Traduction de «exclude a significant » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Preparation of a Significant Event Report for a Uranium Processing or Uranium Handling Facility
Présentation des rapports d'événements importants des installations de traitement ou de manutention d'uranium

exclude a piece of evidence
exclure un élément de preuve | exclure une preuve

exclude a person from the operation of the Act
soustraire une personne à l'application de la Loi

exclude a Representative from the Chamber
exclure un représentant de la salle

significant instant | significant instant of a restitution | significant instant of modulation
instant significatif | instant significatif d'une modulation

communicate with service users' families | communicate with service users' significant others | communicate with others who are significant to service users | talk with others who are significant to service users
communiquer avec d’autres personnes importantes pour les usagers

sediment excluder | silt excluder
dispositif pour l'élimination de sédiments

level of significance | significance level
niveau de signification | seuil de signification

significant instant of a restitution
instant significatif d'une restitution

significant instant of a modulation
instant significatif d'une modulation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The comments that have been submitted do not question that transactions that meet these thresholds have a Community dimension. On the contrary, the main criticism is that the Article 1(3) thresholds excludes a significant number of transactions from the advantages of the one-stop shop principle and thereby leads to too many multiple national filings.
Les commentaires formulés à ce sujet ne contestent pas que les opérations qui atteignent les seuils en question soient de dimension communautaire; au contraire, la critique essentielle porte sur le fait que les seuils prévus à l'article 1er, paragraphe 3, excluent un grand nombre d'opérations des avantages du système du guichet unique et entraînent donc trop de notifications multiples.

First, the existing Term 17 excludes a significant minority from constitutional protection.
Premièrement, l'article 17 actuel soustrait une minorité importante à la protection de la Constitution.

The minute you put it in, you've excluded a significant part of the industry domestically and worldwide.
Dès l'instant où vous adoptez la disposition d'inclusion, vous excluez une part importante de l'industrie du marché intérieur et du marché mondial.

whereas domestic workers and carers who are excluded from labour laws cannot be guaranteed a safe and healthy work environment, and face significant discrimination regarding the level of rights and protection that applies to them if compared to a country’s general standards; whereas, moreover, they have no right to participate in trade unions or in collective bargaining by other means, or are unaware of or experience difficulties in how to do so, which makes them particularly vulnerable, especially because of limited social security coverage (particularly unemployment benefits, sickness and accident pay, as well as maternity leave, parental leave and other forms of care leave), and their frequent exclusion from dismissal protection.
considérant que les employés de maison, auxiliaires de vie et gardes d'enfants qui sont exclus de la législation du travail ne peuvent avoir la garantie d'un environnement de travail sûr et sain et sont victimes d'une importante discrimination quant au niveau de droits et de protection dont ils bénéficient par rapport aux normes générales nationales en vigueur; qu'en outre, ils n'ont pas le droit de — ou ignorent comment — faire partie d'une organisation syndicale ou d'autres formes de négociations collectives, ou sont confrontés à des difficultés à cet égard, ce qui les rend particulièrement vulnérables, notamment en raison de la couverture sociale limitée à laquelle ils ont droit (particulièrement en matière d'allocations de chômage, d'indemnités d'invalidité pour accident ou maladie et de congés de maternité, parental et autre congé de soignant) et de leur fréquente exclusion de la protection contre le licenciement,

However, he put a pass on working with our first nations and instead followed a private member's bill from a backbencher that excludes a significant percentage of the population of our country.
Toutefois, il a laissé filer la possibilité de travailler avec les Premières Nations au profit d'un projet de loi d'initiative parlementaire présenté par un député d'arrière-ban qui ne tient pas compte d'une proportion importante de la population du pays.

Member States should be able to exclude all or part of the sales of energy, by volume, used in industrial activities listed in Annex I to Directive 2003/87/EC of the European Parliament and of the Council of 13 October 2003 establishing a scheme for greenhouse gas emission allowance trading within the Community for the calculation of the energy sales to final customers, as it is recognised that certain sectors or subsectors within these activities may be exposed to a significant risk of carbon leakage.
Les États membres devraient pouvoir exclure la totalité ou une partie, en volume, des ventes de l'énergie utilisée aux fins des activités industrielles énumérées à l'annexe I de la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté du calcul des ventes d'énergie aux clients finals, dans la mesure où il est admis que certains secteurs ou sous-secteurs des activités considérées pourraient être exposés à un grand risque de fuite de carbone.

A significant proportion of these fish species from the Baltic region will not comply with the maximum levels and would therefore be excluded from the diet.
Une proportion importante de ces espèces de poisson de la Baltique ne respectera pas les teneurs maximales et sera dès lors exclue du régime alimentaire de la population.

Under the Headquarters and Logistic Centres scheme, however, a French Headquarter or a Logistic Centre operating under an approved agreement may exclude a significant amount of its activities from taxation by subcontracting them to third parties.
Néanmoins, en vertu du régime des quartiers généraux et des centres de logistique, un quartier général ou un centre logistique français peut, après agrément de l'administration fiscale, soustraire une part significative de ses activités à l'imposition en les sous-traitant à des tiers.

‘significant accident’ means any accident involving at least one rail vehicle in motion, resulting in at least one killed or seriously injured person, or in significant damage to stock, track, other installations or environment, or extensive disruptions to traffic, excluding accidents in workshops, warehouses and depots.
«Accident significatif»: tout accident impliquant au moins un véhicule ferroviaire en mouvement et provoquant la mort ou des blessures graves pour au moins une personne ou des dommages significatifs au matériel, aux voies, à d'autres installations ou à l'environnement, ou des interruptions importantes de la circulation, à l'exception des accidents dans les ateliers, les entrepôts et les dépôts.

For the purposes of this calculation, gross revenue includes all revenues generated through the operation of terminals 1 and 2 at Pearson, excluding ten significant deductions, which reduce the buyer's rental, accommodation and contracting costs.
Lorsqu'on regarde cela, le calcul du revenu brut inclut tous les revenus générés par l'opération des aérogares 1 et 2, dans le cas de Pearson, excluant dix déductions d'importance, ce qui réduit le coût du loyer, le coût du logement, le coût du contrat pour l'acquéreur.