Vertaling van "explanation for section " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

explanation facility [ explanation subsystem | explanation component ]
module d'explications [ justificateur | module d'explication ]

explanation component | explanation facility | justifier
module d'explication | outil d'explication de raisonnement

dynamic explanation | dynamic theory | dynamical explanation | dynamical theory
explication par la dynamique | explication par la mécanique | hypothèse dynamique | hypothèse mécanique

Other decisions (Adopted without discussion. In the case of legislative acts, votes against or abstentions are indicated. Decisions containing statements which the Council has decided may be released to the public or explanations of vote are asterisked; the statements and explanations of vote in question may be obtained from the Press Office.)
Autres décisions (Adoptées sans débat. Lorsqu'il s'agit d'actes à caractère législatif, les votes contraires ou abstentions sont indiqués. Les décisions comportant des déclarations que le Conseil aurait décidé de rendre accessibles au public ou des explications de vote sont signalées par un *; les déclarations et les explications de vote en question peuvent être obtenues auprès du Service de presse.)

dynamical theory [ dynamic theory | dynamical explanation | dynamic explanation ]
hypothèse dynamique [ hypothèse mécanique | explication par la dynamique | explication par la mécanique ]

explanation [ explanation of an entry ]
libellé [ libellé explicatif | note explicative ]

Has explanation
a pour explication

Person consulting for explanation of investigation findings
Sujet consultant pour explications des résultats d'examen

H/O: cesarean section
antécédents : césarienne

Caesarean section
césarienne

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The website was structured in 4 distinct areas and interactivity was a key component: an information section, providing explanations of the EYL, information about activities, downloads of the logos and all of the publications and news stories; a learning section with tips on language learning and information about the EU's and the Council of Europe's activities; a poetry section in which children could contribute and translate poetry; a discussion forum.
L'architecture du site, très interactif, se subdivisait en quatre domaines distincts : une section "information", fournissant des explications sur l'AEL, des renseignements sur les actions et la possibilité de télécharger des logos et toutes les publications et actualités ; une section "apprentissage", avec des conseils sur la formation en langues et des informations sur l'activité de l'UE et du Conseil de l'Europe ; une section "poésie", où les enfants pouvaient apporter leur contribution et traduire des poèmes et enfin, un forum de discussion.

Ms. Sarmite Bulte: Just following up on the requirement for an explanation on section 18, section 4, and paragraph 108(1)(a), I guess before I debate this, I would like to know what “criminally” means.
Mme Sarmite Bulte: Pour revenir à l'explication à donner à propos de l'article 18, de l'article 4 et de l'alinéa 108(1)a), avant d'en discuter, j'aimerais savoir ce que «d'ordre criminel» signifie.

Each notified competent authority shall communicate its decision to ESMA and other competent authorities, including an explanation if the decision was not to suspend or remove from trading the financial instrument or derivatives referred to in points (4) to (10) of Section C of Annex I that relate or are referenced to that financial instrument.
Chaque autorité compétente informée communique sa décision à l’AEMF et aux autres autorités compétentes, en expliquant son choix lorsqu’elle décide de ne pas suspendre ou retirer de la négociation l’instrument financier ou les instruments dérivés visés aux points 4) à 10) de la section C de l’annexe I qui sont liés ou font référence à cet instrument financier.

(Where appropriate) Additional features: Where the product contains any of the features listed in point 5, this section must list these features and provide a brief explanation of: the circumstances in which the consumer can use the feature; any conditions attached to the feature; if the feature being part of the credit secured by a mortgage or comparable security means that the consumer loses any statutory or other protections usually associated with the feature; and the firm providing the feature (if not the creditor).
(Le cas échéant) Caractéristiques supplémentaires: lorsque le produit contient l’une des caractéristiques répertoriées au point 5, la présente section doit en dresser la liste et fournir une brève explication des aspects suivants: les circonstances dans lesquelles le consommateur peut utiliser cette caractéristique; les conditions liées à la caractéristique; si le fait que la caractéristique fait partie du crédit garanti par une hypothèque ou une garantie comparable signifie que le consommateur perd une protection réglementaire ou autre généralement associée à la caractéristique; l’entreprise fournissant la caractéristique (si celle-ci est différente du prêteur).

(Where applicable) Additional features: [insert explanation of additional features listed in Part B and, optionally, any other features offered by the lender as part of the credit agreement not referred to in previous sections].
(Le cas échéant) Caractéristiques supplémentaires: [explication des caractéristiques supplémentaires visées à la partie B et, éventuellement, des autres caractéristiques offertes par le prêteur dans le cadre du contrat de crédit qui ne sont pas mentionnées dans les sections précédentes].

Generally, for substances classified as “Acute 1” or “Chronic 1” the concentration to be taken into account is (0,1/M) % (For explanation M-factor see section 4.1.3.5.5.5.)
D’une manière générale, pour les substances classées “toxicité aiguë catégorie 1” ou “toxicité chronique catégorie 1”, la concentration à prendre en compte est (0,1/M) % (le facteur M fait l’objet d’une explication à la section 4.1.3.5.5.5).

Senator Fraser: That is a reasonable explanation for section 5.
Le sénateur Fraser : Il s'agit d'une explication raisonnable pour l'article 5.

Now let's turn to the explanation of section 28.
Passons maintenant à l'explication de l'article 28.

The Minister could suspend or revoke any licence whenever he or she believed on reasonable grounds that the licensee had contravened the Act or a condition of the licence; however, the Minister would first have to give the licensee written notice of the reasons for the suspension or revocation and a reasonable opportunity to provide an explanation (proposed section 18(1)).
S’il a des motifs raisonnables de croire que le titulaire d’une licence a contrevenu à la Loi ou aux conditions de la licence, le ministre pourrait suspendre ou révoquer celle-ci après, d’une part, lui avoir donné un avis écrit motivant la prise de cette mesure et, d’autre part, lui avoir accordé la possibilité de lui présenter ses observations (paragraphe 18(1) proposé).

This, of course, is not intended to be an explanation of section 35.
Cela évidemment ne va pas expliquer l'article 35.