Vertaling van "exceptional circumstances become " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

other than in exceptional circumstances [ unless there are exceptional circumstances ]
sauf cas exceptionnels [ sauf circonstances exceptionnelles ]

special circumstance [ exceptional circumstance | extraordinary circumstance ]
situation exceptionnelle [ circonstance spéciale ]

exceptionally | in exceptional circumstances
à titre exceptionnel

bracketed provisions | exceptional circumstances clause
clause de circonstances exceptionnelles

exceptional circumstances
motif exceptionnel

exceptional circumstances clause
clause de circonstances exceptionnelles

Exceptional Circumstances when the HIV Status of an Inmate will be Disclosed without their Consent
Circonstances exceptionnelles justifiant la divulgation de l'état sérologique d'un délinquant relativement au VIH sans son consentement

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

Definition: Anxiety that is generalized and persistent but not restricted to, or even strongly predominating in, any particular environmental circumstances (i.e. it is free-floating ). The dominant symptoms are variable but include complaints of persistent nervousness, trembling, muscular tensions, sweating, lightheadedness, palpitations, dizziness, and epigastric discomfort. Fears that the patient or a relative will shortly become ill or have an accident are often expressed. | Anxiety:neurosis | reaction | state
Définition: Anxiété généralisée et persistante qui ne survient pas exclusivement, ni même de façon préférentielle, dans une situation déterminée (l'anxiété est flottante ). Les symptômes essentiels sont variables, mais le patient se plaint de nervosité permanente, de tremblements, de tension musculaire, de transpiration, d'un sentiment de tête vide , de palpitations, d'étourdissements et d'une gêne épigastrique. Par ailleurs, le sujet a souvent peur que lui-même ou l'un de ses proches tombe malade ou ait un accident. | Etat anxieux Névrose | Réaction | anxieuse

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

However, where that price has been affected by exceptional circumstances that would significantly change the value of the asset at the effective date of its contribution, including situations where the market for such transferable securities or money-market instruments has become illiquid, a revaluation shall be carried out on the initiative and under the responsibility of the administrative or management body.
Toutefois, si ce prix a été affecté par des circonstances exceptionnelles pouvant modifier sensiblement la valeur de l'élément d'actif à la date effective de son apport, notamment dans les cas où le marché de ces valeurs mobilières ou de ces instruments du marché monétaire est devenu illiquide, une réévaluation est effectuée à l'initiative et sous la responsabilité de l'organe d'administration ou de direction.

The responsible persons in each case (e.g. the pilot or the person signing an airworthiness certificate) must report occurrences within 72 hours of becoming aware of them, unless exceptional circumstances prevent this.
Les personnes responsables dans chaque cas (par exemple le pilote ou la personne signant un certificat de navigabilité) doivent notifier les événements dans les soixante-douze heures suivant le moment où elles en ont eu connaissance, sauf si des circonstances exceptionnelles les en empêchent.

11. The provisions of paragraphs one to six inclusive and of paragraph eight of the agreement made between the Government of the Dominion of Canada and the Government of the Province of Ontario on the 24th day of March, 1924, which said agreement was confirmed by statute of Canada, fourteen and fifteen George the Fifth chapter forty-eight, shall (except so far as they relate to the Bed of Navigable Waters Act) apply to the lands included in such Indian reserves as may hereafter be set aside under the last preceding clause as if the said agreement had been made between the parties hereto, and the provisions of the said paragraphs shall likewise apply to the lands included in the reserves heretofore selected and surveyed, except that neither the said lands nor the proceeds of the disposition thereof shall in any circumstances become administrable by or be paid to the Province.
11. Les dispositions des paragraphes un à six inclusivement et du paragraphe huit de la convention conclue entre le gouvernement du Dominion du Canada et le gouvernement de la province d’Ontario le vingt-quatrième jour de mars 1924, laquelle dite convention a été ratifiée par statut du Canada quatorze et quinze George V, chapitre quarante-huit, s’appliqueront (sauf en tant qu’elles ont trait à la Loi du lit des cours d’eau navigables) aux terres comprises dans les réserves indiennes qui peuvent dans la suite être mises à part en vertu de la clause précédente, tout comme si ladite convention avait été conclue entre les parties à cette dernière, et les dispositions desdits paragraphes s’appliqueront également aux terres comprises dans les réserves jusqu’ici choisies et arpentées, sauf que ni lesdites terres ni le produit de leur aliénation ne pourront, en aucune circonstance, être administrés par la province ou à elle payés.

The provisions of paragraphs one to six inclusive and of paragraph eight of the agreement made between the Government of the Dominion of Canada and the Government of the Province of Ontario on the 24th day of March, 1924, which said agreement was confirmed by statute of Canada, fourteen and fifteen George the Fifth chapter forty-eight shall (except so far as they relate to the Bed of Navigable Waters Act) apply to the lands included in such Indian reserves as may hereafter be set aside under the last preceding clause as if the said agreement had been made between the parties hereto, and the provisions of the said paragraphs shall likewise apply to the lands included in the reserves heretofore selected and surveyed, except that neither the said lands nor the proceeds of the disposition thereof shall in any circumstances become administrable by or be paid to the Province.
Les dispositions des paragraphes un à six inclusivement et du paragraphe huit de la convention conclue entre le gouvernement du Dominion du Canada et le gouvernement de la province d’Ontario le vingt-quatrième jour de mars de 1924, laquelle dite convention a été ratifiée par statut du Canada quatorze et quinze George V, chapitre quarante-huit, s’appliqueront (sauf en tant qu’elles ont trait à la Loi du lit des cours d’eau navigables) aux terres comprises dans les réserves indiennes qui peuvent dans la suite être mises à part en vertu de la clause précédente, tout comme si ladite convention avait été conclue entre les parties à cette dernière, et les dispositions desdits paragraphes s’appliqueront également aux terres comprises dans les réserves jusqu’ici choisies et arpentées, sauf que ni lesdites terres ni le produit de leur aliénation ne pourront, en aucune circonstance, être administrés par la province ou à elle payés.

Restrictions to human rights and freedoms, for which section 1 of the Canadian Charter makes exceptional provision, are no longer limited to specific and exceptional circumstances; they become a permanent feature.
Les restrictions aux droits et libertés des personnes, qui pourraient être exceptionnelles selon l'article 1 de la Charte canadienne, ne sont plus limitées à une situation exceptionnelle circonscrite, mais deviennent pérennisées.

Such exceptional and unforeseen circumstances shall be deemed to be those where unforeseeable events lead to traffic of such intensity that the waiting time at the border crossing point becomes excessive, and all resources have been exhausted as regards staff, facilities and organisation.
Ces circonstances exceptionnelles et imprévues sont supposées exister lorsque des événements imprévisibles provoquent une intensité du trafic telle qu’elle rend excessif le délai d’attente au point de passage frontalier, alors que toutes les ressources en personnel, en moyens et en organisation ont été épuisées.

Disproportionate financial costs: the financial cost of some of the obligations imposed by the Regulation may become disproportionate for the airlines in certain circumstances (e.g. unlimited provision of accommodation in exceptional circumstances).
Charges financières disproportionnées: les coûts financiers liés à certaines des obligations contenues dans le règlement peuvent, dans certaines circonstances, devenir disproportionnés pour les transporteurs aériens (par exemple, hébergement pour une durée illimitée dans des circonstances extraordinaires).

By continuing EGF, the EU wants to build on the success of the EGF in helping workers find a new job or become self-employed and thus continue to demonstrate its solidarity with workers made redundant in such exceptional circumstances.
En poursuivant l’action du FEM, l’Union européenne entend se baser sur le succès du Fonds pour aider les travailleurs à trouver un nouvel emploi ou à devenir indépendant et à continuer ainsi d’exprimer sa solidarité avec les travailleurs licenciés dans des circonstances exceptionnelles.

Since a merger or division of the master UCITS may become effective within 60 days, the time limit for the feeder UCITS to apply for and obtain approval of its new investment intentions and to grant the unit-holders of the feeder UCITS the right to request repurchase or redemption within 30 days, may in exceptional circumstances be too short to allow the feeder UCITS to know for sure how many of its unit-holders will request redemption.
Étant donné que la fusion ou la division d’un OPCVM maître peut être effective dans un délai de soixante jours, il est possible que dans certaines circonstances exceptionnelles, le délai dont dispose l’OPCVM nourricier pour demander et obtenir l’autorisation nécessaire à ses nouveaux projets d’investissement, et pour donner aux porteurs de parts de l’OPCVM nourricier le droit d’exiger le rachat ou le remboursement dans un délai de trente jours soit trop court pour permettre à l’OPCVM nourricier de déterminer de manière certaine le nombre de ses porteurs de parts exigeant un remboursement.