Vertaling van "exempting energy intensive " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

energy intensive [ energy-intensive ]
à forte intensité d'énergie [ à forte consommation d'énergie | gros consommateur d'énergie | grand consommateur d'énergie ]

energy intensity
intensité énergétique | E/PIB

energy-intensive material
matériel à forte intensité d'énergie

energy intensity index
indice d'intensité énergétique

energy intensity
intensité énergétique

energy intensity
intensité en énergie | intensité énergétique

less-energy-intensive production
production à moindre intensité d'énergie

energy intensive industry | EII [Abbr.]
industrie à forte intensité énergétique | industrie énergivore | industrie grande consommatrice d'énergie

Syndicate of Energy Intensive Industries [ IGEB ]
Goupement d'intérêt des industries à consommation intensive en énergie (1) | Groupement d'intérêt des industries intensives en consommation d'énergie (2) [ IGEB ]

intense flux of high energy neutrons
flux intense de neutrons de haute énergie

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

They include exempting energy-intensive industries from buying ETS allowances and encouraging other countries to take greenhouse gas reduction measures.
Il serait notamment possible d’octroyer une exemption d’achat des quotas du SEQE aux industries à forte intensité énergétique et d’encourager les autres pays à prendre des mesures de réduction des gaz à effet de serre.

Whilst consistent national data on exemptions is not available, a number of Member States provide significant tax and levy exemptions for some energy intensive industries which substantially mitigate the tax/levy price rises.
On ne dispose pas de données nationales cohérentes sur les régimes dérogatoires, mais un certain nombre d'États membres accordent des exonérations fiscales considérables à certains secteurs d'activité gros consommateurs d'énergie, ce qui atténue notablement les hausses d'impôts/taxes.

However, it is not possible to attribute this to energy prices alone at this stage, as tax and levy exemptions for energy intensive industries, recession, structural changes in the world economy and corresponding global shifts in consumer demand are also important factors.
Toutefois, il n'est pas possible, à ce stade, d'attribuer cette baisse aux seuls prix de l'énergie, car les exonérations fiscales accordées aux secteurs d'activité gros consommateurs d'énergie, la récession, les bouleversements structurels de l'économie mondiale et les modifications qui en résultent au niveau mondial dans la demande des consommateurs sont aussi des facteurs importants.

EU companies taking part in in-depth case studies in energy intensive sectors reported that their electricity and gas prices after exemptions, were on the rise between 2010 and 2012.
Les entreprises européennes qui participent à des études de cas approfondies dans les secteurs gros consommateurs d'énergie ont indiqué que leurs prix du gaz et de l'électricité après exonérations étaient en hausse entre 2010 et 2012.

Data on the tax exemptions and other subsidies offered by Member States, particularly to energy intensive industries is currently patchy and lacks consistency[15].
Actuellement, les données concernant les exonérations fiscales et autres subventions accordées par les États membres, notamment aux secteurs d'activité gros consommateurs d'énergie, sont parcellaires et manquent de cohérence[15].

The European Commission has found a provision of the revised Austrian Green Electricity Act (Ökostromgesetznovelle 2008), partially exempting energy intensive businesses from contributing to the funding of green electricity, to be in breach of EU state aid rules.
La Commission européenne a estimé qu'une des dispositions de la nouvelle loi autrichienne sur l'électricité verte (Ökostromgesetznovelle 2008), qui exempterait partiellement les industries à forte intensité énergétique de l'obligation de contribuer au financement de l’électricité verte, est en infraction avec la réglementation de l'UE en matière d'aides d'État.

The Commission has rejected a specific provision of the revised Green Electricity Act of Austria (Ökostromgesetznovelle 2008) that would have provided for a partial exemption of energy intensive businesses to buy green electricity, which is more expensive than normal "grey" electricity.
La Commission européenne a rejeté une des dispositions de la nouvelle loi autrichienne sur l'électricité verte (Ökostromgesetznovelle 2008), qui aurait exempté partiellement les industries à forte intensité énergétique de l'obligation d'achat d'électricité verte, qui est plus chère que l'électricité «traditionnelle».

If the derogation was granted, energy intensive businesses could have been partly exempted from their share of extra costs for green electricity.
Si cette dérogation leur avait été accordée, les industries à forte intensité énergétique auraient pu être partiellement dispensées de payer leur part des coûts supplémentaires liés à l'électricité verte.

The scheme is also in line with the Energy Taxation Directive, which allows for exemptions down to a zero rate when energy-intensive companies conclude agreements with the authorities.
Le programme est en outre conforme à la directive sur la taxation de l'énergie, qui autorise des exonérations totales lorsque les entreprises grandes consommatrices d'énergie passent des accords avec les autorités.

The Commission has not taken any position on the Danish CO2 tax itself, but has examined certain aspects of it under the state aid rules because the new Danish legislation exempts energy-intensive industries from the tax, thus relieving them from a tax they would normally have to bear.
La Commission n'a pas pris position au sujet de la taxe danoise sur le C02 en elle-même, mais en a examiné certains aspects du point de vue des règles régissant les aides d'Etat parce que la nouvelle législation danoise prévoit une exonération de la taxe en faveur des industries qui font un usage intensif d'énergie; celles-ci seront ainsi exemptées d'une charge qu'elles devraient normalement supporter.