paragraphes 1 et 2, de la directive 2006/./CE dès que ces risques persistent pendant plus de dix jours, en transférant temporairement les risques en question vers une autre société, qu'elle soit du même groupe ou non, et/ou en effectuant des opérations artificielles visant à faire disparaître le risque pendant la période de dix jours et à créer un nouveau risque.


the exposure on the non-trading book to the client or group of clients in question does not exceed the limits laid down in Articles 111 to 117 of Directive 2006/./EC*, those limits being calculated with reference to own funds as specified in that Directive, so that the excess arises entirely on the trading book;

le risque hors portefeuille de négociation à l'égard du client ou du groupe de clients en question ne dépasse pas les limites fixées aux articles 111 à 117 de la directive 2006/./CE , ces limites étant calculées par rapport aux fonds propres au sens de la même directive, de telle sorte que le dépassement résulte entièrement du portefeuille de négociation;


If in an exceptional case exposures exceed those limits, that fact must be reported without delay to the competent authorities which may, where the circumstances warrant it, allow the credit institution a limited period of time in which to comply with the limits.

Si, dans un cas exceptionnel, les risques assumés dépassent néanmoins ces limites, une notification doit être immédiatement adressée aux autorités compétentes qui peuvent, lorsque les circonstances le justifient, accorder un délai limité pour que l'établissement de crédit se conforme aux limites.


1. If, on 5 February 1993, a credit institution had already incurred an exposure or exposures exceeding either the large exposure limit or the aggregate large exposure limit laid down in Article 49, the competent authorities shall require the credit institution concerned to take steps to have that exposure or those exposures brought within the limits laid down in Article 49.

1. Si, au 5 février 1993, un établissement de crédit avait déjà accepté un ou des risques qui dépassent soit la limite applicable aux grands risques, soit la limite applicable au cumul des grands risques, prévue par l'article 49, les autorités compétentes exigent de l'établissement de crédit concerné qu'il prenne les mesures nécessaires pour faire ramener le ou les risques concernés au niveau prévu par l'article 49.




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Date index: 2025-09-11
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