Vertaling van "explanation which could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Other decisions (Adopted without discussion. In the case of legislative acts, votes against or abstentions are indicated. Decisions containing statements which the Council has decided may be released to the public or explanations of vote are asterisked; the statements and explanations of vote in question may be obtained from the Press Office.)
Autres décisions (Adoptées sans débat. Lorsqu'il s'agit d'actes à caractère législatif, les votes contraires ou abstentions sont indiqués. Les décisions comportant des déclarations que le Conseil aurait décidé de rendre accessibles au public ou des explications de vote sont signalées par un *; les déclarations et les explications de vote en question peuvent être obtenues auprès du Service de presse.)

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The website was structured in 4 distinct areas and interactivity was a key component: an information section, providing explanations of the EYL, information about activities, downloads of the logos and all of the publications and news stories; a learning section with tips on language learning and information about the EU's and the Council of Europe's activities; a poetry section in which children could contribute and translate poetry; a discussion forum.
L'architecture du site, très interactif, se subdivisait en quatre domaines distincts : une section "information", fournissant des explications sur l'AEL, des renseignements sur les actions et la possibilité de télécharger des logos et toutes les publications et actualités ; une section "apprentissage", avec des conseils sur la formation en langues et des informations sur l'activité de l'UE et du Conseil de l'Europe ; une section "poésie", où les enfants pouvaient apporter leur contribution et traduire des poèmes et enfin, un forum de discussion.

In replying to the Citizens' Initiative, it provides a detailed explanation of EU rules on pesticides; It announces a legislative proposal for spring 2018 to enhance the transparency, quality and independence of scientific assessments of substances, such as public access to raw data, and; It announces future amendments to the legislation to strengthen the governance of the conduct of relevant studies, which could include for example the involvement of public authorities in the process of deciding which studies need to be conducted for a specific case.
en réponse à l'initiative citoyenne, elle fournit une explication détaillée des règles de l'UE en matière de pesticides; elle annonce une proposition législative pour le printemps 2018, en vue d'accroître la transparence, la qualité et l'indépendance des évaluations scientifiques de substances, par exemple par l'accès du public aux données brutes, et elle présente les futures modifications de la législation nécessaires au renforcement de la gouvernance dans le cadre de la réalisation d'études pertinentes, qui pourrait notamment se traduire par la participation des pouvoirs publics au processus décisionnel relatif aux études qui doivent être menées dans un cas donné.

From all the public explanations given by the government concerning the motivation for this proposal, it would appear that the government itself has no doubt that the Access to Information Act contains fully adequate protections for information the disclosure of which could injure international relations, defence or security.
D'après toutes les explications publiques fournies par le gouvernement concernant la raison de cette proposition, il semblerait que le gouvernement lui-même ne doute pas que la Loi sur l'accès à l'information comporte toutes les garanties nécessaires pour prévenir la divulgation de renseignements dont la communication pourrait être préjudiciable aux relations internationales, à la défense ou à la sécurité.

From all the public explanations given by the minister and her officials concerning the motivation for this proposal, it would appear that the government itself has no doubt that the Access to Information Act contains fully adequate protections for information the disclosure of which could injure international relations, defence, or security.
D'après toutes les explications publiques fournies par la ministre et ses fonctionnaires concernant la raison de cette proposition, il semblerait que le gouvernement lui-même ne doute pas une seconde que la Loi sur l'accès à l'information comporte toutes les garanties nécessaires concernant la divulgation de renseignements qui pourraient être préjudiciables aux relations internationales, à la défense ou à la sécurité.

Further explanations by this company, following an Article 28(1) request, were however sufficient to grant this company an exemption, as it provided the information requested which could be verified by the Commission.
Les explications complémentaires présentées par cette société à la suite d'une demande au titre de l'article 28, paragraphe 1, ont néanmoins été suffisantes pour lui permettre d'obtenir une exemption, étant donné qu'elle a fourni les renseignements demandés et que ceux-ci qui ont pu être vérifiés par la Commission.

Senator Wallace did give us a bit of an explanation, which was helpful, but I reiterate that it would have been far more helpful if we had had advance notice so that all senators could have been able to study not just a list but an explanation of what the list contains and why it contains it.
Le sénateur Wallace nous a donné une brève explication qui s'est avérée utile, mais, je le répète, il aurait été bien plus utile de recevoir un préavis qui aurait permis à tous les sénateurs d'examiner non seulement une liste, mais aussi une explication du contenu de la liste et une justification de celui-ci.

In the Commission’s view Hungary has not provided any explanation which could justify such a discriminatory approach. Hence the Commission considers that the Hungarian law violates Internal Market rules.
La Commission estime que les autorités hongroises n’ont pas fourni d’explications justifiant un tel traitement discriminatoire et considère dès lors que le droit hongrois enfreint les règles du marché intérieur.

Member States could determine when and to what extent such explanations are to be given to the consumer, taking into account the particular circumstances in which the credit is offered, the consumer's need for assistance and the nature of individual credit products.
Les États membres devraient pouvoir déterminer quand et dans quelle mesure de telles explications devraient être fournies au consommateur compte tenu du contexte particulier dans lequel le crédit est offert, de la nécessité d'aider le consommateur et de la nature de chaque produit de crédit.

This melting has produced a certain flow of cold water into the northwest Atlantic and some other oceans, which could be an explanation for the fact that certain fisheries have disappeared.
Cette fonte a produit à son tour un courant d'eau froide dans le nord-ouest de l'Atlantique et dans d'autres océans, ce qui pourrait expliquer la disparition de certaines espèces de poisson.