Vertaling van "exceptional circumstances while " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

react appropriately to changing navigation circumstances | react to changes in navigation conditions | respond to changing circumstances while navigating | respond to changing navigation circumstances
répondre au changement des conditions de navigation

other than in exceptional circumstances [ unless there are exceptional circumstances ]
sauf cas exceptionnels [ sauf circonstances exceptionnelles ]

special circumstance [ exceptional circumstance | extraordinary circumstance ]
situation exceptionnelle [ circonstance spéciale ]

exceptionally | in exceptional circumstances
à titre exceptionnel

bracketed provisions | exceptional circumstances clause
clause de circonstances exceptionnelles

exceptional circumstances
motif exceptionnel

Exceptional Circumstances when the HIV Status of an Inmate will be Disclosed without their Consent
Circonstances exceptionnelles justifiant la divulgation de l'état sérologique d'un délinquant relativement au VIH sans son consentement

exceptional circumstances clause
clause de circonstances exceptionnelles

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

any injury except drowning and submersion as a result of an accident to watercraft burned while ship on fire crushed between colliding ships crushed by lifeboat after abandoning ship fall due to collision or other accident to watercraft hit by falling object as a result of accident to watercraft injured in watercraft accident involving collision of watercraft struck by boat or part thereof after falling or jumping from damaged boat
brûlure au cours d'un incendie de bateau chute due à une collision ou un autre accident du bateau écrasement:entre bateaux entrant en collision | par une embarcation de sauvetage après abandon du bateau | heurt par:bateau ou une partie de bateau après chute ou saut d'un bateau endommagé | chute d'objet par suite d'un accident du bateau | lésion traumatique au cours d'un accident de bateau impliquant une collision toute lésion traumatique, sauf noyade et submersion, résultant de l'accident du bateau

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Through the new flexibility instrument, it would be possible to address unforeseen and exceptional circumstances while maintaining the ceiling in Heading 4 within the overall financial perspective agreed at Berlin.
Le nouvel instrument de flexibilité permettrait de faire face à des circonstances imprévues et exceptionnelles tout en maintenant le plafond de la rubrique 4 dans les limites des perspectives financières générales convenues à Berlin.

A. whereas the exceptional circumstances of the last two years' financial and economic crisis have called for exceptional measures; whereas the Commission's efforts have helped to stabilise financial markets while at the same time protecting the integrity of the Single Market,
A. considérant que les circonstances exceptionnelles liées à la crise économique et financière de ces deux dernières années ont nécessité des mesures exceptionnelles; considérant que les efforts de la Commission ont contribué à la stabilisation des marchés financiers, tout en protégeant dans le même temps l'intégrité du marché unique,

A. whereas the exceptional circumstances of the last two years’ financial and economic crisis have called for exceptional measures; whereas the Commission’s efforts have helped to stabilise financial markets while at the same time protecting the integrity of the Single Market,
A. considérant que les circonstances exceptionnelles liées à la crise économique et financière de ces deux dernières années ont nécessité des mesures exceptionnelles; considérant que les efforts de la Commission ont contribué à la stabilisation des marchés financiers, tout en protégeant dans le même temps l'intégrité du marché unique,

as regards the assessment and analysis of exercises and simulations undertaken under the aegis of "Pilot States' in order to improve yet further their coordination and response skills should exceptional circumstances arise, while endeavouring to clarify the procedures applicable during implementation of the Pilot States initiative and to ensure greater consultation of interested third parties, particularly in the transport and tourism industries;
en matière d'évaluation et d'analyse des exercices et simulations réalisés sous l'égide d'États "pilotes", afin d'améliorer encore leurs capacités de coordination et de réaction en cas de circonstances exceptionnelles, tout en œuvrant en faveur d'une meilleure visibilité des procédures applicables dans le cadre de la mise en œuvre de cette initiative d'État pilote ainsi qu'en faveur d'une plus grande concertation avec des parties tierces intéressées, en particulier les professionnels du transport et du tourisme;

Under the current framework, a protracted period of sluggish growth leading to a substantial loss of cumulated output, while leading to deficits above 3% of GDP, would not trigger the clause on exceptional circumstances which would avoid the Member State being placed in a position of excessive deficits.
Dans le cadre actuel, une période prolongée de croissance atone qui conduit à une perte substantielle de production cumulée, entraînant des déficits supérieurs à 3 % du PIB, ne permet pas d'invoquer la clause relative aux circonstances exceptionnelles qui éviterait à l'État membre concerné d'être déclaré dans une situation de déficit excessif.

Exchange views on how to make effective use of the existing EU regulatory tools of accelerated assessment, conditional marketing authorisation and authorisation in exceptional circumstances and on the effectiveness and impact of these tools while ensuring the high level of patient safety.
à échanger leurs points de vue sur la manière d’utiliser efficacement les instruments réglementaires de l’Union européenne que sont l’évaluation accélérée, l’autorisation de mise sur le marché conditionnelle et l’autorisation dans des circonstances exceptionnelles, et sur l’efficacité et l’incidence de ces instruments, tout en garantissant un niveau élevé de sécurité aux patients.

In order to permit interventions in the case of disasters that, while important, do not reach the minimum scale required, assistance may also be granted under exceptional circumstances in case an eligible neighbouring country is affected by the same disaster, or whenever the major part of the population of a specific region is affected by a disaster with serious and lasting repercussions on living conditions.
Afin de pouvoir intervenir en cas de catastrophes qui, tout en étant importantes en termes quantitatifs, n'atteindraient pas les seuils minimaux requis, des interventions peuvent également être autorisés dans des circonstances exceptionnelles, lorsqu'un pays voisin éligible est touché par la même catastrophe ou lorsque la majeure partie de la population d'une région donnée est affectée par une catastrophe entraînant des répercussions graves et durables sur les conditions de vie.

19. Takes note of the declining level of State aid, but states that the level is still too high; demands that ad-hoc State aid in particular must be lowered, due to the harmfulness of this type of State aid; considers that public undertakings should be subject to the same rules as private undertakings and that only when government entities are carrying out their public duties without any commercial dimension could some exceptions be introduced; takes the view that national exemptions should be reduced to a 'bare minimum' and that any exemptions should be transparent, proportional, clear and specifically formulated; reiterates that EU State aid control is centred on the principle that while State aid is incompatible with the common market, the granting of such aid by Member States can be justified in exceptional circumstances;
19. relève que le volume des aides d'État a baissé mais affirme que celui-ci reste toutefois trop élevé; préconise en particulier une réduction des aides d'État ad hoc en raison de leur caractère préjudiciable; les entreprises publiques devraient être soumises aux mêmes règles que les entreprises privées. Ce n'est que si les organismes gouvernementaux assument leurs tâches publiques sans aucune dimension commerciale que certaines dispositions sont envisageables. Les dérogations nationales devraient être réduites à un "strict minimum”. En outre, toute dérogation devrait être transparente, proportionnelle, claire et nettement formulée; réaffirme que le contrôle des aides d'État dans l'Union européenne s'appuie sur le principe selon lequel, si les aides d'État sont incompatibles avec le marché commun, l'octroi de telles aides par les États membres peut être justifié dans des circonstances exceptionnelles;