Vertaling van "expert shall publish " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

in respect of committees experts shall be associated with the work when this is called for by the good functioning of this Agreement
des experts son associés aux travaux des comités quand cela est requis en vue d'assurer le bon fonctionnement du présent accord

the rights shall be entered in the Register and published
les droits sont inscrits au registre et publiés

the decision refusing the application shall be published upon becoming final
la décision de rejet de la demande est publiée lorsqu'elle est définitive

Committee of Governmental Experts on Model Provisions for National Laros on Publishing Contracts for Literary Works
Comité d'experts gouvernementaux sur l'élaboration de dispositions types de législation nationale en matière de contrats d'éditions d'œuvres littéraires

Experts in scientific publishing
Les experts de l'édition scientifique

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

6. The Commission shall publish all relevant documents on the activities carried out by the ECEG, including agendas, minutes and participants’ submissions, either by including them in the Register of Commission expert groups and other similar entities or via a link from this Register to a dedicated website containing these documents.
6. La Commission publie tous les documents utiles sur les activités du groupe d’experts «Contrefaçon de l’euro», tels que les ordres du jour, les comptes rendus et les contributions des participants, dans son registre des groupes d’experts et autres entités similaires ou au moyen d’un lien, indiqué dans ledit registre, vers le site internet où ces documents sont consultables.

8. The names of individuals appointed in a personal capacity shall be published in the Register of Commission expert groups and other similar entities (‘the Register’) The names of members referred to in points (b) and (c) of paragraph 1 shall be published in the Register.
8. Les noms des personnes désignées à titre personnel sont publiés dans le registre des groupes d’experts et autres entités similaires de la Commission («le registre») . Les noms des membres visés aux points b) et c) du paragraphe 1 sont publiés dans le registre.

Detailed criteria for the selection of the KICs, based on the principles of excellence and innovation relevance, shall be adopted and published by the EIT; external and independent experts shall be involved in the selection process.
Il adopte et publie des critères détaillés, fondés sur les principes de l’excellence et de l’intérêt pour l’innovation, applicables à la sélection des CCI; des experts externes et indépendants participent à la procédure de sélection.

5. The Commission shall publish once a year in any appropriate medium the list of the independent experts that have assisted it for the Seventh Framework Programme and each specific programme.
5. La Commission publie une fois par an par tout moyen de communication approprié la liste des experts indépendants qui l'ont assistée aux fins du septième programme-cadre et de chaque programme spécifique.

8. Following the end of the contract round during which Exceptional Market Circumstances occurred, the Independent Expert shall publish the fact that he had made a determination of such circumstances and how long they lasted.
8. Au terme de la période de négociations des contrats durant laquelle les circonstances exceptionnelles affectant le marché ont eu lieu, l'expert indépendant rend publics les éléments qui l'ont amené à déterminer que ces circonstances étaient réunies ainsi que la durée de celles-ci.

Three years after the adoption of the present Decision the Commission shall review its implementation and publish a report, which shall include statistical analysis of the gender balance in expert groups and committees.
Trois ans après l'adoption de la présente décision, la Commission examinera sa mise en oeuvre et publiera un rapport qui comprendra une analyse statistique de l'équilibre hommes-femmes dans les groupes d'experts et les comités.

Article 5 An evaluation of the results achieved shall be conducted by independent experts and published in the form of a report to the European Parliament and to the Council.
Article 5 Des experts indépendants procédent à une évaluation des résultats obtenus qui est publiée sous forme d'une communication au Parlement européen et au Conseil .