Traduction de «exemption for very » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

very-high-bit-rate digital subscriber line | VDSL | VHDSL | very-high-bit-rate digital subscriber loop | very-high-bit-rate DSL | very-high-speed digital subscriber line | very-high-speed DSL | very-high-data-rate digital subscriber line
ligne d'abonné numérique à très haut débit | ligne numérique d'abonné à très haut débit | ligne d'abonné numérique à très grand débit | ligne VDSL | liaison VDSL

very, very slightly included [ VVS | very, very small inclusions | very, very slightly imperfect ]
très très légèrement inclus

very high bit-rate digital subscriber line [ VDSL | very high-bit-rate DSL | very high-bit-rate digital/subscriber line | very-high data-rate digital subscriber line | very high bit rate data subscriber line ]
ligne d'abonné numérique à très haut débit [ VDSL | ligne VDSL ]

very low birth weight infant | VLBW infant | very-low-birth-weight infant | very low birth weight baby | very-low-birth-weight baby | VLBW baby
nouveau-né de très faible poids de naissance | bébé de très faible poids de naissance

mechanism for very short-term financing | very short-term financing facility | very short-term financing mechanism
mécanisme de financement à très court terme

blanket exemption | block exemption | exemption by category | group exemption
exemption de groupe | exemption par catégorie | exemptions groupées

very long baseline interferometry | very long base-line interferometry | very-long-baseline interferometry | VLBI [Abbr.]
interférométrie à base très longue | interférométrie à très grande base

very low level waste | VLLW | very low level radioactive waste | very low level nuclear waste
déchet de très faible activité | déchet TFA | TFA | déchet très faiblement radioactif | déchet à très faible activité | déchet radioactif de très faible activité | déchet nucléaire de très faible activité

very high frequency omnidirectional radio range [ VOR | VHF omnidirectional radio range | very high-frequency omnidirectional range | very high-frequency omnidirectional radio range beacon | VHF omnirange | VHF omnidirectional range ]
radiophare omnidirectionnel VHF [ VOR,V.O.R. | radiophare d'alignement omnidirectionnel VHF ]

exemption from customs duties [ customs franchise | duty-free admission | duty-free entry | exemption from duty | exemption from import duty | travellers' allowance | travellers' tax-free allowance ]
franchise douanière [ admission en franchise | exclusion de la franchise | franchise tarifaire | franchise voyageur | importation en franchise ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In general there appear to have been very few cases in which projects have been excluded from EIA on the grounds that they have been approved by national legislation or exemptions from EIA made under Article 2 para. 3. Only Denmark, Luxemburg, the Netherlands, Spain and the UK have used Article 1 para. 5, but in a very limited number of cases.
D'une manière générale, il ne semble y avoir eu que très peu de cas dans lesquels des projets ont été soustraits à l'EIE au motif qu'ils avaient été approuvés par la législation nationale ou exemptés au titre de l'article 2, paragraphe 3. Seuls le Danemark, le Luxembourg, les Pays-Bas, l'Espagne et le Royaume-Uni ont fait usage de l'article 1er, paragraphe 5, mais dans un nombre très limité de cas.

Very small producers may be exempted from making declarations as their total production accounts for a very small percentage of Community production.
Il est possible de dispenser les tout petits producteurs, étant donné que l'ensemble de leur production représente un volume relativement modeste de la production communautaire.

Lowering the lowest and middle-income tax brackets and the personal exemptions are very good things, particularly for low-income Canadians.
La réduction du taux d'imposition des contribuables à faible et moyen revenu et l'augmentation des exemptions personnelles sont de très bonnes choses, particulièrement pour les Canadiens défavorisés.

In very exceptional circumstances, if and to the extent compliance with a provision of this Directive is incompatible with compliance with the law to which the non-EU AIFM or the non-EU AIF marketed in the Union is subject, it should be possible for the non-EU AIFM to be exempted from compliance with the relevant provision of this Directive if it can demonstrate that: it is impossible to combine compliance with a provision of this Directive with compliance with a mandatory provision in the law to which the non-EU AIFM or the non- EU AIF marketed in the Union is subject; the law to which the non-EU AIFM or the non-EU AIF is subject provides for an equivalent rule having the same regulatory purpose and offering the same level of protection to the investors of the relevant AIF; and the non-EU AIFM or the non-EU AIF complies with that equivalent rule.
Dans des circonstances exceptionnelles, si et dans la mesure où le respect d’une disposition de la présente directive est incompatible avec le respect du droit qui s’applique au gestionnaire établi dans un pays tiers ou, au FIA de pays tiers commercialisé dans l’Union, il devrait être possible pour le gestionnaire établi dans un pays tiers d’être exempté du respect de la disposition pertinente de la présente directive s’il peut apporter la preuve que: il est impossible de combiner le respect d’une disposition de la présente directive et le respect d’une disposition obligatoire du droit qui s’applique au gestionnaire établi dans un pays tiers ou, au FIA de pays tiers commercialisé dans l’Union; le droit qui s’applique au gestionnaire établi dans un pays tiers ou au FIA de pays tiers prévoit une disposition équivalente ayant le même effet réglementaire et offrant le même niveau de protection aux investisseurs du FIA concerné; et le gestionnaire établi dans un pays tiers, ou le FIA d’un pays tiers, respecte cette disposition équivalente.

The United States exemptions are very limited.
Ces exemptions sont très limitées.

In addition, very short-term exposures related to money transmission including the execution of payment services, clearing, settlement and custody services to clients are exempt to facilitate the smooth functioning of financial markets and of the related infrastructure.
En outre, les expositions à très court terme liées aux opérations de transfert monétaire, y compris l’exécution de services de paiement, de compensation, de règlement et de dépôt pour les clients, sont exemptées pour faciliter le bon fonctionnement des marchés financiers et des infrastructures qui s’y rapportent.

The current process for claiming an exemption is very long.
Le processus actuel d'une demande de dérogation est très long.

Very small producers can be exempted from making declarations as their total production accounts for a very small percentage of Community production.
Il est possible de dispenser les tout petits producteurs, étant donné que l'ensemble de leur production représente un volume relativement modeste de la production communautaire.

The exemptions capture very few of our projects, and the only potential value would be the reduction in Transport Canada staff workload, which would result in more timely review of our projects.
Les exemptions ne s'appliquent qu'à une très petite part de nos projets, et le seul mérite d'une telle disposition serait de réduire la charge de travail du personnel de Transports Canada, ce qui accélérait l'examen de nos projets.

The exemptions capture very few of our projects and the only potential value would be the reduction in Transport Canada staff workload .
Les exemptions ne s'appliquent qu'à une très petite part de nos projets, et le seul mérite d'une telle disposition serait de réduire la charge de travail du personnel de Transports Canada.