Traduction de «excluding authorised discharges » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

principle excluding prior authorisation
principe de non-autorisation préalable

discharge authorisation
autorisation de rejet

do not discharge into drains or the environment,dispose to an authorised waste collection point | S56
éliminer ce produit et son récipient dans un centre de collecte des déchets dangereux ou spéciaux | S56

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Except in those cases where other EU legislation establishes more stringent requirements, preventive measures may exclude, among other things, the results of authorised direct discharges, pollutants present in such small quantities that they pose no risk, the results of accidents or natural disasters, or pollutants resulting from discharges which, for technical reasons, the competent authorities consider to be impossible to prevent or limit without resorting to measures that would increase the risk to human health or to the environment or to measures that would be disproportionately costly.
A l'exception des cas où une autre législation de l'UE prévoit des règles plus strictes, les mesures de prévention peuvent exclure, entre autres, les conséquences des rejets directs autorisés, les polluants présents dans des quantités si faibles qu'aucun risque n'est encouru, les conséquences de la force majeure, ou encore les polluants qui résultent de rejets considérés par les autorités compétentes comme techniquement impossibles à prévenir ou à limiter sans recourir à des mesures augmentant le risque pour la santé ou l'environnement ou des mesures d'un coût disproportionné.

Except in those cases where other Community legislation establishes more stringent requirements, preventive measures may exclude, among other things, the results of authorised direct discharges, pollutants present in such small quantities that they pose no risk, the results of accidents or natural disasters, or pollutants resulting from discharges which, for technical reasons, the competent authorities consider to be impossible to prevent or limit without resorting to measures that would increase the risk to human health or to the environment or to measures that would be disproportionately costly.
A l'exception des cas où une autre législation communautaire prévoit des règles plus strictes, les mesures de prévention peuvent exclure, entre autres, les conséquences des rejets directs autorisés, les polluants présents dans des quantités si faibles qu'aucun risque n'est encouru, les conséquences de la force majeure, ou encore les polluants qui résultent de rejets considérés par les autorités compétentes comme techniquement impossibles à prévenir ou à limiter sans recourir à des mesures augmentant le risque pour la santé ou l'environnement ou des mesures d'un coût disproportionné.

accidental marine pollution risks include releases of harmful substances into the marine environment, whatever their origin, both from ships and from the shoreline or estuaries, including those linked to the presence of dumped materials, such as munitions, but excluding authorised discharges and continuous streams of pollution originating from land-based sources;
les risques de pollution marine accidentelle incluent les rejets de substances nocives dans l'environnement marin de quelque origine qu'ils soient, tant en provenance des navires que du littoral ou des estuaires, y compris ceux liés à la présence de matériaux immergés, comme les munitions, à l'exclusion des déversements autorisés et des flux continus de pollution d'origine tellurique;