Traduction de «exit document » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

high-speed exit taxiway [ rapid exit taxiway | high-speed turn-off taxiway | high speed exit | high speed taxiway | high-speed exit | high speed turnoff | high speed turn off | high-speed turn-off | long radius exit | turnoff taxiway | high speed cutoff | fast turn-off | acute angle type exit taxiway ]
voie de sortie rapide [ sortie de piste à grande vitesse | voie de sortie à grande vitesse | sortie à grande vitesse ]

bleed air exit door plug | bleed air exit door cover | bleed air exit door protective cover | bleed air exit door protective plug | inlet bleed air exit door plug
obturateur du clapet d'évacuation d'air

current exit price [ current exit value | exit value | output market value | market exit price | present exit value ]
prix de sortie actuel [ prix de sortie de marché | valeur de sortie actuelle ]

high speed exit taxiway | high-speed exit taxiway | high speed exit | high-speed exit | high speed turn-off | high-speed turn-off | high-speed turn-off taxiway
sortie de piste à grande vitesse | sortie à grande vitesse

current exit price | exit value | market exit price | output market value | present exit value
prix de sortie actuel | valeur vénale de sortie | valeur de sortie actuelle | prix de sortie de marché | prix de réalisation actuel

exit bond | exit instrument | exit vehicle
bon de sortie

emergency exit window | emergency window exit | window exit
hublot issue de secours

bleed air exit duct cover | bleed air exit duct plug | inlet bleed air exit duct plug
couvercle du canal d'évacuation d'air | obturateur du canal d' évacuation d'air

back-end load [ back-end sales load | back-end sales charge | contingent deferred sales load | contingent deferred sales charge | deferred sales charge | exit fee | exit load | exit charge | redemption fee | redemption charge | rear-end load ]
frais de rachat [ frais prélevés au rachat | frais d'acquisition reportés | frais de sortie ]

exit air duct
canal d'évacuation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(iii) examination of the entry and exit stamps on the travel document of the third-country national concerned, in order to verify, by comparing the dates of entry and exit, that the person has not already exceeded the maximum duration of authorised stay in the territory of the Member States;
iii) l'examen des cachets d'entrée et de sortie sur le document de voyage du ressortissant de pays tiers concerné, afin de vérifier, en comparant les dates d'entrée et de sortie, que cette personne n'a pas déjà dépassé la durée de séjour maximale autorisée sur le territoire des États membres;

30 (1) At the time the hazardous waste or hazardous recyclable material exits Canada, the exporter must complete Part A of a movement document, indicate the movement document reference number provided by the Minister and provide a copy of the movement document and a copy of the transit permit to the first authorized carrier.
30 (1) Au moment de la sortie des déchets dangereux ou des matières recyclables dangereuses du Canada, l’exportateur remplit la partie A d’un document de mouvement, en indiquant le numéro de référence attribué par le ministre, et remet une copie du document et du permis de transit au premier transporteur agréé.

If it means that by pouching or taking the documents—and unfortunately sometimes you inconvenience the law-abiding people who have nothing to hide—that taking some of those documents out of circulation when you enter the plane, hopefully getting them back when you exit the plane, would be a good way of finally getting them, if we've got disembarcation.But if in fact, as we hear in some cases, the smugglers are actually on the plane to get these back, so they're recirculating the same documents over and over, it's big money.
Si ça veut dire qu'en mettant les documents dans un sac ou en prenant les documents—et, malheureusement, ça peut causer des inconvénients aux gens respectueux des lois, qui n'ont rien à cacher—qu'en retirant certains de ces documents de la circulation quand on entre dans l'avion, et en les récupérant à la sortie de l'avion, ce serait une bonne manière de finalement les coincer, si on a le désembarquement.Mais si, en fait, comme on a entendu dire dans certains cas, les passeurs sont sur les mêmes avions pour les récupérer, ce qui leur permet de réutiliser constamment les mêmes documents, ça fait beaucoup d'argent.

"3.1 By way of derogation from Articles 4 and 7, Member States may authorise seamen holding a seafarer's identity document issued in accordance with the International Labour Organization (ILO) Seafarers' Identity Documents Convention No 108 (1958) or No 185 (2003), the Convention on Facilitation of International Maritime Traffic (FAL Convention) and the relevant national law, to enter the territory of the Member States by going ashore to stay in the area of the port where their ships call or in the adjacent municipalities, or exit the territory of the Member States by returning to their ships, without presenting themselves at a border crossing point, on condition that they appear on the crew list, which has previously been submitted for checking by the competent authorities, of the ship to which they belong.
"3.1. Par dérogation aux articles 4 et 7, les États membres peuvent autoriser les marins munis d'une pièce d'identité des gens de mer, délivrée conformément aux conventions de l'Organisation internationale du travail sur les pièces d'identité des gens de mer n° 108 (de 1958) ou n°185 (de 2003) OIT), à la convention visant à faciliter le trafic maritime international (convention FAL) ainsi qu'au droit national pertinent, à entrer sur le territoire des États membres en se rendant à terre pour séjourner dans la localité du port où leur navire fait escale ou dans les communes limitrophes, ou à sortir du territoire des États membres en retournant sur leur navire, sans se présenter à un point de passage frontalier, à condition qu'ils figurent sur le rôle d'équipage, préalablement soumis à une vérification des autorités compétentes, du navire auquel ils appartiennent.

34. Stresses that parts of illicit financial flows are done through the mispricing of trade transactions which consists of overpricing imports and underpricing exports on customs documents; emphasises the important role played by the customs authorities in detecting fraudulent transactions as they are the ones who are present at points of entry and exit of goods; points out that the illicit practices are possible in the absence of efficient national customs supervision;
34. souligne qu'une partie des flux financiers illicites se fait par une évaluation erronée de la valeur des échanges commerciaux, qui consiste en une surévaluation des importations et en une sous-évaluation des exportations dans les documents douaniers; souligne le rôle important joué par les autorités douanières dans la détection des opérations frauduleuses étant donné que ce sont elles qui sont présentes aux points d'entrée et de sortie des marchandises; fait observer que les pratiques illicites sont possibles en l'absence de surveillance douanière nationale efficace;

The Commission envisages the following action: consideration of the role of FRONTEX in coordinating liaison operations in the field of migration between existing liaison networks in the third countries of departure and transit; presenting a proposal for an EP and Council Regulation on the establishment, the powers and the financing of "Rapid Reaction Teams" of national experts which, under the aegis of FRONTEX, will provide technical and operational assistance to Member States in the control and surveillance of external borders; use of biometric data to collect and store information on the entry/exit of third country nationals into/from the Schengen area-the results of a study on the feasibility of an EU entry/exit information system as well as the implementation of a ‘Trusted Traveller Programme’ making it easier for bona fide travellers to cross the border will be available in July 2007; the development of a European register for travel documents and identity cards issued to EU citizens, making it possible to check identities and the authenticity of documents and the presentation of an action plan in 2007 following a communication on improved effectiveness, enhanced interoperability and synergies among European databases.
La Commission envisage les actions suivantes: la prise en considération du rôle de FRONTEX lors de la coordination des opérations de liaison dans le domaine des migrations entre les réseaux de liaison existant actuellement dans les pays tiers de départ et de transit; la présentation d'une proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur la création, les prérogatives et le financement d’«équipes de réaction rapide» composées d'experts nationaux qui, sous l'égide de FRONTEX, fourniront une assistance technique et opérationnelle aux États membres pour le contrôle et la surveillance des frontières extérieures; l'utilisation de données biométriques pour recueillir et stocker des informations sur l'entrée et la sortie des ressortissants de pays tiers à l’intérieur et hors de l’espace Schengen - les résultats d'une étude sur la faisabilité d'un système d'information sur les entrées et sorties à l’intérieur et hors de l’UE, ainsi qu'un «programme destiné aux voyageurs de confiance» permettant aux voyageurs de bonne foi de passer plus facilement la frontière seront disponibles en juillet 2007; la création d'un registre européen des documents de voyage et des cartes d'identité délivrés aux citoyens de l'UE, qui permettra de vérifier l’identité des intéressés ainsi que l'authenticité des documents, et la présentation, en 2007, d'un plan d'action à la suite d'une communication sur l’amélioration de l’efficacité des bases de données européennes, ainsi que sur le renforcement de l’interopérabilité et des synergies entre elles.

the examination of the entry and exit stamps on the travel document of the third country national concerned, in order to verify, by comparing the dates of entry and exit, that the person has not exceeded already the maximum duration of authorised stay in the territory of the Member States.
l'examen des cachets d'entrée et de sortie sur le document de voyage du ressortissant de pays tiers concerné, afin de vérifier, en comparant les dates d'entrée et de sortie, que cette personne n'a pas déjà dépassé la durée de séjour maximale autorisée sur le territoire des États membres;

These included border facilitation and, in particular, section 110 of the 1996 U.S. Immigration Act, which, if operational, would require the documenting, almost like a visa, of all non-U.S. citizens, including Canadians, entering or exiting that country.
Parmi ces questions figurent la facilitation de la traversée de la frontière et, en particulier, l'article 110 de l'Immigration Act américaine de 1996 qui, si elle était appliquée, exigerait de tous les étrangers qui entrent aux États-Unis ou qui en sortent, y compris des Canadiens, qu'ils présentent un document semblable à un visa.

The entry document to the United States that is shared with Canada would become the exit document from Canada.
Le document d'entrée aux États-Unis, partagé avec le Canada, deviendrait le document de sortie du Canada.