Traduction de «exceptional circumstances duly » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

other than in exceptional circumstances [ unless there are exceptional circumstances ]
sauf cas exceptionnels [ sauf circonstances exceptionnelles ]

special circumstance [ exceptional circumstance | extraordinary circumstance ]
situation exceptionnelle [ circonstance spéciale ]

exceptionally | in exceptional circumstances
à titre exceptionnel

bracketed provisions | exceptional circumstances clause
clause de circonstances exceptionnelles

exceptional circumstances
motif exceptionnel

exceptional circumstances clause
clause de circonstances exceptionnelles

Exceptional Circumstances when the HIV Status of an Inmate will be Disclosed without their Consent
Circonstances exceptionnelles justifiant la divulgation de l'état sérologique d'un délinquant relativement au VIH sans son consentement

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2. In the cases referred to in Article 54(2), it may be decided, under exceptional circumstances duly justified by the authorising officer responsible, to allow third-country nationals, other than those referred to in paragraph 1 of this Article, to tender for contracts.
2. Dans les cas visés à l'article 54, paragraphe 2, la participation aux appels d'offres de ressortissants de pays tiers autres que ceux visés au paragraphe 1 du présent article peut être retenue, dans des circonstances exceptionnelles dûment justifiées par l'ordonnateur compétent.

4. Except in exceptional circumstances, duly recorded and explained by the competent authorities, on-the-spot checks shall include a visit to the place where the operation is implemented or, if the operation is intangible, to the operation promoter.
4. Sauf circonstances exceptionnelles dûment enregistrées et justifiées par les autorités compétentes, les contrôles sur place comportent une visite sur le lieu de mise en œuvre de l’opération ou, s’il s’agit d’une opération incorporelle, une visite au promoteur de l’opération.

2. In the cases referred to in Article 54(2), it may be decided, under exceptional circumstances duly justified by the authorising officer responsible, to allow third-country nationals other than those referred to in paragraph 1 to tender for contracts.
2. Dans les cas visés à l'article 54, paragraphe 2, la participation aux appels d'offres de ressortissants de pays tiers autres que ceux visés au paragraphe 1 peut être retenue, dans des circonstances exceptionnelles dûment justifiées par l'ordonnateur compétent.

In exceptional circumstances duly justified by the Commission, that time limit may be extended by a further period of three months.
Dans des circonstances exceptionnelles, dûment justifiées par la Commission, ce délai peut être prolongé de trois mois.

3. Except in exceptional circumstances, duly recorded and explained by the national authorities, on-the-spot checks shall include a visit to the operation or, if the operation is intangible, to the operation promoter.
3. Sauf circonstances exceptionnelles dûment enregistrées et justifiées par les autorités nationales, les contrôles sur place comportent une visite sur les lieux de l’opération ou, s’il s’agit d’une opération incorporelle, une visite au promoteur de l’opération.

3. Except in exceptional circumstances, duly recorded and explained by the national authorities, the on-the-spot checks shall include a visit to the operation or, if the operation is intangible, to the operation promoter.
3. Sauf circonstances exceptionnelles dûment enregistrées et justifiées par les autorités nationales, les contrôles sur place comportent une visite sur les lieux de l’opération ou, s’il s’agit d’une opération incorporelle, une visite au promoteur de l’opération.

(c) small labour markets or in exceptional circumstances, duly substantiated by the Member State(s) concerned, an application for a contribution from the EGF may be considered admissible even if the conditions laid down in subparagraphs (a) and (b) are not entirely met, when redundancies have a serious impact on employment and the local economy.
(c) Dans le cas de marchés du travail de taille réduite ou dans des circonstances exceptionnelles, dûment justifiées par le(s) État(s) membre(s) concerné(s), une demande de contribution du FEM peut être jugée recevable même si les conditions prévues au point a) ou b) ne sont pas entièrement satisfaites, lorsque des licenciements ont une incidence grave sur l'emploi et l'économie locale.

(ba) in small labour markets or in exceptional circumstances, duly substantiated by the Member State(s) concerned, an application for a contribution from the EGF may be considered admissible even if the conditions laid down in paragraphs (a) or (b) are not entirely met, when redundancies, not less than 500, have a serious impact on employment and the local economy.
b bis) dans le cas de marchés du travail de taille réduite ou dans des circonstances exceptionnelles, dûment justifiées par le(s) État(s) membre(s) concerné(s), une demande de contribution du FEM peut être jugée admissible même si les conditions stipulées au paragraphe a) ou b) ne sont pas entièrement satisfaites, lorsque des licenciements - 500 au minimum - ont une incidence grave sur l'emploi et l'économie locale.