Traduction de «exclusively based upon » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: Symptoms are presented by the patient as if they were due to a physical disorder of a system or organ that is largely or completely under autonomic innervation and control, i.e. the cardiovascular, gastrointestinal, respiratory and urogenital systems. The symptoms are usually of two types, neither of which indicates a physical disorder of the organ or system concerned. First, there are complaints based upon objective signs of autonomic arousal, such as palpitations, sweating, flushing, tremor, and expression of fear and distress about the possibility of a physical disorder. Second, there are subjective complaints of a nonspecific or changing nature such as fleeting aches and pains, sensations of burning, heaviness, tightness, and feelings of being bloated or distended, which are referred by the patient to a specific organ or system. | Cardiac neurosis Da Costa's syndrome Gastric neurosis Neurocirculatory asthenia Psychogenic forms of:aerophagy | cough | diarrhoea | dyspepsia | dysuria | flatulence | hiccough | hyperventilation | increased frequency of micturition | irritable bowel syndrome | pylorospasm
Définition: Le patient attribue ses symptômes au trouble somatique d'un système ou d'un organe innervé et contrôlé, en grande partie ou entièrement, par le système neurovégétatif: système cardio-vasculaire, gastro-intestinal, respiratoire, et urogénital. Les symptômes sont habituellement de deux types, aucun des deux n'évoquant un trouble somatique de l'organe ou du système concerné. Le premier type concerne des plaintes en rapport avec des signes objectifs d'un hyperfonctionnement neurovégétatif, par exemple des palpitations, une transpiration, des bouffées de chaleur ou de froid, des tremblements, ainsi que des manifestations traduisant une crainte et un sentiment de détresse quant à la présence possible d'un trouble somatique. Le deuxième type concerne des plaintes subjectives non spécifiques et variables, par exemple des douleurs vagues, des sensations de brûlure, de lourdeur, d'oppression, de gonflement ou d'étirement, attribuées par le patient à un organe ou à un système spécifique. | Asthénie neuro-circulatoire Formes psychogènes de:aérophagie | côlon irritable | diarrhée | dyspepsie | dysurie | flatulence | hoquet | hyperventilation | mictions fréquentes | spasme du pylore | toux | Névrose:cardiaque | gastrique | Syndrome de Da Costa

be based upon [ be based on ]
s'inspirer de [ fonder sur | reposer sur | s'appuyer sur | puiser son fondement dans | être conforme à | répondre à | être établi en fonction de ]

medicinal product based upon radionuclides
médicament à base de radionucléides

route guidance based upon minimum cost route trees
orientation de routes fondée sur les routes principales au coût minimum

no objection may be based upon nationality
aucune récusation ne peut être fondée sur la nationalité

base upon
faire suite

based upon
défini conformément à

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The product is a traditional herbal medicinal product for use in specified indications exclusively based upon long-standing use.
Ce produit est un médicament traditionnel à base de plantes dont l’usage est réservé aux indications spécifiées sur la base exclusive de l’ancienneté de son usage.

3. In addition to the requirements of Articles 86 to 99 any advertisement for a medicinal product registered under this Chapter shall contain the following statement: "Traditional herbal medicinal product for use in specified indication(s) exclusively based upon long-standing use
3. Outre ce qui est exigé aux articles 86 à 99, toute publicité pour un médicament enregistré au titre du présent chapitre contient la mention suivante: "médicament traditionnel à base de plantes à utiliser pour une ou des indication(s) spécifiée(s) sur la base exclusive de l'ancienneté de l'usage

the product is a traditional herbal medicinal product for use in specified indication(s) exclusively based upon long-standing use; and
que le produit est un médicament traditionnel à base de plantes ayant une ou des indication(s) spécifiée(s) sur la base exclusive de l'ancienneté de l'usage; et

d) Examine and, where appropriate, propose adaptations of EU regulations in relevant sectors in light of the above paying particular, but not exclusive, attention to (i) toxicity thresholds, (ii) measurement and emission thresholds, (iii) labelling requirements, (iv) risk assessment and exposure thresholds and (v) production and import thresholds, below which a substance may be exempt from regulation, are typically based upon mass quantities.
d) examiner et, le cas échéant, proposer des adaptations aux règlements UE dans des secteurs pertinents à la lumière de ce qui précède, en accordant une attention spéciale, mais non exclusive, aux (i) seuils de toxicité, (ii) aux seuils de mesures et d’émission, (iii) aux exigences en matière d’étiquetage, (iv) aux seuils d’évaluation des risques et d'exposition et (v) aux seuils de production et d'importation en dessous desquels une substance peut être dispensée de réglementation.

Other components which are not needed to maintain the accuracy on some systems, may be excluded if their exclusion is based upon good engineering judgement.
D'autres éléments non indispensables pour assurer la précision de certains systèmes peuvent être éliminés à condition que la décision soit fondée sur des jugements techniques valables.

13. Points out that the fight against poverty and social exclusion is a vital component of the integrated strategy; insists that it is essential to build an increasingly broad common and coordinated base in Europe to safeguard social protection systems organised and financed according to high social principles and standards; therefore calls on the Summit to make substantial progress on an open method of coordination in the fields of pensions and health care, based upon the concept of solidarity and social cohesion, and to recognise the European Parliament’s role in this procedure;
13. fait remarquer que la lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale est une composante cruciale de la stratégie intégrée; insiste sur le fait qu'il est essentiel d'instaurer une base commune et coordonnée de plus en plus large en Europe en vue de préserver les systèmes de protection sociale organisés et financés conformément aux principes et normes sociaux; convie dès lors le Sommet à accomplir des progrès substantiels sur une méthode ouverte de coordination dans les domaines des retraites et des soins de santé, en se basant sur le concept de solidarité et de cohésion sociale, et en reconnaissant le rôle du Parlement européen dans cette procédure;

Other components which are not needed to maintain the accuracy on some systems, may be excluded if their exclusion is based upon good engineering judgement.
D'autres éléments qui ne sont pas nécessaires pour garantir la précision de certains systèmes peuvent être exclus si leur exclusion repose sur une bonne appréciation technique.

Mr President, I will end by stressing once again that mutual support between States must be the reference point upon which we base a fresh fight against poverty and social exclusion, but we must take into account the fact that the economic progress of the Member States, and therefore an improvement in their welfare due to the implementation of a social economy of scale, will certainly facilitate the achievement of a greater, better system of social justice.
En conclusion, Monsieur le Président, je tiens à réaffirmer que la solidarité entre les États doit représenter la valeur de référence sur laquelle construire avec certitude une nouvelle lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale. Mais il faut aussi se souvenir que le progrès économique, et donc le bien-être accru, des États membres, qui sera obtenu par l'application d'une économie sociale d'échelle, permettra certainement de réaliser une meilleure et une plus grande justice sociale.

(9) Whereas in certain cases, such as the exclusion from patentability of plant and animal varieties and of essentially biological processes for the production of plants and animals, certain concepts in national laws based upon international patent and plant variety conventions have created uncertainty regarding the protection of biotechnological and certain microbiological inventions; whereas harmonisation is necessary to clarify the said uncertainty;
(9) considérant que, dans certains cas, comme celui de l'exclusion de la brevetabilité des variétés végétales et des races animales ainsi que des procédés essentiellement biologiques d'obtention de végétaux ou d'animaux, certaines notions des législations nationales, fondées sur les conventions internationales relatives aux brevets et aux variétés végétales, ont suscité des incertitudes concernant la protection des inventions biotechnologiques et de certaines inventions microbiologiques; que, dans ce domaine, l'harmonisation est nécessaire pour dissiper ces incertitudes;

(iii) when neither direct nor indirect measures of cost allocation can be found, the cost category shall be allocated based upon a general allocator computed by using the ratio of all expenses directly assigned or allocated to, on the one hand, services which are provided under special or exclusive rights and, on the other hand, to other services.
iii) lorsqu'il ne peut être établi de mesures directes ou indirectes de ventilation des coûts, la catégorie de coûts est ventilée sur la base d'une attribution générale calculée en fonction du rapport entre l'ensemble des frais directement attribués ou ventilés, d'une part, aux services fournis dans le cadre de droits spéciaux ou exclusifs et, d'autre part, aux autres services.