Traduction de «exchange system similar » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

information exchange system | system of exchange of information | EIS [Abbr.] | IES [Abbr.]
système d'échange d'informations | système d'échanges d'informations | SEI [Abbr.]

Value-added Tax Information Exchange System | VAT Information Exchange System | VIES [Abbr.]
système d'échange d'informations sur la TVA | VIES [Abbr.]

floating rate system [ floating exchange rate system | freely floating system | freely fluctuating exchange rate system | floating exchange system | free floating arrangement ]
régime de flottement libre [ régime de change à flottement libre | système de change flottant | système de taux de change flottant | régime de change flottant | régime de flottement des changes | régime de flottement ]

teacher exchange programme | teacher exchange scheme | teacher exchange system
programme d'échange d'enseignants

exchange rate system [ foreign exchange system | exchange rate regime ]
régime de taux de change [ régime de change | système de taux de change | système de change ]

flexible exchange rate system [ flexible exchange system ]
système de change flexible [ régime de change flexible | régime de taux flexible ]

Schengen Information System [ SIS | Specific Information Exchange System ]
système d'information Schengen [ SIS ]

air exchanger | air to air exchanger | air exchange system
échangeur d'air | système d'échangeur d'air

automatic data exchange system | ADX system | ADE system
système automatique d'échange de données | système ADX

financial risk [ credit risk | default risk | exchange risk | foreign exchange rate risk | interest rate risk | liquidity risk | loan risk | macroprudential risk | market risk | sovereign risk | systematic risk | systemic risk ]
risque financier [ risque de change | risque de crédit | risque de défaillance | risque de liquidité | risque de marché | risque de taux d'intérêt | risque macroprudentiel | risque souverain | risque systématique | risque systémique ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

If it decides that the national measure is not justified, the original notifying Member State and any other Member State that has taken a similar measure shall withdraw the measure and the notification made under the rapid information exchange system pursuant to Article 20.
Si elle décide que la mesure nationale n’est pas justifiée, l’État membre auteur de la notification initiale et tout autre État membre qui a pris une mesure similaire la retirent, ainsi que la notification faite via le système d’échange rapide d’informations conformément à l’article 20.

The proposal complements existing legislation by following a similar approach as the one on the European Border Surveillance System (Eurosur) in further fostering a spirit of cooperation, information exchange and the coordination of efforts between the Member States and the European Border and Coast Guard Agency, as well as among national authorities and Union Agencies, with concrete and binding commitments.
La proposition complète la législation existante en suivant une approche similaire à celle qui a prévalu pour le Système européen de surveillance des frontières extérieures (Eurosur) en favorisant davantage un esprit de coopération, l'échange d'informations et la coordination des efforts entre les États membres et l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes, ainsi qu'entre les autorités nationales et les agences, organes et organismes de l'Union, assortie d'engagements concrets et contraignants.

The necessary building blocks and their related costs are based on an estimation of the JRC, based on its experience in developing similar systems for other areas like public health, and would comprise the following: a Rapid Alerting and Notification System for NIS (275 000 EUR); an Information Exchange Platform (400 000 EUR); an Early Warning and Response System (275 000 EUR); a Situation Room (300 000 EUR) for a total of 1 250 000 EUR.
Les modules nécessaires et les coûts afférents reposent sur une estimation que le CCR a établie grâce à son expérience de l'élaboration de systèmes analogues dans d'autres domaines, comme la santé publique, et comprendraient: un système d'alerte rapide et de notification SRI (275 000 EUR); une plateforme d'échange d'informations (400 000 EUR); un système d'alerte rapide et d'intervention (275 000 EUR); et un centre de crise (300 00 EUR), soit un total de 1 250 000 EUR.

In addition, an on-line checking system similar to VIES (VAT information exchange system) makes it possible to check whether the structure or the algorithm of a given TIN is correct.
En outre, un système de vérification en ligne similaire à VIES (VAT Information Exchange System, système d’échange d’informations sur la TVA) permet de vérifier l’exactitude de la structure ou de l’algorithme d’un TIN donné.

Highlights the benefits of exchanges of best practice between Member States on support mechanisms; points out that the UK and Italy have recently announced a change in their support scheme from a quota system to a feed-in system, because evidence from similar geographic locations suggested that feed-in support models were less costly; calls on the Commission to include these aspects in its current analysis (5) and its upcoming guidelines proposal;
souligne les avantages des échanges de meilleures pratiques entre États membres concernant les mécanismes de soutien; constate que le Royaume-Uni et l'Italie ont récemment annoncé un changement dans leurs systèmes de soutien, qui passeront d'un système de quotas à un système de rachat, car les données recueillies auprès d'autres zones géographiques semblables indiquent que les modèles de soutien fondés sur le rachat sont moins coûteux; demande à la Commission d'inclure ces aspects dans son analyse actuelle (5) ainsi que dans sa future proposition d'orientations;

In order to facilitate the exchange of information and to prevent future accidents of a similar nature, Member States should forward information to the Commission regarding major accidents occurring on their territory, so that the Commission can analyse the hazards involved, and operate a system for the distribution of information concerning, in particular, major accidents and lessons learned from them.
Afin de faciliter l'échange d'informations et de prévenir des accidents ultérieurs analogues, il convient que les États membres envoient à la Commission des informations concernant les accidents majeurs se produisant sur leur territoire, de façon que la Commission puisse analyser les dangers qui y sont liés et faire fonctionner un système de diffusion de l'information concernant, en particulier, les accidents majeurs et les enseignements que l'on en a tirés.

(59) In a communication dated 31 December 1994 (20) concerning the withdrawal of the quarterly guidelines relating to production and deliveries of steel products, the Commission reminded undertakings and their associations that pursuant to Article 65 (1) they are prohibited from replacing the flanking measures introduced so far by the Commission by a similar or equivalent private information exchange system.
(59) Dans une communication, du 31 décembre 1994, relative à l'abandon des orientations trimestrielles portant sur la production et les livraisons de produits sidérurgiques (20), la Commission a rappelé aux entreprises et à leurs associations que, aux termes de l'article 65 paragraphe 1, il leur est interdit de substituer aux mesures d'accompagnement jusqu'alors mises en oeuvre par la Commission un système privé d'échange d'informations de même nature ou équivalent.

(24) Whereas, in order to provide for an information exchange and to prevent future accidents of a similar nature, Member States should forward information to the Commission regarding major accidents occurring in their territory, so that the Commission can analyze the hazards involved, and operate a system for the distribution of information concerning, in particular, major accidents and the lessons learned from them; whereas this information exchange should also cover 'near misses` which Member States regard as being of particular technical interest for preventing major accidents and limiting their consequences,
(24) considérant que, afin d'assurer un échange d'informations et de prévenir des accidents ultérieurs analogues, les États membres envoient à la Commission des informations concernant les accidents majeurs se produisant sur leur territoire, de façon que la Commission puisse analyser les dangers qui y sont liés et faire fonctionner un système de diffusion de l'information concernant, en particulier, les accidents majeurs et les enseignements que l'on en a tirés; que cet échange d'informations doit également couvrir les «quasi-accidents» dont les États membres estiment qu'ils présentent un intérêt technique particulier contribuant à prévenir les accidents majeurs et à en limiter les conséquences,