Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Appeals mechanism
Call-back procedure
Existing call
Pilot-mechanic call system
Right of override

Vertaling van "existing mechanism call " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
pilot-mechanic call system

système d'appel pilote-mécanicien


pilot/mechanic call system

système d'appel pilote/mécanicien


appeals mechanism | call-back procedure | right of override

mécanisme de rappel


Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear an ...[+++]

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]






Special Working Group Entrusted with the Task of Examining Issues Relevant to the Implementation of Existing Human Rights Standards and Instruments, Evaluating the Effectiveness of United Nations Methods and Mechanisms and Formulating Concrete Recommendat

Groupe de travail spécial chargé d'examiner les questions liées à la mise en œuvre des normes et instruments relatifs aux droits de l'homme, d'évaluer l'efficacité des méthodes et des mécanismes de l'ONU et de formuler des recommandations concrètes
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
27. Is surprised that there are as yet no European-level tax incentives for cooperation and pooling; takes note of the call by the December 2013 Council for such arrangements to be explored, and finds it regrettable that, a year on, discussions have not yet produced any tangible measures in this regard; notes that the Belgian Government already grants VAT exemptions, on an ad hoc basis, to the preparatory phases of certain EDA projects, e.g. for satellite communications; believes that such exemptions should be applied as a matter of course and should be extended to infrastructure and to specific capability-related programmes, taking as a ...[+++]

27. s'étonne qu'il n'existe toujours pas de dispositifs d'incitations fiscales à la coopération et à la mutualisation des ressources au niveau européen; note l'appel du Conseil de décembre 2013 à étudier de tels dispositifs et juge regrettable qu'en un an, les discussions n'aient encore abouti à aucune mesure concrète dans ce domaine; note que le gouvernement belge accorde déjà, de manière ad hoc, des exemptions de TVA aux phases préparatoires de certains projets de l'Agence européenne de défense, par exemple pour les communications par satellite; estime que ces exemptions devraient être systématiques et élargies aux infrastructures et aux programmes capacitaires concrets, sur le modèle du mécanisme ...[+++]existant au sein de l'OTAN ou de celui existant au sein de l'Union européenne pour les infrastructures de recherche civile; préconise le développement de tout autre dispositif d'incitation qui pourrait encourager la coopération dans le domaine capacitaire entre Européens;


28. Is surprised that there are as yet no European-level tax incentives for cooperation and pooling; takes note of the call by the December 2013 Council for such arrangements to be explored, and finds it regrettable that, a year on, discussions have not yet produced any tangible measures in this regard; notes that the Belgian Government already grants VAT exemptions, on an ad hoc basis, to the preparatory phases of certain EDA projects, e.g. for satellite communications; believes that such exemptions should be applied as a matter of course and should be extended to infrastructure and to specific capability-related programmes, taking as a ...[+++]

28. s'étonne qu'il n'existe toujours pas de dispositifs d'incitations fiscales à la coopération et à la mutualisation des ressources au niveau européen; note l'appel du Conseil de décembre 2013 à étudier de tels dispositifs et juge regrettable qu'en un an, les discussions n'aient encore abouti à aucune mesure concrète dans ce domaine; note que le gouvernement belge accorde déjà, de manière ad hoc, des exemptions de TVA aux phases préparatoires de certains projets de l'Agence européenne de défense, par exemple pour les communications par satellite; estime que ces exemptions devraient être systématiques et élargies aux infrastructures et aux programmes capacitaires concrets, sur le modèle du mécanisme ...[+++]existant au sein de l'OTAN ou de celui existant au sein de l'Union européenne pour les infrastructures de recherche civile; préconise le développement de tout autre dispositif d'incitation qui pourrait encourager la coopération dans le domaine capacitaire entre Européens;


The motion put forward by the hon. member for Lévis-et-Chutes-de-la-Chaudière is asking that, through existing mechanisms, a first ministers' conference be called to decide on the type of fiscal rebalancing that should be considered to ensure the kind of balance that is so important in a federation.

La motion que propose le député de Lévis-et-Chutes-de-la-Chaudière demande, au moyen de mécanismes déjà existants, qu'une conférence des premiers ministres des provinces soit convoquée et fasse le point sur le type de rééquilibrage fiscal qui doit être à l'ordre du jour pour assurer un équilibre qui est tellement important dans une fédération.


In this particular case, one of the existing mechanisms is for the chain of command to call a board of inquiry, so we respect that existing mechanism.

Dans ce cas-ci, l'un des mécanismes veut que ce soit la chaîne de commandement qui réclame une commission d'enquête. Nous devons respecter ce mécanisme.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
(12b) The characteristics of the foreign exchange market (daily volume of the transaction, currency pairs, importance of third country transactions, settlement risk addressed through a robust existing mechanism) call for an appropriate regime that would rely notably on preliminary international convergence and mutual recognition of the relevant infrastructure.

(12 ter) Les caractéristiques du marché des changes (volume journalier des transactions, couples de devises en jeu, importance des opérations effectuées dans des pays tiers, risque de règlement traité par un solide mécanisme en place) commandent d'instaurer un régime qui reposerait notamment sur une convergence internationale et une reconnaissance mutuelle préalables des infrastructures spécialisées.


(12c) The characteristics of the foreign exchange market (daily volume of the transaction, currency pairs, importance of third country transactions, settlement risk addressed through a robust existing mechanism) call for an appropriate regime that would rely notably on preliminary international convergence and mutual recognition of the relevant infrastructure.

(12 quater) Les caractéristiques du marché des changes (volume journalier des transactions, couples de devises en jeu, importance des opérations effectuées dans des pays tiers, risque de règlement traité par un solide mécanisme en place) commandent d'instaurer un régime qui reposerait notamment sur une convergence internationale et une reconnaissance mutuelle préalables des infrastructures spécialisées.


22. Calls on the Commission and the Member States to address the high levels of unemployment among Roma and to remove all barriers to accessing employment, including by using existing mechanisms such as the Youth Guarantee and the flagship initiatives of the Europe 2020 strategy; calls on the Member States to create anti-discrimination mechanisms, specialised training programmes and programmes to facilitate access to the job market, including the prop ...[+++]

22. invite la Commission et les États membres à traiter les niveaux élevés de chômage chez les Roms et à supprimer tous les obstacles pour accéder à l'emploi, y compris en utilisant des mécanismes existants, tels que la garantie pour la jeunesse et les initiatives phares de la stratégie Europe 2020; invite les États membres à créer des mécanismes anti- discrimination, des programmes de formation spécialisés et des programmes destinés à faciliter l'accès au marché du travail, y compris la représentation proportionnelle des Roms dans l ...[+++]


Mr. Chairman, I also think that the unanimous report we adopted contained a number of recommendations calling, among other things, for Citizenship and Immigration Canada to take steps to increase public awareness of existing mechanisms.

Monsieur le président, je pense aussi que le rapport unanime qu'on a adopté contenait un certain nombre de recommandations qui visaient, entre autres, à demander au ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration de prendre des mesures de publicité au sujet des dispositifs existants.


The existing mechanism allowing for the grant of temporary state aids in the shipbuilding sector (so-called temporary defensive mechanism- TDM) should be extended until 31 March 2005 according to a decision adopted today by the Commission which will now be sent to the Council and to the European Parlament.

Le mécanisme existant autorisant l'octroi d'aides d'État temporaires en faveur du secteur de la construction navale (appelé mécanisme de défense temporaire MDT) devrait être prorogé jusqu'au 31 mars 2005, selon une décision qui a été adoptée aujourd'hui par la Commission et qui va être transmise au Conseil et au Parlement européen.


4. During the next phase, which concerns the implementation of the options identified by the panels, the ECAP will enter a new even more challenging stage calling for precise engagements and concrete decisions from Member States using existing mechanisms or new tools (e.g. project groups) that could be activated within the ECAP framework.

4. La phase suivante du PAEC, qui consistera à mettre en œuvre les options recensées par les groupes, sera encore plus ambitieuse et exigera des États membres des engagements précis et des décisions concrètes, faisant appel aux mécanismes existants ou à de nouveaux outils (par exemple, des groupes de projet) qui pourraient être mis à contribution dans le cadre du PAEC.




datacenter (1): www.wordscope.be (v4.0.br)

'existing mechanism call' ->

Date index: 2022-05-30
w