Vertaling van "exceptional circumstances prove " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

other than in exceptional circumstances [ unless there are exceptional circumstances ]
sauf cas exceptionnels [ sauf circonstances exceptionnelles ]

special circumstance [ exceptional circumstance | extraordinary circumstance ]
situation exceptionnelle [ circonstance spéciale ]

exceptionally | in exceptional circumstances
à titre exceptionnel

bracketed provisions | exceptional circumstances clause
clause de circonstances exceptionnelles

exceptional circumstances
motif exceptionnel

exceptional circumstances clause
clause de circonstances exceptionnelles

Exceptional Circumstances when the HIV Status of an Inmate will be Disclosed without their Consent
Circonstances exceptionnelles justifiant la divulgation de l'état sérologique d'un délinquant relativement au VIH sans son consentement

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The internal market and duty mechanism could, in exceptional circumstances, prove to be inadequate.
Il peut arriver, dans des circonstances exceptionnelles, que le mécanisme du marché intérieur et des droits de douane soit mis en défaut.

If I can prove that I did not lie, or that I lied under exceptional circumstances or something of that nature, the judiciary still has discretionary power to weigh that information, based on how the legislation is written.
Si je peux prouver que je n'ai pas menti ou que j'ai menti à cause de circonstances exceptionnelles ou de quelque chose du genre, le corps judiciaire a toujours le pouvoir discrétionnaire de tenir compte de ce renseignement en fonction du libellé de la loi.

Therefore, it is appropriate to provide that the selection criteria should relate exclusively to the professional and technical ability and the financial and economic standing of operators, and be linked to the subject-matter of the contract, should be announced in the concession notice and cannot preclude an economic operator, save in exceptional circumstances, from relying on the capacities of other entities, regardless of the legal nature of its links with those entities, if the latter proves to the contracting authority or contracting entity that it will have at its disposal the necessary resources.
Il y a donc lieu de prévoir que les critères de sélection devraient concerner exclusivement la capacité professionnelle, technique, financière et économique des opérateurs et être liés à l’objet du contrat, qu’ils soient annoncés dans l’avis de concession et qu’ils ne puissent empêcher un opérateur économique, sauf dans des circonstances exceptionnelles, de recourir aux capacités d’autres entités, quelle que soit la nature juridique de ses liens avec celles-ci, dès lors qu’il apporte au pouvoir adjudicateur ou à l’entité adjudicatrice la preuve qu’il aura à sa disposition les ressources nécessaires.

The internal market and duty mechanism could, in exceptional circumstances, prove to be inadequate.
Le marché intérieur et le mécanisme tarifaire pourraient, dans des circonstances exceptionnelles, se révéler insuffisants.

This report has demonstrated that while mandatory sentences of imprisonment proved popular in the 1990s across a number of common law jurisdictions, closer examination of the laws reveals that many countries allow courts the discretion to sentence below the minimum when exceptional circumstances exist.
Ce rapport a montré que bien que l'on constate que les peines obligatoires d'emprisonnement étaient populaires dans les années 1990 dans certaines juridictions de common law, un examen plus approfondi des lois révèle que de nombreux pays donnent aux tribunaux le pouvoir discrétionnaire d'imposer une peine au-dessous du minimum lorsqu'il s'agit de cas exceptionnels.

(37) For the purpose of simplification and legal certainty, the right of withdrawal should apply to all types of off-premises contracts, except under strictly defined circumstances which can easily be proved.
37. Dans un but de simplification et afin de garantir la sécurité juridique, le droit de rétractation doit s'appliquer à tous les types de contrats hors établissement, sauf dans des circonstances strictement définies qui peuvent être établies facilement.

According to the Regulation, the company has to prove that it is indeed due to such an exceptional circumstance.
Selon le règlement, la compagnie doit prouver qu’il s’agit effectivement d’une telle circonstance exceptionnelle.

The German authorities have not proved the existence of exceptional circumstances justifying a negotiated procedure with prior publication.
Les autorités allemandes n'ont pas démontré l'existence de circonstances exceptionnelles justifiant une procédure négociée avec publication préalable d'un avis de marché.

Do we have the capacity in your judgment, based on your assessment of our security forces, to prevent enough of that activity in enough of the circumstances that may be central to the threat that we face on the spectrum, or do the Toronto 18 become the exception that proves the rule that we are resourced insufficiently in some of these areas?
Selon l'évaluation que vous faites de nos forces de sécurité, disposons-nous de moyens de prévention suffisants, compte tenu des circonstances et de la gamme des dangers qui peuvent se présenter? Les 18 de Toronto sont-ils plutôt l'exception qui confirme la règle, à savoir que nous manquons de ressources à certains égards?